Sommet des Clans (Janvier 2016)

Le pays était à genoux, épuisé par les divisions. La flemingite avait frappé au Nord, l'insécurité régnait au sud et à l'Ouest... L'Ouest s'est effondré avec la Famille de Saint-Auteuil. Le Consul avait voulu marcher sur Micropolia pour constituer un empire. La Francovie avait échappé de peu au désastre si cela n'avait été l'intervention de Charles de Mère, Brigitte Bregen et Hubert de Prat. Ce dernier avait trouvé la mort lors de l'arrestation d'une grande partie de la Famille de Saint-Auteuil et des Remoine de Saint-auteuil.

Les deux principales branches de cette famille décapitées, la Monarchie de l'ouest s'effondra définitivement. Charles de Mère et Brigitte Bregen, forts de leur stature d'homme et de femme d'Etat, décidèrent de tenter un énième sauvetage de la Francovie en se rendant à la salle de la Table des Clans, cette fameuse table sur laquelle les Clans prêtèrent le serment de défendre la République et d'abattre Jallan. De cette salle, ils réussirent à rassembler Administrations et Armées afin de conserver l'unité nationale.

A la veille de Janvier 2016, Charles de Mère envoya les convocations aux différents chefs de clans...en espérant qu'ils y répondraient.

Le jour de l'ouverture de ce sommet de la dernière chance, Charles de Mère était inquiet. Qui viendrait?


Brigitte Bregen était à ses côtés.


Brigitte Bregen:

Ayez confiance. Je suis sûre qu'ils vont venir.

Ils furent acceuillis par le Président de Mère.

Charles de Mère:

Edouard, Antoine, je suis heureux que vous ayez pu venir.

Bon, nous attendons les Almaréèns. Les représentants du Vernier et d'Elvéotie nous rejoindront dès que possible.

Le Président salua Lord Edwin. C'était un homme dont il se méfiait. Le maintien de la République à l'ouest avait mobilisé, alors, un nombre important de force de sécurité et Almara avait été abandonnée. C'était un choix qu'il fallait faire. Charles de Mère l'assumait mais il regrettait fortement l'arrivée de cet homme à la tête d'Almara.

Mais il n'y pouvait rien. Et de toute façon, pensait-il, sans la force du Comtat-Francovin, Almara serait incapable de plonger la Francovie dans des troubles et Edwin n'aurait aucun moyen de devenir une menace.


Charles de Mère:

Mes chers amis,
Encore une fois, le Conseil des Clans se réunit à cette table pour sauver la Francovie. Avec Brigitte Bregen, nous avons assuré l'unité de la Francovie mais il faut maintenant revenir à une situation légale, avec un Etat de droit et démocratique. Je suis en poste depuis le 24 Août à la tête d'une Confédération qui a échoué.

Il marqua une pause

J'ai le regret de vous dire que le fédéralisme, le confédéralisme sont des échecs. La Francovie ne peut pas survivre sans une République forte et jacobine. Cela n'interdit pas la décentralisation de certains domaines mais l'Etat doit conserver la main et les régions avoir une gestion limitée et efficiente.
La question des puissances financières doit être soulevée et je suis heureux de voir Monsieur Caterin et Lady Aliéna ici car, là non plus je ne serais pas dans la langue de bois, mais la SCBM a atteint une masse critique. Une seule société ne peut pas avoir un poids supérieur à nombre d'Etats du Micromonde, concentrer 25% de la richesse nationale et plus de la moitié de la productivité et répondre à des intérêts...privés.

La Francovie est pour l'instant sauve. Je veux qu'il en soit de même quand nous quitterons cette salle. Et nous la quitterons avec une nouvelle constitution pour un Etat fort et respecté.

Monsieur Parmentier, vous avez été un grand réformateur dans ce pays. Je pense que votre expertise nous sera précieuse. C'est pourquoi je vous propose de prendre la parole dès maintenant afin d'ouvrir le débat autour de la nouvelle constitution.

Parmentier était honoré de prendre la parole.
Il respectait De Mère, bien que ne sachant pas vraiment ce qu'il a fait ses dernières semaines, Parmentier ne regardant plus tellement l'actualité, il estimait que sa place sera certainement au panthéon.


Alors qu'il allait prendre la parole, Kain lui proposa un dossier rouge avec un bandeau jaune fluorescent assez voyant.


