Budget Mai-Juin-Juillet 2015

Je place ça juste ici pour mémo. Ce n'est pas le budget définitif, c'est juste le "bureau de travail" afin d'avoir un lieu où mettre ce texte avec la mise en forme en BBCode

Projet de Loi Budgétaire

Ce texte vaut pour toute la durée de la législature.

I) Fonds Disponibles

1. Trésor: 323.373 R$
   
2. Compte « Stratégique» Francovie : 13.974 R$
   
3. Sécurité Sociale : 92.731 R$
   
   
   Total fonds disponibles : 430.078 R$
   
   

II) Crédits mobilisés

1. Trésor : 323.373 R$
   
2. Mobilisation du compte « Francovie » : 13.974 R$
   
3. Emprunt dit « perpétuel » à la BCF à 1% : 450.000 R$
   
4. Fond de la Sécurité sociale: 92.731 R$
   

Total crédits : 880.078 R$


III) Impôts, taxes et mesures fiscales (Hors INSR)

1. Pas d'impot sur les sociétés
   
2. La TVAU compétitivité sur les stocks est fixé à 17%
   
3. La TVAU normale est fixée à 10%
   
4. L’impôt sur les transactions financières (achat de titre) est fixé à 25%
   
5. Il est créé une TVAU Logement et Travaux Publics (TVAU-LTP) fixée à 5%
   
6. La Taxe de collecte des déchet (vignette à la collecte par les déchèteries) est fixée à 12 R$/Pdt aux déchetteries
   
7. Il est crée le Mécanisme Territorial de Compensation des Charges (MT2C) qui permet aux Régions et au gouvernements claniques de se faire rembourser par le Trésor Francovar 100% des taxes payées dans la construction de bâtiments et 25% des taxes payées à l'achat de bien.
   
8. Il est crée la "Société Nationale de Transport Francovars", détenu à 100% par l'Etat dont les bénéfices mensuels seront reversés aux gouvernements claniques et aux régions.
   
   

IV) Grille de l’INSR et de l’INSP

Suppression de l'INSR et de l'INSP


Budget Général :

1. Securité Sociale : 240.000 R$ (80.000 R$ par mois)
   
2. Présidence de la République : 6.000 R$
   

   Spoiler:

3. Premier Ministre : 35.000 R$
   

   Spoiler:

4. Assemblée Nationale : 25.000 R$
   

   Spoiler:

5. Sénat : 25.000 R$
   

   Spoiler:

6. Ministère des Affaires Etrangères et de la Défense : 75.000 R$
   

   Spoiler:

7. Ministère de l’Economie et des Finances : 100.000 R$
   

   Spoiler:

8. Ministère de l’Intérieur et de la Justice : 25.000 R$
   

   Spoiler:

9. Ministère de l’Education et de la Jeunesse : 25.000 R$
   

   Spoiler:

10. Ministère de l’Aménagement du Territoire et de l’Ecologie : 140.000 R$
    

    Spoiler:

11. Ministère de la Culture et des sports : 60.000 R$
    

    Ce poste de dépense servira à l'achat du batîment de l'ACLEM et servira aussi à lancer la rénovation du Panthéon et de l'Institut Francovar.

    
    
12. Ministère des Affaires Sociales et de la Santé : 50.000 R$
    

    Spoiler:

13. Régions : 0 R$ (Soit 0 R$ par région)
    
14. Remboursement perpétuel dette (que la BCF doit détruire) : 10.800 R$
    
    

Total de la dépense : 816.800 R$

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Balance brut (solde crédits - dépenses) 63.278 R$
Dette remboursée (Compte « Francovie ») : 0 R$
Dette à venir : 570.000 R$
Dette en cour : 120.000 R$ à 3 % par mois soit 10.800 R$

Autres Disposition:

• La balance positive est restituée au Trésor Public pour être utilisé à des fins d'échange monétaire avec les autres Etats.
  
• Le gouvernement met au marché 12 bonds au trésor d'une valeur de 10.000 R$ chacun. L'argent levé sera restitué à la BCF pour destruction et remboursement de la dette de 120.000 R$ à 3%. Les bonds émis seront échangeable au Trésor à partir du 1er septembre à un taux d'intérêt de 13%
  
• Afin de pallier aux problèmes d'échanges de monnaie entre les Etats, il est autorisé pour, et seulement pour, les entreprises du tourisme et de la restauration, les industries minières et de véhicules, les entreprises de valorisation des déchets de détenir en Francovie des comptes en devise étrangère d'un seuil maximal de 10.000 R$
  

J'ai besoin de l'avis de chaque ministre sur ce projet. Les ministères ont leur budget réduits au profit de l'Economie, c'est parce que, au travers de la GEF, nous allons lancer des grands projets de relance économique.

