Décrets royaux

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Message  Paul Mezzanines le Dim 28 Mai - 21:09



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Re: Décrets royaux

Message  Paul Mezzanines le Dim 28 Mai - 21:15



Décret du 28 mai 2017 portant nomination d'un ambassadeur auprès de l'ONA

Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution, notamment son article 5,
Décrète,

Monsieur Hermès Pattington est nommé ambassadeur de la Monarchie de Francovie auprès de l'ONA en remplacement de monsieur Aristide Bondepierre.

Le 28 mai 2017,
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Re: Décrets royaux

Message  Paul Mezzanines le Lun 5 Juin - 14:15



Décret du 5 juin 2017 portant nomination du Premier Ministre

Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution,
Vu le résultat des élections,

Décrète,

Monsieur Nicolas Vasseur est nommé Premier Ministre de Francovie et est chargé de former un gouvernement.

Le 5 juin 2017,
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Re: Décrets royaux

Message  Paul Mezzanines le Lun 5 Juin - 18:48



Décret du 5 juin 2017 portant nomination du Gouvernement

Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution,

Décrète,

Sur proposition du Premier Ministre, le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Nicolas Vasseur (UPF)

Ministre de l'Intérieur et de la Justice : Caroline Dupont-De la Bertière (NPC)
Ministre de l'Environnement et de l'Aménagement des Territoires : Alphonse Meunier (UPF)
Ministre de l'Economie, des Finances, du Numérique et de l'Industrie : Marie-Thérèse Châtelier (PDL)
Ministre de la Défense : Robert Binden (NPC)
Ministre des Affaires Etrangères, du commerce et du développement micromondial : Sébastien Hito (UPF)
Ministre de l'Education, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche : Carl Tissier (UPF)

Le 5 juin 2017,
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Message  Paul Mezzanines le Dim 30 Juil - 20:51



Décret du 30 juillet 2017 portant modification de la liste des Gouverneurs de Monarchie de Francovie

Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution,

Décrète,

La liste protocolaire des Gouverneurs de Francovie est modifiée comme suit :

- Premier Gouverneur : Archimède Parmentier
- Deuxième Gouverneur : François Derue
- Troisième Gouverneur : Edouard Maréchal
- Quatrième Gouverneur : Jean-Pierre Roffenbach
- Cinquième Gouverneur : Timothée Allëscquot

Le 30 juillet 2017,
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Message  Paul Mezzanines le Mer 2 Aoû - 9:00



Décret du 2 août 2017 portant nomination du Gouvernement

Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution,
Vu l'Interprétation constitutionnelle du Conseil des Sages,

Décrète,

Le Gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Horatio Kain

Ministre de l'Intérieur et de la Justice : Ségolène de Vernier
Ministre de l'Economie : Jules Carignon
Ministre des Affaires Étrangères et de la Défense : Emile Lourre
Ministre du Développement : Gerhold Konenberg

Le 2 août 2017,
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Message  Archimède Parmentier le Lun 18 Sep - 2:31



Décret du 18 Septembre 2017 portant nomination du Premier Ministre

Monsieur Archimède Parmentier, Premier Gouverneur de Francovie,
Au nom de Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution, 
Vu le résultat des élections,

Décrète,

Monsieur Jules Carignon est nommé Premier Ministre de Francovie et est chargé de former un gouvernement.

Le 18 septembre 2017,
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Message  Archimède Parmentier le Sam 23 Sep - 3:39



Décret du 23 septembre 2017 portant nomination du Gouvernement

Monsieur Archimède Parmentier, Premier Gouverneur de Francovie
Au nom de Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution, 
Vu les résultats de la IIe élection parlementaire,

DECRETE

Le Gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Jules Carignon (NPC)

Ministre de l'Economie : Eugénie Falquon (PDL)
Ministre de l'Interieur et de la Justice : Abigaelle Bouniou (UPF)
Ministre des Affaires Étrangères et de la Défense : Gerard Artisson (NPC)
Ministre du Développement : François Saltberg (PDL)

Le 23 septembre 2017,
A Micropolia.

Le Premier Gouverneur,
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