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Visite officielle du Président ostarien Plassel

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Message  Ludovic Le Cam Mer 7 Juin - 20:04

Le convoi arriva.
Hito était accompagné de Plassel.


Le ministre ne savait toujours pas qui allait s'adresser à l'Ostarien.
Ce sera soit le Premier Gouverneur Maréchal, soit le deuxième Gouverneur Allescquot. En gros ce sera le premier des deux qui sera présent au palais.
En cas d'absence des deux Gouverneurs, ce serait le troisième Gouverneur Parmentier qui prendrait théoriquement le relais mais Plassel avait voté contre Parmentier à l'election du SG et Hito ne voulait pas d'incident diplomatique et pourrait donc confier la tache au 4e gouverneur Jean-Pierre Roffenbach.


Hito esperait aussi que le Premier Ministre participerait. 


En attendant, il attendait que le Président Ostarien sorte de sa voiture pour marcher sur le tapis rouge. 
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Message  Charles-Henry Ier Mer 7 Juin - 20:17

Pour cause de débat parlementaire au sein de la Chambre des Comtes, le deuxième gouverneur Allëscquot ne pouvait pas se présenter.
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Message  Edouard Maréchal Mer 7 Juin - 20:25

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Le Premier Gouverneur du Royaume, Edouard Maréchal, arriva aux Louvrières pour recevoir avec le minitre Hito le président ostarien. Le Duc de Fuxanie savait pertinemment qu'une fois le gouvernement investi, il devra quitter sa fonction de Premier Gouverneur au nom de l'équilibre entre les clans, il prit donc cette visite comme une dernière occasion d'exercer son pouvoir de N°2 du régime.

Il arriva avant le président ostarien et salua Sébastien Hito. Maréchal voulait recevoir le président seul, mais le Premier Ministre encore à l'Assemblée pour le vote d'investiture envoya un SMS au ministre Hito lui demandant de participer en son nom à la réunion et de garder un oeil sur Maréchal, qui n'était pas un as dans les relations diplomatiques.
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Message  Diplomatie Ostarienne Jeu 8 Juin - 17:31

Spoiler:

Jérôme Plassel arriva avec le ministre Hito.

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Message  Ludovic Le Cam Jeu 8 Juin - 17:59

Sebastien Hito :

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- Monsieur le Président je vous présente le Premier Gouverneur Edouard Maréchal.
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Message  Edouard Maréchal Jeu 8 Juin - 18:16

Le Premier Gouverneur serra fermement la main du président ostarien.

Edouard Maréchal :

Monsieur le Président Plassel, bienvenue en Francovie et aux Louvrières. J'espère que vous avez un bon voyage durant la courte distance séparant nos deux pays. J'imagine que le ministre Hito vous a prévu, veuillez excuser Sa Majesté actuellement visitant Pirée. Que nous vaut l'honneur de votre visite, monsieur le Président ?
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Message  Diplomatie Ostarienne Jeu 8 Juin - 19:20

Oui, M. le Ministre m'a prévenu.

Ma visite concerne la mise en place d'un traité de reconnaissance mutuelle entre nos deux nations. Maintenant que la vôtre est redevenue une démocratie, il n'y a plus aucune raison de ne pas en faire un.

Je ne connais pas vraiment encore votre Constitution et je ne sais pas qui est en mesure de ratifier des traités chez vous dorénavant, mais voici ma proposition :


Traité de reconnaissance mutuelle entre la Francovie et Ostaria

Premier Titre - Reconnaissance mutuelle

Article 1.-
La Francovie reconnaît les frontières d'Ostaria ainsi que son droit de souveraineté absolu sur l'ensemble de son territoire. Elle considère Ostaria comme une micronation virtuelle libre, indépendante et amie, faisant partie intégrante du micromonde francophone.

Article 2.-
Ostaria reconnaît les frontières de la Francovie ainsi que son droit de souveraineté absolu sur l'ensemble de son territoire. Elle considère la Francovie comme une micronation virtuelle libre, indépendante et amie, faisant partie intégrante du micromonde francophone.

Deuxième Titre - Ambassades

Article 3.-
Il est permis d'établir une Ambassade de la Francovie sur le territoire d'Ostaria.

Article 4.-
L'ambassadeur de la Francovie auprès d'Ostaria est nommé par procédure interne en Francovie. Il peut s'inscrire au forum national du pays accueillant et a pour mission de tenir les autorités ostariennes informées des actualités de l'État de Francovie.

Article 5.-
Il est permis d'établir une Ambassade d'Ostaria sur le territoire de la Francovie.