Après l'avoir ouvert, l'ancien Président de la République expliqua :

Notre pays est dans un désordre assez important. Le Président De Mère a fait ce qu'il a pu avec brio mais le fait est là, la république confédérale ou meme les anciennes républiques ne mettaient pas en place un régime assez fort pour survivre aux tensions régionales ou monarchistes.

Nous avons besoin d'un gouvernement démocratique oui mais fort très fort.

A ce titre, je vous propose que cette VIe République ne soit plus une république semi-présidentielle comme l'on pu etre la IIIe ou la IVe mais bien une république présidentielle.
Lorsque j'ai été président de la République je me suis toujours dit que la réforme était difficile et agir de façon concrète au danger que peux connaitre la nation était quasi impossible sans sortir du cadre de la constitution.

Cette VIe République ne doit pas commettre la même erreur.

Ainsi je vous propose la mise en place d'un gouvernement présidentiel, c'est à dire que seul le Président de la République, toujours élu par le peuple, nomme le gouvernement sans aval du Parlement.
A contrario, dans un soucis d’équilibre des pouvoirs, le Président de la République ne pourrait plus dissoudre l'assemblée nationale.
Il existerait tout de meme diverses possibilités pour l'assemblée de destituer un ministre y compris de façon politique mais dans ce cas là il faudrait une majorité qualifiée par exemple des deux tiers.
De la meme manière, il serait impossible pour l'assemblée de destituer le Président de la République, cela ne concernerait que une autre institution : le Haut Conseil des Clans.

Parmentier était logiquement parmentieriste, favorable aux clans et ils estimaient que c'était forcément le cas de tous ou d'une grande partie autours de cette table ... des clans justement.

Celui-ci serait une sorte de gardien politique et plus globalement de la démocratie et de la nation tout comme peut l’être la Cour Supreme. Les clans ont toujours aidé la Francovie, que se soit après Jallan ou meme encore aujourd'hui. Ce haut Conseil serait loin d'etre symbolique puisqu'il serait le seul à pouvoir destituer le Président de la République de façon politique et par ailleurs pourrait voter les réformes constitutionnelles notamment. Nous pourrions débattre de pouvoirs supplémentaires si vous le desirez. 

L'Assemblée Nationale serait toujours composée de 100 députés et auraient globalement les mêmes pouvoirs que sous les anciennes républiques moins ceux que j'ai pu expliquer et ne pourrait etre dissoute. 

Quand à la justice, nous garderions le meme système avec les juges de la Républiques ainsi que la Cour Supreme. Un changement cependant au niveau des nominations puisque les juges seraient nommées par le Président de la République avec aval du Haut Conseil des Clans et de l'Assemblée Nationale. Le Président pourrait choisi ensuite parmi les 3 membres celui qui présidera la cour.


D'autres institutions sont peut être à prévoir mais nous pourrions déjà parler de celle-ci.

Kain avait en effet entendu parler déja dans les couloirs de la création d'un Conseil Economique et social et d'un Conseil d'Etat notamment. Ces idées l'interessait, il voulait meme les constitutionnaliser. 
Il avait conseillé au Patriarche de ne pas en parler pour l'instant et d'en rester aux organes principaux.
Parmentier repris.

Au niveau du système electorale, peut etre avons nous besoin de réformer cela aussi pour nous rapprocher du peuple. Beaucoup avaient dénoncé des campagnes politiques catastrophiquement inertes voir absentes en Francovie lors des élections ce qui n'est pas non plus une bonne chose dans une République qui se veux saine.

A ce titre sur une idée de mon vice-Patriarche, monsieur Kain ...

Kain fit un petit sourire à l'assistance

... nous pourrions peut etre mettre en place volontairement un bipartisme. Bien sur, au nom de la démocratie des parties, rien n’empêcherait la création d'un parti politique mais le système électoral rendrait obligatoire de fait, via par exemple les modalités de vote ou encore le financement, la mise en place de gros parti politique pour pouvoir gagner des elections.
Ces parties seraient eux meme divisés en 4 courants afin de pouvoir rassembler au mieux possible une grande partie des familles politiques du pays.

