Re: Préparatifs au sommet de la LEM

**Ludovic Le Cam** Lun 11 Avr - 23:30

Pierre Stroegler :

Félicitation pour votre adhésion monsieur le Duc, j'ose croire que celle-ci sera le symbole d'une profonde amitié entre Pirée et les nations membres de la LEM tout comme sera le début d'une forte dynamique au sein de la LEM.

On distribua quelques coupes de champagne et autres mets luxueux aux participants.

Cette formalité étant faite, nous nous devons vraiment maintenant de nous décider pour le siège du ParLEMent.
Sachez pour l'instant que le ParLEMent siégera, en tout cas pour le trimestre en cours, dans un bateau désaffecté au port de Rémipolis.
Celui-ci pouvant être rénové assez facilement ou alors un autre bateau pourrait être construit pour l'occasion.

Spoiler:

Alors qu'en pensez vous ?

**diplomatie piréenne** Lun 11 Avr - 23:36

EL:

**Diplomatie Krasslandaise** Lun 11 Avr - 23:52

Pénélope Undborg : - Au début je pense ke chake pays assurant la présidence mettra un navire à disposition mais a terme le parLEMent devrait acheter son propre navire (petit pakebot ou un ferry par exemple) ki naviguera ensuite entre les pays assurant la présidence (sauf pour le kas Piréen ou on se déplacera sur une péniche).

Spoiler:

**Diplomatie Scanthéloise** Mar 12 Avr - 2:14

Très bien. Discutons dès lors du ParLEMent.

Spoiler:

En outre, je ne me souviens plus, mais y'a-t-il déjà des sièges de prévus pour héberger les deux nouvelles agences créées lors du Sommet de Maskva, à savoir l'Agence des Transports de la Ligue des Etats Modernes et l'Agence Spatiale de la Ligue des Etats Modernes ?

De plus, une fois que nous aurons réglé l'histoire du lieu du ParLEMent, je pense qu'il faille commencer à réfléchir à la mise en place rapide d'un règlement de fonctionnement du ParLEMent. En effet, je pense qu'attendre un prochain sommet afin de tout régler prendra encore trop de temps. Et nous le savons, le trop-de-temps est souvent l'adjuvant de flémingite. Ce que j'espère à tout prix éviter et je le sais, vous aussi.

J'ai à ce titre plusieurs idées concernant l'organisation du ParLEMent. Mais je les communiquerai uniquement s'il s'avère dans les heures qui viennent que la mise en place du ParLEMent ne puisse se faire rapidement à savoir d'ici la fin du Sommet.

**Diplomatie Krasslandaise** Mar 12 Avr - 8:44

Pénélope Undborg : - Les sièges de l'agence des transports et de l'agence spatiale n'ont pas encore été choisis. Il faut aussi règler la kestion du siège de l'agence kulturelle ki a tour a tour été attribué à Nadür, à la Francovie et au Valdisky.

Pour ce ki est de l'organisation du parlement et de son reglement interne ne serait t'il pas plus judicieux de laisser cela aux parlementaires eux-même ?

**Diplomatie Scanthéloise** Mar 12 Avr - 18:32

Il me semble effectivement important de laisser cela aux ParLEMentaires, mais il faut donc que le ParLEMent se retrouve rapidement.

**Diplomatie Krasslandaise** Mar 12 Avr - 19:17

La présidente krasslandaise, qui avait profité d'une interruptions de séance pour aller suivre sur une télé branchée sur KTV1 les résultats du premier tour de l'élektion présidentielle krasslandaise, revient toute joyeuse, rassurée par son skore de 41% ki lui faisait faire un grand pas vers un troisième mandat.

Pénélope Undborg : - Les 5 représentants krasslandais au parlement de la LEM sont venus avek moi dans l'avion ki m'a amené de Neu Krassburg et ils sont à l'hôtel, prêts a participer a l'assemblée dès k'elle se réunira. Il me semble avoir entendu ke le président Stroegler pourrait mettre à disposition un navire dans le port de Rémipolis donk j'imagine k'on pourrait rapidement mettre en place cette institution. Avez vous aussi élus vos représentants au parLEMent ?