Archimède Parmentier :

Avant de lancer le nouveau budget j'aimerais que vous termeriez le budget actuel.
Etant donné que certains ministres sont encore un poste et que la passation de pouvoir n'a pas eu lieu , certains ont fait leur achat mais il faut bien terminer les points suivants :

- Achat des contrats spatiaux 
- Achat du siège de l'ACLEM
- Les résultats des subventions des médias


Ensuite on pourra faire ce budget.

Quelques remarques :

- je crois qu'il y a une erreur dans Région non ? le total des subventions est 0 pas 1000 R$ je pense.
- Pour le truc avec le Krassland , je ne pense pas que l'on pourra créer de la monnaie meme temporairement , cela fera quand meme de la dette , nous avions eu le meme problème au budget précédant et nous avions fait le choix de reporter à une date ultérieur (inscrit dans le budget) certaines dépenses. Par exemple vous pouvez dire que 19 590 R$ du ministère de l'Economie ne seront donné au ministère de l'Economie que quand on aura recu cet argent. Mais sachez que l'on peut facilement se debrouiller pour récperer l'argent normalement en passant par le Skotinos ou Armara.
- Pour la Sécurité sociale , 2000 R$ de la santé vont etre détruit par la BCF il faut donc l'enlever
- Je ne comprend pas bien l'interet de la GEF depuis la Sécurité Sociale. Tout ce qui est achat de produit c'est l'interet de la branche consommation , et tout ce qui est financement des projets de transport par exemple c'est l'objet des ministères , pourquoi vouloir créer une nouvelle institution ? 
- Faudra prévoir de l'argent pour le nouveau clan qui risque d'apparaitre je ne sais pas si vous l'avez prévu avec l'Economie.

Larry Caterin:

Oui, je propose de le dire aux anciens ministres en charge de ces dossier. Le précédent budget s'est clos avec la nouvelle législature, si certaines personnes n'ont pas fait leur boulot, c'est elles que ça regarde. Nous avons juste à espérer de passer rapidement le budget avant que Delta et Artos ne nous collent un procès au cul qui nous coutera encore une blinde.

Ces trois achats là seront reporté au nouveau budget, le budget de la défense correspond justement à l'enveloppe pour les 2 achats.

Il grogna sur la question de l'ACLEM. "Put***, c'était à eux de s'en occuper. Je vais devoir augmenter le budget de la culture...".

Pour l'ACLEM, un devis a t'il déjà été fait?

Pour les régions, erreur corrigée. Nous allons compenser par le financement de la loi Vanhallan et un fort soutien aux projets locaux. Et n'oublions pas le MT2C qui va être mis en place.

Pour la Sécurité sociale maladie, très bien. Nous ne récupérerons que la branche consommation du dernier budget.

Pour la GEF, il s'agit d'accomplir 2 missions. Déjà, retrouver le rôle de "régulateur" des stocks qui a été abandonné. Je m'inquiète d'avoir que 3 MP en réserve stratégique autant que de voir la surproduction de Pvéhicules. Et deuxièmement, cela simulera diverses commandes privées de grand ampleur. Je pense notamment à la construction d'un grand paquebot dans le Vernier (HRP: Dans EM, ça sert à rien de s'acheter un gros paquebot de croisière. L'acheteur ne rentabilisera jamais l'investissement, donc ça ne se fait pas. Moi, je veux stimuler l'économie avec ça.) mais aussi aux projets locaux. Il va falloir travailler notamment sur la question du ferroviaire.

Pour le nouveau clan, monsieur Roussel à déjà eu son chèque de 10.000 R$.

Tiens, je vais rajouter une ligne sur les comptes inactifs. Il y a 28.500 R$ qui dorment sur des comptes inactifs d'ancien clans.

Archimède Parmentier :

On a 15 jours selon la loi sur le budget pour faire voter le prochain budget.
De toute façon certaines entreprises en question ne vont pas pouvoir tout fournir en matériaux (pour l'ACLEM et les contrats spatiaux) tout de suite donc faut le prévoir pour le prochain budget.

Malgré tout j'aimerais que la plupart des achats se face dès ce mois de MAI pour dynamiser l'Economie et le problème c'est que si on préfère attendre le prochain budget les achats ne se feront jamais à temps.

Mais bon c'est à vous de voir.

