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Message  Paul Mezzanines le Dim 28 Mai - 21:09



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Message  Paul Mezzanines le Dim 28 Mai - 21:15



Décret du 28 mai 2017 portant nomination d'un ambassadeur auprès de l'ONA

Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution, notamment son article 5,
Décrète,

Monsieur Hermès Pattington est nommé ambassadeur de la Monarchie de Francovie auprès de l'ONA en remplacement de monsieur Aristide Bondepierre.

Le 28 mai 2017,
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Message  Paul Mezzanines le Lun 5 Juin - 14:15



Décret du 5 juin 2017 portant nomination du Premier Ministre

Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution,
Vu le résultat des élections,

Décrète,

Monsieur Nicolas Vasseur est nommé Premier Ministre de Francovie et est chargé de former un gouvernement.

Le 5 juin 2017,
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Message  Paul Mezzanines le Lun 5 Juin - 18:48



Décret du 5 juin 2017 portant nomination du Gouvernement

Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution,

Décrète,

Sur proposition du Premier Ministre, le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Nicolas Vasseur (UPF)

Ministre de l'Intérieur et de la Justice : Caroline Dupont-De la Bertière (NPC)
Ministre de l'Environnement et de l'Aménagement des Territoires : Alphonse Meunier (UPF)
Ministre de l'Economie, des Finances, du Numérique et de l'Industrie : Marie-Thérèse Châtelier (PDL)
Ministre de la Défense : Robert Binden (NPC)
Ministre des Affaires Etrangères, du commerce et du développement micromondial : Sébastien Hito (UPF)
Ministre de l'Education, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche : Carl Tissier (UPF)

Le 5 juin 2017,
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Message  Paul Mezzanines le Dim 30 Juil - 20:51



Décret du 30 juillet 2017 portant modification de la liste des Gouverneurs de Monarchie de Francovie

Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution,

Décrète,

La liste protocolaire des Gouverneurs de Francovie est modifiée comme suit :

- Premier Gouverneur : Archimède Parmentier
- Deuxième Gouverneur : François Derue
- Troisième Gouverneur : Edouard Maréchal
- Quatrième Gouverneur : Jean-Pierre Roffenbach
- Cinquième Gouverneur : Timothée Allëscquot

Le 30 juillet 2017,
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Message  Paul Mezzanines le Mer 2 Aoû - 9:00



Décret du 2 août 2017 portant nomination du Gouvernement

Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution,
Vu l'Interprétation constitutionnelle du Conseil des Sages,

Décrète,

Le Gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Horatio Kain

Ministre de l'Intérieur et de la Justice : Ségolène de Vernier
Ministre de l'Economie : Jules Carignon
Ministre des Affaires Étrangères et de la Défense : Emile Lourre
Ministre du Développement : Gerhold Konenberg

Le 2 août 2017,
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Message  Archimède Parmentier le Lun 18 Sep - 2:31



Décret du 18 Septembre 2017 portant nomination du Premier Ministre

Monsieur Archimède Parmentier, Premier Gouverneur de Francovie,
Au nom de Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution, 
Vu le résultat des élections,

Décrète,

Monsieur Jules Carignon est nommé Premier Ministre de Francovie et est chargé de former un gouvernement.

Le 18 septembre 2017,
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Le Premier Gouverneur,
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Message  Archimède Parmentier le Sam 23 Sep - 3:39



Décret du 23 septembre 2017 portant nomination du Gouvernement

Monsieur Archimède Parmentier, Premier Gouverneur de Francovie
Au nom de Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution, 
Vu les résultats de la IIe élection parlementaire,

DECRETE

Le Gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Jules Carignon (NPC)

Ministre de l'Economie : Eugénie Falquon (PDL)
Ministre de l'Interieur et de la Justice : Abigaelle Bouniou (UPF)
Ministre des Affaires Étrangères et de la Défense : Gerard Artisson (NPC)
Ministre du Développement : François Saltberg (PDL)

Le 23 septembre 2017,
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Message  Paul Mezzanines le Dim 5 Nov - 13:07



Décret du 1er Novembre 2017 portant organisation de l'Armée Francovare




Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution, notamment son article 5,
Décrète,

L'armée Francovare est dirigée par le Roi qui nomme un chef d'Etat Major et les officiers supérieurs.

Le Chef d'Etat Major coordonne les armées depuis l'Octogone, le siège de l'Etat-Major des armées francovares

L'Armée de Francovie est divisée en 4 corps d'armées. L'Armée de Terre, la Marine, l'Armée de l'Air et la Gendarmerie.
L'Armée de Terre est dirigée par un Général secondé par des Colonel-Généraux
L'Armée de l'Air est dirigée par un Commandeur secondé par des Majors-Généraux
La Marine est dirigée par un Amiral secondé par des Contre-Amiraux
La Gendarmerie est dirigée par un Connétable secondé par des Brigadiers

Les nominations se feront par le Roi dans un prochain décret.