**Ludovic Le Cam** Mar 12 Avr - 21:07

Pierre Stroegler :

Au niveau du ParLEMent je pense que nous ne devrions peut etre que se mettre d'accord sur un mini règlement sur l'election du Président du ParLEMent. Celui-ci pouvant ensuite permettre les débats sur la mise en place d'un règlement plus large et plus complet.
Au niveau de la répartition des agences, je pense que cette décision ne pourra avoir lieu que lors de la seconde partie du sommet, dans deux semaines je dirais, afin que Prya en pleine élection présidentielle et Nadur en pleine crise politique puissent participer. Peut etre que d'autres nations nous rejoindrons. Surtout que depuis le dernier sommet, il a été acté que le siège des agences étaient temporaires ce qui est une assez bonne solution.

Peut etre cependant pouvons nous et devons nous durant cette première partie du sommet nous mettre d'accord sur des projets communs dans les agences mais je pense que la priorité doit etre donné au lancement du ParLEMent.

De notre coté l'élection des ParLEMentaires est en cours. En effet pour ce trimestre, le ParLEMent siègera dans un bateau dans le port de Rémipolis.

**Diplomatie Krasslandaise** Mar 12 Avr - 21:58

Pénélope Undborg : - Par la suite je pense que le parlement de la LEM se dotera certainement de son propre navire. La construction d'un navire assez grand pour héberger le parlement devrait kouter entre 35'000 et 70'000 gulbars selon mes estimations, soit entree 5000 à 10'000 gulbars par pays membre ce ki reste raisonable.

Spoiler:

Il faut d'ailleurs ke l'on aborde aussi un point important ki est celui du montant du budget trimestriel ke nous allons allouer au parLEMent, la mission première du parLEMment étant de répartir ce budget entre les diverses agences et projets de la LEM. Mais le choix du montant total a allouer à la LEM pour le trimestre nous revient a nous. Pour les pays utilisant Ecomicro cela ne sera pas très difficile puisque des taux de change existent entre nos monnaies mais la difficulté sera de trouver une équivalence pour les pays hors EM (CSH, Nadür, Abalecon).

**Diplomatie Krasslandaise** Mer 13 Avr - 9:32

Un conseiller de la présidente krasslandaise amena une note à Undborg. Elle la parcourut rapidement puis se tourna vers De Vagne.

Pénélope Undborg : - Monsieur De Vagne, j'ai une bonne nouvelle... le traité de rekonnaissance mutuelle et l'akkord kommercial bilatéral entre nos deux pays ont tous deux été adoptés par le Krasstag. Nous pourrons donk rapidement ouvrir le kommerce bilatéral...

se tournant ensuite vers Stroegler...

... Et pour vous aussi j'ai une bonne nouvelle, le Krasstag a adopté à l'unanimité le traité kommercial krasslando-francovar.

**Ludovic Le Cam** Mer 13 Avr - 16:00

Pierre Stroegler était étonné par l'unaminité des députés krasslandais sur la question francovare, visiblement la politique krasslandaise s'était considérablement modérée à l'image de l'election présidentielle. Lui savait que la question serait beaucoup plus complexe au parlement francovar surtout dans son propre courant nationaliste...

Excellente nouvelle madame la présidente, il faudra d'ailleurs comme l'a dit madame Pal que la CSH et la Francovie signent un traité de reconnaissance mutuelle.

En effet nous pourrions dès aujourd'hui discuter d'un mini budget du ParLEMent par exemple comme l'a dit madame Undborg permettant au parLEMentaires d'acheter leur bateau j'ai envie de dire.

Concernant les modalités de financement, il est vrai que les systèmes économiques différents de chaque membre n'est pas très opportun mais cela ne nous empechera pas de tous financer ce budget.