Dans sa proposition il proposait pour le parti politique de gauche si je puis dire le nom de parti progressiste qui serait divisé entre les merksistes, les écologistes, les socialistes et les socio-liberaux tandis que le parti de droit serait le parti conservateur qui se diviserait entre les humanistes, les traditionalistes, les populistes et les nationalistes (pouvant rassembler meme les monarchistes).

Je pense que notre pays en a besoin.

Je laisse la parole au Président De Mère afin d'avoir vos commentaires sur ces propositions.

Charles de Mère:

Je suis favorable à un Haut Conseil des Clans. Mais il ne doit pas être une Cour Suprême bis. Ce doit être une institution distincte... Disont que la Cour Suprême serait gardienne de la légalité, du droit et de la Constitution; et que le Haut Conseil serait le gardien intemporel de l'intégrité, de la continuité et de la stabilité de la Francovie. En cela, ses pouvoirs doivent être exceptionnellement fort: Droit de destitution du Président, sous demande de la majorité des députés, Ratification des modifications constitutionnelles et véto sur les ratifications des traités. Il pourra décider l'octroi de pouvoir exceptionnels et décréter l'Etat de Siège sur demande du Président, sous contrôle de la Cour Suprême.

Les pouvoirs seront ainsi importants... Peut-être même plus importants que ceux du Président lui-même. Mais ils doivent être limités par de nombreux contrôles démocratiques.

Alors que la réunion avait déjà commencé, Ferdinand Hautelier fit son entrée dans la salle où se tenait le sommet des Clans francovars. Le Vernier n'avait pas été épargné par la crise qui se produisait au niveau national, et la flémingite venue de Picabanie n'avait rien arrangé, au contraire. Les quelques hôpitaux, totalement débordés, n'arrivaient pas à faire face à la crise sanitaire.

De plus, une crise politique se produisait au sein de la direction du clan. Hautelier s'accrochait à son poste de chef de clan alors que sa position était remise en question par les monarchistes du Comte de Vernier. Le Conseil de Clan, dominé majoritairement par les socialistes pro-Hautelier, restait sourd aux revendications des monarchistes et refusait de reconnaître son échec dans la crise.

Le peuple du Vernier n'avait que faire des querelles politiques et déjà les populistes de l'extrême-droite jallaniste commençaient à refaire surface et remettaient en cause la légitimé des autorités, qu'elles soient socialistes ou monarchistes. La police était encore aux ordres du Conseil de Clan et du Congrès, mais presque toutes ses ressources étaient utilisées pour lutter contre l'insécurité grandissante et le transport des malades, les ambulances étant débordées. Les manifestations violentes étaient ainsi peu réprimées, ce qui donnait confiance aux jallanistes châtillonais.

C'est donc avec une légitimité toute relative et dans une position fragile au niveau local qu'Hautelier arrivait à ce sommet des Clans. Accompagné d'une délégation de dignitaires du clan, dont Emile Lourre, ancien président du Sénat, ou Louis de Vernier, fils du Comte de Vernier, il s'installa à la table et se tint informé des premières discussions.

Le Vernier s'était toujours positionné en faveur d'une république forte, comme le prouvait leur système clanique centralisé et tournant autour de l'exécutif clanique, et c'était avec plaisir que Ferdinand Hautelier se déclara en faveur du système prôné par l'ancien président Parmentier.

Ferdinand Hautelier : Il est vrai que les anciens systèmes politiques ont montré leur incapacité à lutter contre les crises importantes. Je suis ainsi en faveur du système proposé par messieurs De Mère et Parmentier.

Nous restons dans un système démocratique tout en ayant, j'en suis convaincu, une capacité à résoudre les crises grâce aux forts pouvoirs de l'exécutif.

Quant au Haut-Conseil des Clans, la proposition de monsieur Parmentier est très bonne, et je suis aussi favorables aux propositions de monsieur de Mère : l'on a un pouvoir fort, mais toujours démocratique, capable de prendre des décisions quand il le faut.

Aliena de Jullanis a écrit:Charles de Mère:

Je suis favorable à un Haut Conseil des Clans. Mais il ne doit pas être une Cour Suprême bis. Ce doit être une institution distincte... Disont que la Cour Suprême serait gardienne de la légalité, du droit et de la Constitution; et que le Haut Conseil serait le gardien intemporel de l'intégrité, de la continuité et de la stabilité de la Francovie. En cela, ses pouvoirs doivent être exceptionnellement fort: Droit de destitution du Président, sous demande de la majorité des députés, Ratification des modifications constitutionnelles et véto sur les ratifications des traités. Il pourra décider l'octroi de pouvoir exceptionnels et décréter l'Etat de Siège sur demande du Président, sous contrôle de la Cour Suprême.