Je pense de mon coté qu'on devrait acheter dès maintenant ce qui est possible (ce que les entreprises gagnantes peuvent nous vendre) et ensuite faire le budget selon l'argent qui nous reste. 


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HRP : J'ai bien compris pour la GEF mais la Sécurité Sociale c'est son but aussi , tu devrais fusionner les deux cela sera plus pratique , le gouvernement pourra soutenir l'achat d'un paquebot par exemple (d'ailleurs un bateau avait déja été acheté) pour dynamiser tel ou tel secteur , cela simplifierais notre système. Le compte consommation sert à ça ^^ 


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Pour les projets locaux , j'en ai un en tete mais c'est à vous que revient les idées sur la question , le seul truc qui me tracasse c'est que le minitère de l'Economie prend trop d'influence sur les autres ministères mais si l'ensemble du gouvernement est d'accord eh bien je ne m'y opposerais pas.

Larry Caterin:

Le problème, c'est qu'un budget, c'est écrit dans la loi budgétaire, est pour toute une législature. C'est écrit noir sur blanc. Les autorisations de crédits ont été arrêtés au moment où la nouvelle assemblée à prit place.


Il regardait le Président avec un air de défi.

Ces exigences, il fallait les formuler à l'ancien gouvernement. Car ce sont ses engagements que nous allons devoir traiter en priorité et que le précédent gouvernement n'a pas semblé très pressé d'honorer.

Là, nous traitons d'une question que nous n'aurions jamais du traiter, Monsieur le Président.

Robert Gérard:

Larry... Calmez-vous un peu, je vous prie. Pour l'ACLEM, je ne vois nul devis sur mon bureau. Pour les crédits de la défense, je propose de les engager de suite par ordonnance.

Le Président n'était pas vexé , il comprenait les positions de chacun , il voyait bien que les ministres ArEV pensaient que la guerre était déclaré entre eux mais ce n'était pas le cas pour lui. malgré tout il voulait expliquer son opinion :


Ne vous inquietiez pas la loi sur le budget prévoit tout cela :

(Article 4) Le budget est valable pour l'ensemble de la législature + 15 jours après celle-ci afin de permettre à la nouvelle législature de s'installer et de voter le nouveau budget.

Vous voyez donc que tout est prévu , au moins le gouvernement précédant aura eu le mérite de prévoir cela.


Rire dans la salle.


Pour l'ACLEM il faut regarder l'appel d'offre c'est 40 850 R$ hors taxe.


D'ailleurs le Clan du Comtat nous doit 8000 R$ dans l'affaire.


Peut etre faudrait-il une réunion en Conseil des Ministres pour la transmission de tous ses dossiers.

Robert Gérard leva un sourcil.

Robert Gérard:

Système un peu con... Cela veut dire que le budget que l'on présente aux parlementaires n'est pas forcément exact. Il aurait été préférable de passer par ordonnance mais bon... La loi est la loi et comme il faut faire vite avant qu'ils ne nous collent un procès au cul.

Larry Caterin serra le poing.

Larry Caterin

Bon, ben on remerciera l'ancien Ministre de l'économie. On est baisés sur 20% du prochain budget. Donc déjà, je raye 120.000 R$ du prochain budget.

On a d'autre surprises en attentes, Monsieur le Président? Non, parce que si on veut que je fasse un budget rapidement, faut que les dépenses de ce budget actuel soit bouclés dimanche, que je refasse un nouveau budget qui sera largement en baisse.

Il râlat

Et encore un projet qui part en plus nourrir une société étrangère. On peut vraiment dire que le PSR sert bien les intérêts du pays.

Archimède Parmentier :

ECoutez si vous vous rendez compte que maintenant que c'est difficile de relancer notre pays il ne fallait pas se faire elire.
Comprenez bien que quand vous dites que le précédent gouvernement vous a je cite "baisé" , j'aimerais d'ailleurs que vous aillez un meilleur vocabulaire ici monsieur le ministre , vous vous trompez puisque cela fait parti de la relance économique , quand vous avez annoncé 300 000 R$ je me suis dit que cela allait etre difficile sans augmenter la dette , d'ailleurs le gouvernement précédant avait atteint ce taux , en augmentant la dette aussi. 

QUoi qu'il en soit cet argent n'est pas perdu , il va servir à dynamiser le mois de Mai , d'ailleurs si il aurait été dépensé avant cela n'aurait rien changé à votre situation , comprenez donc que se voiler la face ne sert à rien.