Le 1er novembre 2017,
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Message  Paul Mezzanines le Sam 16 Déc - 21:34



Décret du 16 décembre 2017 portant nomination du Gouvernement

Sa Majesté Paul Mezzanines, Roi de Francovie,
Vu la Constitution,

Décrète,

Le Gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Sebastien Buisson (FDP)

Ministre de l'Economie et des Finances : Eugénie Falquon (PDL)
Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense : Jules Carignon (NPC)
Ministre du Développement : Ségolène de Vernier (NPC)
Ministre de l'Intérieur et de la Justice : François Baudel (FDP)

Le 16 décembre 2017,
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Message  Archimède Parmentier le Dim 18 Fév - 21:43



Décret du 18 Février 2017 portant nomination du Gouvernement

Le Gouverneur de Francovie,
Au nom du Roi,
Vu la Constitution, 
Vu les résultats éléctoraux de la IVe législature,

DECRETE :


Le Gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Georges Delfrous 

Ministre de l'Economie et des Finances : Frederic Lanard (PTF)
Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense : Patricia Saloupe (PLOUC)
Ministre du Développement : Pascal Moirand (ECOLOS)
Ministre de l'Intérieur et de la Justice : Georges Hels (liste delfrous)


Le 18 Fevrier 2017,
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Message  Archimède Parmentier le Mar 22 Mai - 0:42



Décret du 22 mai 2018 portant nomination du Gouvernement

Le Gouverneur de Francovie,
Au nom du Roi,
Vu la Constitution, 
Vu les résultats éléctoraux de la Ve législature,

DECRETE :


Le Gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Pascal Moirand (ECOLOS)

Ministre de l'Economie et des Finances : Frederic Lanard (PTF)
Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense : Patricia Saloupe (PLOUC)
Ministre du Développement : Ludovic Le Cam (PTF)
Ministre de l'Intérieur et de la Justice : Louis de Morteils (liste delfrous)


Le 22 mai 2018,
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Message  Archimède Parmentier le Mar 22 Mai - 23:26



Décret du 22 mai 2018 portant modification de la liste des Gouverneurs de la monarchie de Francovie

Le Régent de Francovie
Vu la Constitution, 
Vu la nécessité d'inclure le Clan de Brindas et de s'adapter à la mise en place de la Régence,

DECRETE :


La liste protocolaire des Gouverneurs de Francovie est modifiée comme suit :


- Premier Gouverneur : Philomène Heinfurer (Picabie)
- Deuxième Gouverneur : Tommen Delfrous (Brindas)
- Troisième Gouverneur : Edouard Maréchal (Fux)
- Quatrième Gouverneur : Jean-Pierre Roffenbach (Comtat)
- Cinquième Gouverneur : Timothée Allëscquot (Evrain)
- Sixième Gouverneur : Ferdinand Hautelier (Chatillon)


Le 22 mai 2018,
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Message  Archimède Parmentier le Sam 2 Juin - 23:14



Décret du 2 juin 2018 portant modification de la liste des Gouverneurs de la monarchie de Francovie

Le Roi de Francovie
Vu la Constitution, 


DECRETE :


La liste protocolaire des Gouverneurs de Francovie est modifiée comme suit :


- Premier Gouverneur : Archimède Parmentier (Picabie)
- Deuxième Gouverneur : Guillaume Delfrous (Brindas)
- Troisième Gouverneur : Edouard Maréchal (Fux)
- Quatrième Gouverneur : Jean-Pierre Roffenbach (Comtat)
- Cinquième Gouverneur : Timothée Allëscquot (Evrain)
- Sixième Gouverneur : Ferdinand Hautelier (Chatillon)


Le 2 juin 2018,
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Message  Archimède Parmentier le Sam 2 Juin - 23:17



Décret du 2 juin 2018 portant nomination des 3 sages royaux


Le Roi de Francovie
Vu la Constitution, 


DECRETE :


Les 3 sages nommés par le Roi pour etre membre du Conseil des Sages sont :

- Philomène Heinfurer (Picabie)
- Guillaume Delfrous (Brindas)
- Sylvain Pouffiaud (Micropolia)


Le 2 juin 2018,
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Message  Archimède Parmentier le Mer 6 Juin - 22:40



Décret du 6 juin 2018 portant nomination de trois généraux


Le Roi de Francovie
Vu la Constitution, 
Vu la loi sur l'Armée,


DECRETE :


Monsieur Bernard Finand est nommé Général en chef de l'armée de terre. 
Madame Ophélie Renard est nommée Connetable de la Gendarmerie.
Monsieur Gontrand Poiscaniaux est nommé Commandeur de l'Armée de l'Air. 


Le 6 juin 2018,
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