Les pouvoirs seront ainsi importants... Peut-être même plus importants que ceux du Président lui-même. Mais ils doivent être limités par de nombreux contrôles démocratiques.

Lord Edwin hocha la tête.


 _Je suis entièrement d'accord, le Haut Conseil doit représenter une force au dessus de toute autre institution au cas ou une nouvelle crise surviendrait. 

Avec contrôle démocratique, bien entendu.

Charles de Mère:

Bien, nous semblons d'accord sur la question de la forme du régime et les principes de base. Un autre point, afin d'alléger la charge du gouvernement et même de le soutenir, est la séparation du gouvernement de l'administration en dotant, au sein de la Constitution, le pays d'une organisation administrative au sein d'un Conseil d'Etat, divisé entre l'administration, une Cour des Comptes et un Conseil Economique et Social.

Lord Edwin:  


_Alléger les devoirs de l'Etat doit clairement être le ciment de cette phase de simplification, aussi j'approuve la créeation de ces administrations. L'Etat ne doit s'occupper        que des tâches régaliennes.

Archimède Parmentier :

Vos propositions concernant le Haut Conseil des Clans sont bonnes en effet.
La mise en place de ses organes secondaires sera egalement bénéfique.
Les hauts fonctionnaires recrutés sur concours pourront ainsi aidé les hommes politiques plus efficacement dans l'exercice de leur pouvoir.

Lord Edwin:

_Je pense que nous sommes tous d'accord pour dire que plus simple sera la façon de gérer le pays moins il y aura a craindre d'une nouvelle et énième crise politique en Francovie.

Charles de Mère:

Au contraire, Lord Edwin. Je pense qu'à cette heure, si l'Etat doit se doter d'une administration indépendante et efficace, il est nécéssaire qu'il reprenne en main l'ensemble des compétences. Quitte à ne rien laisser pour le moment aux régions mais à décentraliser par la suite.

La priorité est de garantir la force de la République et la viabilité de l'Etat.

Archimède Parmentier :

Je pense que c'est ce qu'à voulu dire Lord Edwin.
Il n'est pas opposé à la création de ses instances pour la simple et bonne raison qu'elles vont participer à la simplification de notre régime en permettant à ces institutions d'aider facilement les hommes d'Etat au pouvoir.

Lord Edwin: 


_Parfaitement cher Archimède. 

Quant au pouvoir des Régions, lors que nous aborderons ce chapitre j'espère parvenir a vous convaincre que la simplification passe par l'autonomie.

Charles de Mère:

Bien, voilà deux sujets clos. Si tout le monde est d'accord, je m'attaquerais à la rédaction de la constitution avec Le Président Parmentier. Je lui propose de rédiger les parties législatives et exécutives, je rédigerais les parties sur le judiciaire, le contrôle constitutionnel et l'Administration civile.

Nous avons encore quelques points à étudier et comme vous le dîtes, concernant les régions.

La vieille Aliéna de Jullanis serra les dents.

Comme je vous l'ai dit, les régions et la gestion confédérale a été un échec total. Aussi je propose que nous retrouvions pour le moment un Etat très centralisé. Aussi, il faut réduire le pouvoir des régions à de simples Présidences de Région chargées des domaines suivants:

-L'investissement économique
-Les projets d'Aménagement du territoire (hors les éléments structurants comme les aéroports, ports)
-La gestion du domaine et des constructions (HRP: J'ai une idée pour la gestion des terrains avec Ecomicro, Maurice)
-Les transports urbains régionaux.
-Politique sportive
-Politique du logement social.

Niveau fiscalité, il n'y a qu'une seule taxe prélevée par la région et gérée par elle: La Taxe d'Aménagement Domanial**. Le budget sera financé par les dotations de l'Etat, la TAD et les recettes annexes (dividendes, ventes de bien etc). Les régions n'auront pas à présenter de loi budgétaire et auront l'interdiction d'avoir de l'endettement.

Le Président de Région serait élu lors du scrutin des législatives, il serait la tête de liste régionale (ou du clan) arrivé en tête dans la région (ou le clan).