Spoiler:

**diplomatie piréenne** Mer 13 Avr - 22:21

EL:

**Diplomatie Krasslandaise** Mer 13 Avr - 23:53

Pénélope Undborg : - On pourrait envisager par exemple ke le montant trimestriel versé au budget de la LEM par chake pays membre soit défini par un pourcentage de leur masse monétaire. Admettons par exemple k'on le fixe a 4%, cela nous ferait environ 75'000 gulbars pour le Krassland, 68'000 piris pour Pirée, 66'000 rons pour la Francovie, 60'000 roubles pour les Valdisky, 60'000 palmyrs pour Prya... et on pourrait aussi calculer les montants pour Abalecon, la CSH et Nadür dans leurs propres monnaies en se basant sur leur masse monétaire. Les montants versés par ces trois pays n'étant pas convertibles seraient utilisés par la LEM uniquement pour procéder à des achats dans ces pays. Cela permettrait aussi aux pays hors Ecomicro de bénéficier économiquement des projets de la LEM.

**Ludovic Le Cam** Jeu 14 Avr - 2:29

Pierre Stroegler :

Le problème continuera de se poser pour les nations dont l'économie ne se base pas sur la masse monétaire (EL : Les économies narrativistes comme Abalecon je crois non ?).
Par ailleurs la Francovie ne soutiendra pas la mise en place de règles supranationales sur la question. Le budget devra être décidé lors de chaque sommet et l’unanimité sera nécessaire. Ce qui veux dire que les nations absentes ne pourront se voir l'obligation de participer au budget avec pour conséquence logique néanmoins de ne pas profiter des projets de la LEM.

Cependant, pour reprendre votre idée, nous pouvons en effet au moins permettre aux nations hors Ecomicro de se donner une enveloppe pour la LEM. Les transferts économiques entre nos différents pays seraient inexistants mais chacun aura tout de meme une influence via le ParLEMent sur les dépenses de ces enveloppes.

Je pense donc que l'on peut partir sur ce principe mais encore une fois je crois que sur un tel sujet il faut attendre la tenue du grand sommet dans quelques semaines où j'en suis certains Prya et Nadur et peut etre Abalecon feront une participation intéressante.

Pour le ParLEMent, voici ma proposition de mini règlement qui permettra au ParLEMent de commencer son fonctionnement. Il est simple et court nous laisserons les parLEMentaires le compléter :

Ligue des Etats Modernes
Règlement du ParLEMent

Titre I : Des pouvoirs du Président du ParLEMent

Article 1 : Le Président du ParLEMent dirige les débats et les votes au sein de l'Assemblée.

Article 2 : Il dispose d'un pouvoir de sanction, lui permettant de donner des avertissements aux ParLEMentaires ne respectant pas le règlement du ParLEMent. Au bout de 3 avertissements, le Président du ParLEMent peut demander au Conseil de la Ligue la destitution du député.

Article 3 : Le Président du ParLEMent nomme deux vices-présidents qui l'aideront dans sa tache et pourront le remplacer en cas d'absence.

Titre II : De l'élection du Président du ParLEMent

Article 4 : Si le ParLEMent ne dispose ni de Président ni de vice-président actif, l'interim est offerte au plus âgé des parLEMentaires de la nation qui préside la LEM. Celui-ci ayant pour charge d'organiser si les délais sont suffisants une nouvelle élection. En cas de blocage prolongé du ParLEMent, le Conseil de la Ligue peut désigner un Président par interim.

Article 5 : L'élection du Président du ParLEMent est organisée au scrutin majoritaire à deux tours. Le ParLEMentaire disposant du plus grand nombre de vote est élu.

Article 6 : Le Président du ParLEMent est élu pour toute la durée de la législature du ParLEMent.

Titre III : De la fin du mandat du Président du ParLEMent

Article 7 : Les ParLEMentaires peuvent, quelque soit le motif, déposer une motion de censure contre le Président du ParLEMent. Si la motion est adoptée à la majorité absolue des votes, le Président du ParLEMent est dans l'obligation de démissionner, la présidence étant confiée à l'un de ces vices-Présidents qui devra le cas échéant organiser une nouvelle élection.

Article 8 : Le Conseil de la Ligue peut, à l’unanimité, destituer le Président du ParLEMent lorsque celui-ci n'est pas assez efficace dans sa gestion du ParLEMent.

Ce Règlement made in Stroegler était à l'image de sa vision du Parlementarisme : extrêmement limité et où l'executif -ici le Conseil de la Ligue- avait une importance capitale.

Se tournant vers l'InterPares :

Si vous le desirez vous pouvez me proposer un traité de reconnaissance mutuelle.

