Election législative Janvier 2016

Listes du Parti Conservateur

Micropolia :

Tête de liste - Nicolas Mandragore
(Centriste : 1,3,8,10, Traditionaliste : 4,7,11,15 Populaire : 2,5,12,14, Nationaliste : 6,9,13,16)
Ténors : Marie-Hélène Denièvre Chatelain (N°3)

Fux :

Tête de liste - Raphaël Villeneuve
(Centriste : 4,7,11, Traditionaliste : 2,6,9,12, Populaire : 1,3,5,13, Nationaliste : 8,10,14)
Ténors : Nicolas Vasseur (N°3)

Almara :

Tête de liste - Elsa Bellemaison
(Centriste : 1,3,5,12, Traditionaliste : 2,6,14, Populaire : 4,7,8,10, Nationaliste : 9,11,13)
Ténors :

Comtat :

Tête de liste - Antoine de Carpentier
(Centriste : 5,7,10, Traditionaliste : 2,4,8,13 Populaire : 1,3,11,9, Nationaliste : 6,12,14)
Ténors : Marie Rochet (N°2), Rober McRavage (N°3)

Elvéotie :

Tête de liste - Sandrine Pasmeil
(Centriste : 4,7,9,10, Traditionaliste : 1,9,12 Populaire : 2,6,11,14, Nationaliste : 3,8,13)
Ténors : Annaëlle de Saint-Bernard (N°3)

Châtillon-Vernier :

Tête de liste - Armand de Vernier
(Centriste : 3,6,9,12, Traditionaliste : 1,5,8,14 Populaire : 2,7,10, Nationaliste : 4,11,13)
Ténors :

Picabie :

Tête de liste - Pierre Stroegler
(Centriste : 2,6,10,14, Traditionaliste : 4,7,9,13, Populaire : 3,8,11, Nationaliste : 1,5,12)
Ténors : Pierre Carignon (N°4)

Liste Comtat-Francovin:

1) Brigitte Bregen, Ex-Premier Ministre, Cotyiste
2) Roberto Delpiez, Ex-Ministre, Social-Libéral
3) Bernard Montoie, Gauche Radicale
4) Pierre Forestier, Ex-Ministre, Social-Parmentieriste
5) Cotyiste
6) Cotyiste
7) Parmentieriste
Radical
9) Social-Libéral
10) Cotyiste
11) Radical
12) Parmentieriste
13) Parmentieriste
14) Social-Libéral

Liste Fux :

1 - Xavier Rolant, social-libéral
2- Justinne Hennebeau, Parmentieriste
3 - cotyiste
4 - radical
5 - social-libéral
6 -social-libéral
7- cotyiste
8 - parmentieriste
9 - radical
10 - social-libéral
11 - cotyiste
12 - parmentieriste
13 - parmentieriste
14 - social-libéral

Picabie :


1 - Social Libéral avec Sebastien Hito (Ancien Président de l'AN)
2 - Parmentieriste avec Philomène Heinfurer (ancienne premier ministre)
3 - Social Libéral avec Jean Christophe Mariani (ministre de l'Economie)
4 - Nouvelle Gauche
5 - Parmentieriste
6 - Social Libéral
7 - Social Libéral
8 - Parmentieriste
9 - Nouvelle Gauche
10 - Cotyiste avec Josephine Armandier
11 - Cotyiste
12 - Cotyiste
13 - Parmentieriste
14 - Nouvelle Gauche

Micropolia :




1 - Social Libéral
2 - Cotyiste
3 - Nouvelle Gauche avec Marco Buzetto
4 - Parmentieriste
5 - Nouvelle Gauche
6 - Social Libéral
7 - Cotyiste
8 - Parmentieriste
9 - Parmentieriste
10 - Cotyiste
11 - Social Libéral
12 - Cotyiste
13 - Nouvelle Gauche
14 - Social Libéral

Vernier :

1 - Parmentieriste-socialiste avec Ferdinand Hautelier
2 - Social-libéral avec Louis de Vernier
3 - Nouvelle gauche avec Paul Weber
4 - Parmentieriste-socialiste avec Paul Massintat
5 - Social-libéral
6 - Cotyiste
7 - Parmentieriste-socialiste
8 - Cotyiste
9 - Parmentieriste-socialiste
10 - Social-libéral
11 - Nouvelle gauche
12 - Cotyiste
13 - Parmentieriste-socialiste
14 - Social-libéral

Elvéotie

1 - Nouvelle gauche, Alvia Glasuez
2 - Cotyiste
3 - Parmentiste
4 - Parmentiste
5 - Nouvelle gauche
6 - Social-libéral
7 - Parmentiste
8 - Nouvelle gauche
9 - Nouvelle gauche
10 - Cotyiste
11 - Cotyiste
12 - Social-libéral
13 - Social-libéral
14 - Cotyiste

LA COUR SUPREME , AU NOM DU PEUPLE FRANCOVAR

Vu la Constitution,

Vu la transition politique de la Francovie et le changement de régime politique,

Considérant qu'il est admis depuis la IIIe République que les listes aux élections législatives doivent être déposées dans les temps prévus par la Cour Supreme,
Considérant que les différentes jurisprudences de la Cour Supreme avaient admises l'annulation des listes se trouvant dans cette situation,


Considérant toutefois que le nouveau régime politique francovar établi par la VIe République entraîne des modifications majeures concernant les élections et qu'une annulation d'une liste entraînerait immanquablement des conséquences graves sur la démocratie francovare,
Considérant également que la Francovie se trouve dans une situation de transition politique, qu'il est donc considéré comme une circonstance atténuante ce genre d'erreur des partis politiques,


Considérant cependant que ces circonstances atténuantes n'excusent pas l'erreur du Parti Progressiste qui a déposé sa liste pour les elections législatives avec un jour de retard, que de plus il y a eu un retard supplémentaire concernant la liste locale d'Almara,

DECIDE :

1. L'ensemble des listes du Parti Progressiste sont validées.
   
2. Les listes du Parti Progressiste subiront une pénalité de deux dés pour chaque région.
   
3. La liste progressiste d'Almara subira une pénalité de trois dés.
   
4. Le Parti Progressiste est condamné en sursis à subir une pénalité de 1 dés par région si il commet ce genre d'erreur une nouvelle fois dans les 6 prochains mois
   

Fait à Micropolia , le 18 Janvier 2016 , sous la présidence de Horacio Kain.