Article 6.-
L'ambassadeur d'Ostaria auprès de la Francovie est nommé par procédure interne ostarienne. Il peut s'inscrire au forum national du pays accueillant et a pour mission de tenir les autorités de la Francovie informées des actualités de l'état ostarien.

Article 7.-
Les ambassadeurs font office d'interlocuteurs privilégiés entre les deux parties. Ils sont investis par procédure interne respective à leur pays d'origine.

Article 8.-
Les parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel l'ambassade réside.

Article 9.-
Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux états s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.



Troisième Titre - Engagements mutuels

Article 10.-
La Francovie et Ostaria proclament leur attachement commun à la stabilité de leurs institutions. Elles s'engagent à ne pas déstabiliser de manière directe ou indirecte le système politique de l'autre.

Article 11.-
La Francovie et Ostaria proclament la paix et l'amitié entre elles.

Article 12.-
Dans le cas où l'une des deux parties serait victime d'une situation de catastrophe naturelle ou de crise humanitaire, l'autre partie s'engage à lui prêter assistance.
Si l'une des deux parties avait besoin d'un soutien diplomatique, quelles que soient les circonstances, et si elle en faisait la demande à l'autre partie, cette dernière s'engage à lui apporter toute l'aide dont elle aurait besoin.

Article 13.-
Les deux états s'engagent à développer les projets de coopération culturelle, sportive, écologique, universitaire et touristique entre eux.

Article 14.-
Le développement de partenariats d'ordre géopolitique ou économique, s'effectue par l'adoption de traités complémentaires.

Article 15.-
a) Si l'Autorité Judiciaire de l'une des parties contractantes demande l'extradition de criminels reconnus coupables par sa juridiction, alors l'extradition est exécutée sans délai après réception si l'étude de la motivation par l'autre partie contractante est jugée recevable.
b) l'alinéa précédent est nul et non-avenu dans le cas unique où l'une des parties contractantes n'extrade pas ses propres citoyens.


Quatrième Titre - Application et révision

Article 16.-
Le présent traité entre en application dès qu'il a été ratifié par les deux parties, conformément à leurs règles institutionnelles.
Ledit traité devient caduque à la disparition d'une des deux parties contractantes.

Article 17.-
D'un commun accord, les deux parties peuvent décider d'une application anticipée du traité et de l'ouverture d'ambassades avant la ratification.

Article 18.-
Les parties s'engagent à s'informer mutuellement de la ratification du traité par leurs institutions.
Le présent traité est rendu public selon les procédures internes aux deux parties contractantes.

Article 19.-
La révision du présent traité ne peut se faire qu'après concertation entre la Francovie et Ostaria. La concertation doit obligatoirement aboutir à un commun accord pour que les modifications soient apportées.

Article 20.-
Si l'une ou les deux parties souhaitent abroger ce traité, elles doivent préalablement s'en informer, au minimum quinze jours avant le début de la procédure d'abrogation.

Fait à XXX,
le XX juin 2017
par
pour la République d'Ostaria : Jérôme Plassel, Président de la République
pour la Francovie : XXX XXX

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Message  Edouard Maréchal Jeu 8 Juin - 19:51

Edouard Maréchal :

C'est le Roi, ayant les prérogatives diplomatiques, qui sera en mesure de ratifier ce traité. Cette proposition me semble très bien et sera la base de nos futures relations diplomatiques que nous espérons fructueuses.

Se tournant vers Hito

Qu'en pensez-vous Monsieur le Ministre ?

Il chuchota au minitre

Etant donné l'absence du Roi, j'imagine que je peux signer en son nom ?
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Message  Ludovic Le Cam Jeu 8 Juin - 21:09

Hito regarda le traité et répondit au premier gouverneur :

De la meme manière que pour un Président de la République vous pouvez signer oui et ensuite le Roi devra le ratifier. 
Je n'ai pas de remarque sur le traité, petite spécificité cependant il met en place une extradition obligatoire quand cela concerne les citoyens du pays en question.
Cela n'est pas présent dans nos autres traités mais cela peut etre une spécificité avec Ostaria qui ne pose pas problème étant donné que c'est une démocratie.
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Message  Edouard Maréchal Jeu 8 Juin - 22:56

Maréchal signa.

Traité de reconnaissance mutuelle entre la Francovie et Ostaria

Premier Titre - Reconnaissance mutuelle

Article 1.-
La Francovie reconnaît les frontières d'Ostaria ainsi que son droit de souveraineté absolu sur l'ensemble de son territoire. Elle considère Ostaria comme une micronation virtuelle libre, indépendante et amie, faisant partie intégrante du micromonde francophone.