**Diplomatie Krasslandaise** Jeu 14 Avr - 11:58

Pénélope Undborg : - Ce règlement peut faire l'affaire, les parlementaires pouvant ensuite le modifier ou le complèter. J'aurais peut être ajouté à l'article 3 que le président et les deux-vice présidents doivent être issus de trois différents Etats, ceci afin de renforcer la coopération entre nos pays et d'éviter de donner l'impression qu'un pays contrôle le parlement si le président élu nommait deux de ses compatriotes comme vice-présidents..

**Ludovic Le Cam** Jeu 14 Avr - 16:19

Pierre Stroegler :

Je ferais les modifications nécessaires. C'est un règlement qui fera l'affaire pour les premieres semaines. A mon avis ce règlement sera le premier sujet d'importance des ParLEMentaires.

**Diplomatie Scanthéloise** Jeu 14 Avr - 19:14

Je souscris aux demandes de Pénélope. En outre, j'ajouterais l'article 9 suivant:

Titre IV De la caducité du présent règlement:

Article 9. Ce règlement devient caduque dès que le ParLEMent aura voté son propre règlement.

Monsieur le Président, afin de ne pas perturber les débats de la LEM, avez-vous un endroit où il serait possible de conduire nos discussions bilatérales pour un TRM entre nos deux nations?

**Ludovic Le Cam** Jeu 14 Avr - 22:27

Pierre Stroegler :

L'article 9 est logique je peux le rajouter mais bon il est un peu inutile de le répéter je pense que les parLEMentaires savent bien que leur règlement remplacera l'ancien.

Nous pouvons discuter du TRM dans mon bureau :

https://francovie.1fr1.net/t60p450-bureau-presidentiel

**Diplomatie Scanthéloise** Ven 15 Avr - 2:16

Je le sais bien, Président, mais il me semble toutefois important d'être le plus clair possible juridiquement.

**Ludovic Le Cam** Sam 16 Avr - 0:48

Pierre Stroegler :

Voici les modifications apportées. J'ai rajouté l'article 9 dans l'introduction du règlement.

Ligue des Etats Modernes
Règlement du ParLEMent

Introduction :

Le présent règlement prendra fin dès adoption du nouveau règlement par les parLEMentaires.

Titre I : Des pouvoirs du Président du ParLEMent

Article 1 : Le Président du ParLEMent dirige les débats et les votes au sein de l'Assemblée.

Article 2 : Il dispose d'un pouvoir de sanction, lui permettant de donner des avertissements aux ParLEMentaires ne respectant pas le règlement du ParLEMent. Au bout de 3 avertissements, le Président du ParLEMent peut demander au Conseil de la Ligue la destitution du député.

Article 3 : Le Président du ParLEMent nomme deux vices-présidents qui l'aideront dans sa tache et pourront le remplacer en cas d'absence.

Titre II : De l'élection du Président du ParLEMent

Article 4 : Si le ParLEMent ne dispose ni de Président ni de vice-président actif, l'interim est offerte au plus âgé des parLEMentaires de la nation qui préside la LEM. Celui-ci ayant pour charge d'organiser si les délais sont suffisants une nouvelle élection. En cas de blocage prolongé du ParLEMent, le Conseil de la Ligue peut désigner un Président par interim.

Article 5 : L'élection du Président du ParLEMent est organisée au scrutin majoritaire à deux tours. Le ParLEMentaire disposant du plus grand nombre de vote est élu.

Article 6 : Le Président du ParLEMent est élu pour toute la durée de la législature du ParLEMent.

Titre III : De la fin du mandat du Président du ParLEMent

Article 7 : Les ParLEMentaires peuvent, quelque soit le motif, déposer une motion de censure contre le Président du ParLEMent. Si la motion est adoptée à la majorité absolue des votes, le Président du ParLEMent est dans l'obligation de démissionner, la présidence étant confiée à l'un de ces vices-Présidents qui devra le cas échéant organiser une nouvelle élection.

Article 8 : Le Conseil de la Ligue peut, à l’unanimité, destituer le Président du ParLEMent lorsque celui-ci n'est pas assez efficace dans sa gestion du ParLEMent.