Un système simple avec une marge d'action dans 6 domaines. Pas plus car on a vu ce que ça a donné les fuites en avant avec les revendications régionalistes. On a eu des régions qui voulaient à chaque fois plus de pouvoir...mais sans avoir usé des pouvoirs déjà acquis!


J'aimerais avoir votre avis aussi sur l'avenir des territoire sans clan . Personnellement, je pense qu'il faut les soumettre à une gestion par le gouvernement avec un Préfet de l'Administration, détaché du Conseil d'Etat auprès du Ministre de l'Intérieur



HRP: Explication pour le système du domaine.

Ce que je propose, c'est que l'on déclare que toute terre non utilisée par un acteur privé est détenue de facto par l'Etat ou la Région. La Région a le pouvoir de mener des projets de planification en autorisant ou non la vente d'un terrain. Elle peut donc arranger sa planification de façon à attirer ou non des entreprises, à rentabiliser la construction etc... LEs entreprises devraient demander l'autorisation de construction sur une parcelle, la Région autorise ou pas et passe commande auprès d'une société de BTP et la Région vend ou loue le terrain, la construction, le bâtiment à l'entreprise ou le particulier. La Région peut appliquer une fiscalité sur ces terrains dans le cadre de la vente Région> Acheteur.

Archimède Parmentier :

Je prend note de vos remarques sur la rédaction.

Sur les pouvoirs locaux, je propose, par soucis de simplification, de revenir aux premiers instants de la IIIe République et de laisser les pouvoirs locaux aux clans.

Sur les régions sans clan, nous disions déja qu'ils s'agissaient de région "préféctorale" donc je pense que nous pouvons reprendre votre idée et faire de meme pour Micropolia et laisser au gouvernement central sa gouvernance avec le Conseil d'Etat.

Charles de Mère était un cotyiste convaincu et se méfiait des clans... Encore plus avec l'échec confédéral.

Je pense qu'il faille conserver un minimum de contrôle démocratique et je doit vous avouer que peu de clans se sont démarqués dans leur capacité à gérer les affaires de leur région. Mais j'attend les avis des autres membres...de clans.

Lord Edwin se leva afin d'être vu et entendu de tous, le moment qu'il attendait était arrivé.

_Monsieur le Président, chers amis chefs de Clans. A l'instar du Président Parmentier je suis en faveur d'un pouvoir Régional entièrement assumé par les Clans. Les Clans sont notre spécificité, notre identité je dirais même, et ne pas leur rendre le pouvoir qui était le leur autrefois serait une erreur. Nous avons tous pu constaté l'échec que fut l'Etat Tout-Puissant qui définissait tout jusqu'à la politique locale, celle-ci, je le pense, doit être assumée par les Clans! Comprenez-moi bien, ce que je demande c'est une autonomie totale des Clans, chacun fait ce qu'il veut chez lui, tant que c'est en accord avec la Constitution générale du pays, mais comme on dis chez nous a Almara "Mon toit Ma Loi" , revenons a une autonomie des Clans avec des Clans forts aux pouvoir renforcés pour assurer la stabilité du pays qui n'a toujours tenu debout que lors que les Clans étaient forts comme lors qu'ils se sont soulevés contre Jallan le Traître.

Brigitte Bregen:

Lord Edwin, si on suis votre raisonnement, nous ne serions pas en train de tenir notre réunion ici mais vous seriez en train de faire les fonds de tiroir de votre chambre pour vous payer le premier fusil pour vous défendre contre l'armée comtadine.

La Confédération a été le moment où les clans ont eu le plus de pouvoir et c'est là où l'on a risqué l'échec total. Il doit y avoir un juste milieu entre la République et les Clans, et surtout ils doivent être séparés. La solution proposée par le Président de Mère est simple, acceptable. Vous proposez, vous, de revenir à l'ancien système avec des clans gérant ensemble les affaires publiques, familiales et économique. Les clans doivent garder leur importance, mais les affaires publiques, politiques doivent en revenir à la démocratie et au peuple.

Lord Edwin:

_On a jamais été en si mauvais terme avec le Comptat.

Ce que je demande ce n'est pas moins de démocratie mais une séparation claire des Clans et de l'Etat et une simplification de notre système avec des pouvoirs locaux forts pour les Clans, comme le propose d'ailleurs le Président Parmantier.