Nous avons beaucoup de chose à faire et vous verrez que nous réussirons ensemble. Et non je ne crois aps qu'il y ai quelque chose d'autre à penser.

Larry Caterin leva les yeux en l'air.

Larry Caterin:

Oui, la relance. C'est pour ça que plus de 250.000 R$ n'ont pas été utilisés par le gouvernement précédent.

Il se leva.

Messieurs, vous m'excuserez mais je doit aller refaire l'intégralité du budget.

Archimède Parmentier :

Oui étant donné que le mois d'Avril n'a pas pu etre utile pour l'Economie , il me paraissait inconcevable de dépenser 200 000 R$ en un seul mois comme si c'était pour le dilapider.
Cela aurait été catastrophique pour le budget national , vous seriez d'ailleurs là à vous plaindre de voir que l'Etat n'aurait plus que 50 000 dans ses caisses et à juste titre.

La relance doit etre étalée pour qu'elle soit efficace et pour ne pas ruiner l'Etat. C'est à cela que va servir votre budget. 
Nul doute que la croissance reviendra après la relance de Mars-Mai-Juin.

Le ministre se leva , le Président accepta et se leva également provoquant la levée de l'ensemble des ministres :

Parfait. Nous en reparlerons plus tard.

Mise à jour du Budget.

C'est la nouvelle proposition.

Vos avis?

Archimède Parmentier :

Et si personne n'achete les bonds au trésors ?

Larry Caterin:

De la publicité sera faîte, nous mobiliserons aussi les investisseurs étrangers. Si toutefois, les bons ne sont pas tous signés, la dette correspondante sera maintenue en l'Etat.

Archimède Parmentier :

Cela interessera peut etre des investisseurs armaréen , y compris étatique.
J'essayerais d'en parler avec eux si vous le désirez.

Rose-Marie Debré:

Ce serais une bonne idée. Je n'avais pas prévu d'en parler de suite, mais puisqu'on est sur le sujet. J'aimerais que le Ministre des Affaires Etrangères lance la fondation "Franco-Monde" qui serais un canal économique qui sera à la charge des ambassadeurs.

Ils devront faire le lien entre la Francovie et l'Etat où ils sont en mission pour les questions économiques: Dès qu'un appel d'offre est lancé dans un Etat, les Ambassadeurs devront le publier en Francovie, via ce canal, et envoyer dans les temps les réponses éventuelles francovares.

Archimède Parmentier :

Là dessus je vous rassure cela fait plusieurs mois que cette fonction est mise en place.
J'avais en effet demandé aux ambassadeurs d'avoir une fonction économique au début de mon mandat.

Ils transmettent déja aux pays etrangers nos appels d'offre et inversement.

Rose-Marie Debré:

Hum, alors les pays étrangers ne sont pas franchement de grands investisseurs...

Rose-Marie Debré:

Le budget pourra être passé en ordonnance dès que les Ministres Conservateurs l'auront approuvé.

Archimède Parmentier :

Eh bien les autres pays ne sont pas très actif ...

Rose-Marie Debré:

Oui, j'ai vu cela... Il apparaît que ces même des francovars qui font tourner leur économie... Au détriment parfois de la notre.

Sinon, il me semble nécéssaire de nationaliser Francovie Télecom. Nous sommes majoritaire, mais pas absolu, dans cette société de production de Pmachine...mais qui est sans directeur.

Nous allons faire de cette société un fleuron dans la communication, donc je propose une loi de nationalisation sur cette entreprise.

Regarde les autres ministres conservateurs.

C'est la seule nationalisation de prévue, Messieurs.

Raphaël Villeneuve :

Je vais m'exprimer sur le budget de mon ministère. Je laisse Jules s'exprimer sur l'ensemble.

Je suis assez surpris, de voir que le Ministère de l'Intérieur et de la Justice a le plus petit budget du gouvernement. Les régions ne sont pas dans un état financier excellent... et l'Etat doit pouvoir investir beaucoup dans la sécurité pour aider les régions en difficultés. Or, avec seulement 15,000 R$ sur trois mois, les capacités d'investissement du ministère sont très faibles...

Je pense nécessaire une augmentation du budget de ce ministère, à 20,000, voire 25,000 R$. Je veux avoir les moyens nécessaires pour investir et lutter efficacement contre l'insécurité.

Rose-Marie Debré:

L'appel d'offre est tombé pour les trains... Nous pouvons relever votre budget de 10.000 R$ en prenant sur l'aménagement.

Larry ?

Larry Caterin:

C'est possible, effectivement.

Très bien.