Si vous etes d'accord je pense que nous pouvons nous quitter étant donné que le ParLEMent peut à présent prendre place à part si vous souhaitez.
Nous nous retrouverons dans quelques semaines pour le véritable sommet.

Je vous propose juste de nous mettre d'accord sur l'ordre du jour afin de pouvoir nous préparer en amont.

Voici les sujets que la Francovie voulaient invoqués :

Discussion sur le budget du ParLEMent
Répartition des Agences et établissement de leur feuille de route trimestrielle
Élaboration des symboles de la LEM évoqués dans la Charte

Pour les symboles de la LEM, je crois savoir que madame l'InterPares est spécialiste de la question. Peut-etre peut-elle nous préparer des propositions pour le prochain sommet ?
Pour la discussion sur les agences, je pense que le Krassland hote de l'Agence Economique et la CSH hote de l'Agence Humanitaire sont tout à fait placés pour proposer les feuilles de route de ces dites agences bien que rien n’empêche les autres nations de proposer leur propre idée. Pirée nouveau membre notamment n'ayant aucune agence peut d'hors et déja envisager quelle agence souhaiterait-elle sur son sol. La Francovie ayant perdue ses agences suite à son inactivité, nous ferons de même sur la question bien que notre préférence irait d'hors et déja sur l'agence spatiale.

Autre sujet que nous pourrions évoquer dès aujourd'hui, si le Skotinos est candidat pour adhérer à la LEM, pensez vous que je dois l'inviter à titre observateur au prochain sommet ?

**Diplomatie Krasslandaise** Sam 16 Avr - 17:43

Pénélope Undborg : - Je suis d'akkord avek l'ordre du jour proposé.

La présidente krasslandaise qui venait d'apprendre peu auparavant sa réélection pour un troisième mandat avait hâte de rentrer à neu Krassburg pour fêter sa victoire et elle se s'attada pas. Elle salua les personnes présentes, fit une bise à Shivana et s'éclipsa vers l'aéroport où l'attendait son avion.

**diplomatie piréenne** Dim 17 Avr - 18:23

Le duc absent depuis un peu trop longtemps à son goût, acquiesça à la suggestion de Pierre Sroegler et fit une petite remarque au président en exercice :

- il me faudrait avant de repartir un exemplaire de la charte de la LEM ou le traité d'adhésion de façon à le faire ratifier le plus rapidement par le parlement de la Confédération. Je pense rester quelques temps à Pirée le temps de finir avec le premier ministre et le gouvernement les chantiers lancés dans le pays. Je vous ferai savoir le choix de l'agence par la suite, je souhaite en discuter avec le premier ministre. Si j'ai oublié un élément n'hésiter pas à me le faire savoir. J'ai pas mal de traité en ce moment et à force on a tendance à s'y perdre...
Nous enverrons nos cing représentants au parLEMent à l'endroit prévu à cet effet ce sera où au fait ? Un navire, mais où donc ?

**Ludovic Le Cam** Dim 17 Avr - 18:40

Pierre Stroegler :

Voici le Traité de la LEM version Maska :

CHARTE DE LA LIGUE DES ETATS MODERNES

1. Nature et Buts

1.1 - La Ligue des Etats Modernes (LEM) est une organisation internationale ayant pour mission d'encourager, d'initier, de lancer, d'organiser, de soutenir et de renforcer les projets communs dans tous les domaines où les pays membres le jugeront utile.

2. Membres

2.1 - Il existe deux types de membres. Les membres actifs et les membres dormants.

2.2 - Les Etats membres qui participent régulièrement aux activités de l'organisation et assistent aux sommets sont des membres actifs.

2.3 - Un Etat membre qui n'est plus en mesure d'assister aux réunions de la LEM en raison d'une crise ou d'une période d'inaktivité, passe au statut de membre dormant.

2.4 - Chaque pays membre met à disposition de la LEM un bâtiment, situé dans une ville de son choix. Ce bâtiment peut servir de siège permanent à une agence spécialisée et héberge aussi les réunions du Conseil de la Ligue au cours du trimestre de présidence.

2.5 - Un nouveau pays peut être admis comme membre si aucun des membres existants n'y oppose son droit de veto.

