[Paul Mezzanines] Réunion du Conseil des Sages

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Re: [Paul Mezzanines] Réunion du Conseil des Sages

Message  Paul Mezzanines le Mer 21 Juin - 9:18

Hautelier accepta en dissimulant son plaisir. Hito était pris dans la tourmente, il était temps de lui donner le coup de grâce, ce qu'il ferait avec plaisir.
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Re: [Paul Mezzanines] Réunion du Conseil des Sages

Message  Archimède Parmentier le Lun 26 Juin - 16:38

C'était la première réunion depuis l'arrivée des élus de l'Assemblée Nationale.
Après un accueil d'usage, Kain voulait discuter de l'avis du Gouvernement :

Honorables sages, le Gouvernement nous a saisi de la question de savoir si la primature pouvait etre en interim au profit du N°2 du gouvernement.
La Cour devant rendre un avis je vous demande le votre.

Pour ma part je pense que nous devons autoriser cette éventualité. Cela doit se faire sur décision du Roi et le Premier Ministre peut reprendre ses fonctions à tout moment dès qu'il estime pouvoir le faire.
Cependant les pouvoirs diplomatiques seront rendus au Roi pendant l'interim car ces pouvoirs sont donnés au Premier Ministre en personne et non à ses adjoints.

Qu'en pensez vous ?
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Re: [Paul Mezzanines] Réunion du Conseil des Sages

Message  Eléonore de Jullanis le Lun 26 Juin - 16:58

Charles de Mère acquiesca à l'interprétation de Kain.


En effet, nous devrions suivre la règle de l'article 22 alinéa 4. Ce serais comme un gouvernement technique, il agira en tant que tel jusqu'à retour du Premier Ministre, scrutin électoral et censure du gouvernement.

Toutefois, il y a une question qui est à se poser: Si des ministres démissionnent, qui nomme les remplaçants? Je pense que le Roi, sur conseil du Premier Ministre Intérimaire, peut nommer un remplaçant. C'est son pouvoir de nomination du gouvernement. Toutefois, si plus de 30% du gouvernement démissionne ou est remplacé, cela doit valoir démission totale du gouvernement. Il faut alors en nommer un nouveau et le PM intérimaire doit avoir priorité pour la formation du gouvernement et le poste de Premier Ministre.

Normalement, toute la question devrait être résolue avec cette interprétation.
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Re: [Paul Mezzanines] Réunion du Conseil des Sages

Message  Archimède Parmentier le Lun 26 Juin - 17:40

Horatio Kain :

Très bien va pour la règle des 30%. Peut etre 33% afin d'avoir la logique du tiers du gouvernement qui démissionne ?
Au niveau de la nomination du gouvernement suivant je pense que nous devrions laisser cela au Roi qui a la charge de permettre la formation du govuernement, libre a lui de laisser cela au N°2 ou à un autre non ?
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