3. Organes

3.1 - La Ligue des Etats Modernes poursuit la réalisation de ses buts au moyen du Conseil de la Ligue, des agences spécialisées et du Parlement de la Ligue.

4. Conseil de la Ligue

4.1 - Le Conseil de la Ligue est l'organisme diplomatique permanent de l'organisation où chaque pays membre est représenté par un représentant ayant statut d'ambassadeur auprès de l'organisation.

4.2 - Chaque Etat membre y dispose d'un droit de veto.

4.3 - La présidence du Conseil de la Ligue est assurée à tour de rôle par les membres actifs de l'organisation pour une durée d'un trimestre, le tournus se faisant par ordre alphabétique.

4.4 - Le pays assurant la présidence organise le sommet trimestriel des chefs d'Etat de la LEM et héberge sur son sol les réunions du Conseil de la Ligue,

5. Agences de la Ligue

5.1 - Les agences spécialisées sont :
- L'Agence Economique de la Ligue des Etats Modernes (AELEM),
- l'Agence Cultuelle de la Ligue des Etats Modernes (ACLEM)
- l'Agence Sportive de la Ligue des Etats Modernes (ASLEM)
- l'Agence Humanitaire de la Ligue des Etats Modernes (AHLEM)
- l'Agence des Transports de la Ligue des Etats Modernes (ATLEM)
- l'Agence Spatiale de la Ligue des Etats Modernes (ASPALEM)

5.2. Des agence supplémentaires peuvent être crées sur décision du Conseil de la Ligue.

5.3 - Le Conseil de la Ligue décide de la répartition des sièges des agences spécialisées entre les Etats membres.

5.4 - Si un Etat membre hébergeant le siège d'une agence spécialisée devient un membre dormant, le Conseil de la Ligue peut décider la réatribution du siège de l'agence à un autre Etat membre.

5.5 - Chaque Agence se dotera de son propre fonctionnement interne.

5.6 - Il est possible pour un pays non membre d'être affilié à deux Agences maximum. Le Pays non membre a alors un statut d'affilié et est consulté en cas de modifications des règles de l'Agence. Cependant, il ne peut pas prendre part au vote modificatif.

6. Parlement de la Ligue

6.1 - Le Parlement de la Ligue est composé de cinq représentants par Etat-membre.

6.2 - Le mode de désignation des représentants au Parlement est laissé au libre choix de chaque pays membre.

6.3 - Le Parlement siège sur un navire en mer ou amarré à un port du pays assurant la présidence trimestrielle de la Ligue.

7. Budget

7.1 - La Ligue des Etats Modernes se dote d'un budget financé par les Etats-membres, grâce à une cotisation trimestrielle.

7.2 - Le montant de la cotisation trimestrielle est fixée par le Conseil de la Ligue.

7.3 - Le budget est géré par le Parlement de la Ligue des Etats Modernes.

8. Représentation vexillologique

8.1 - La Ligue se dote de symboles communs à ses pays membres, à savoir un Drapeau commun ainsi qu'un Drapeau décliné sur le Drapeau commun pour chaque Agence.

8.2 - Les Drapeaux des Agences sont uniformisés dans le but de donner une réelle visibilité des actions de la Ligue.

8.3 - Le Drapeau de la Ligue et/ou le Drapeau d'une Agence peuvent être hissés sur tout le territoire d'un pays membre aux côtés du drapeau national.

8.4 Les symboles vexillologiques de la Ligue n'ont aucune préséance sur les Drapeaux et Pavillons nationaux.

Le ParLEMent siégera dans un bateau dans le port de Rémipolis

Spoiler:

**diplomatie piréenne** Dim 17 Avr - 23:52

- Merci à vous M. Le président, je vais maintenant me retirer et retourner à la Confédération. Je vous informerais de l'avancée des traité par message.

Le duc salua tout le monde et reparti pour Pirée.

**Diplomatie Scanthéloise** Lun 18 Avr - 0:19

Cela me va tant pour le règlement que pour inviter Skotinos en tant qu'observateur.
Je proposerai plusieurs propositions de symboles avec le CMV.
Je vous remercie, Monsieur le Président. J'en profite pour rester un peu et discuter du TRM que je vous ai proposé.

Shivana Pal - IP et DSHAE

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