Article 2.-
Ostaria reconnaît les frontières de la Francovie ainsi que son droit de souveraineté absolu sur l'ensemble de son territoire. Elle considère la Francovie comme une micronation virtuelle libre, indépendante et amie, faisant partie intégrante du micromonde francophone.

Deuxième Titre - Ambassades

Article 3.-
Il est permis d'établir une Ambassade de la Francovie sur le territoire d'Ostaria.

Article 4.-
L'ambassadeur de la Francovie auprès d'Ostaria est nommé par procédure interne en Francovie. Il peut s'inscrire au forum national du pays accueillant et a pour mission de tenir les autorités ostariennes informées des actualités de l'État de Francovie.

Article 5.-
Il est permis d'établir une Ambassade d'Ostaria sur le territoire de la Francovie.

Article 6.-
L'ambassadeur d'Ostaria auprès de la Francovie est nommé par procédure interne ostarienne. Il peut s'inscrire au forum national du pays accueillant et a pour mission de tenir les autorités de la Francovie informées des actualités de l'état ostarien.

Article 7.-
Les ambassadeurs font office d'interlocuteurs privilégiés entre les deux parties. Ils sont investis par procédure interne respective à leur pays d'origine.

Article 8.-
Les parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel l'ambassade réside.

Article 9.-
Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux états s'engagent mutuellement à ce que la Justice puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par le personnel d'ambassade.



Troisième Titre - Engagements mutuels

Article 10.-
La Francovie et Ostaria proclament leur attachement commun à la stabilité de leurs institutions. Elles s'engagent à ne pas déstabiliser de manière directe ou indirecte le système politique de l'autre.

Article 11.-
La Francovie et Ostaria proclament la paix et l'amitié entre elles.

Article 12.-
Dans le cas où l'une des deux parties serait victime d'une situation de catastrophe naturelle ou de crise humanitaire, l'autre partie s'engage à lui prêter assistance.
Si l'une des deux parties avait besoin d'un soutien diplomatique, quelles que soient les circonstances, et si elle en faisait la demande à l'autre partie, cette dernière s'engage à lui apporter toute l'aide dont elle aurait besoin.

Article 13.-
Les deux états s'engagent à développer les projets de coopération culturelle, sportive, écologique, universitaire et touristique entre eux.

Article 14.-
Le développement de partenariats d'ordre géopolitique ou économique, s'effectue par l'adoption de traités complémentaires.

Article 15.-
a) Si l'Autorité Judiciaire de l'une des parties contractantes demande l'extradition de criminels reconnus coupables par sa juridiction, alors l'extradition est exécutée sans délai après réception si l'étude de la motivation par l'autre partie contractante est jugée recevable.
b) l'alinéa précédent est nul et non-avenu dans le cas unique où l'une des parties contractantes n'extrade pas ses propres citoyens.


Quatrième Titre - Application et révision

Article 16.-
Le présent traité entre en application dès qu'il a été ratifié par les deux parties, conformément à leurs règles institutionnelles.
Ledit traité devient caduque à la disparition d'une des deux parties contractantes.

Article 17.-
D'un commun accord, les deux parties peuvent décider d'une application anticipée du traité et de l'ouverture d'ambassades avant la ratification.

Article 18.-
Les parties s'engagent à s'informer mutuellement de la ratification du traité par leurs institutions.
Le présent traité est rendu public selon les procédures internes aux deux parties contractantes.

Article 19.-
La révision du présent traité ne peut se faire qu'après concertation entre la Francovie et Ostaria. La concertation doit obligatoirement aboutir à un commun accord pour que les modifications soient apportées.

Article 20.-
Si l'une ou les deux parties souhaitent abroger ce traité, elles doivent préalablement s'en informer, au minimum quinze jours avant le début de la procédure d'abrogation.

Fait à XXX,
le 8 juin 2017
par
pour la République d'Ostaria : Jérôme Plassel, Président de la République
pour la Francovie : Edouard Maréchal, Premier Gouverneur
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Message  Diplomatie Ostarienne Ven 9 Juin - 17:08

Très bien. Il sera mis au vote lors de la prochaine session de l'Assemblée Nationale.

C'est tout pour ma part.

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Message  Edouard Maréchal Ven 9 Juin - 20:06

Maréchal serra la main du président.

Edouard Maréchal :

Et bien cela nous convient également, cela pose les bases de nos futures relations diplomatiques. Nous vous souhaitons un bon retour en Ostaria, monsieur le Président.
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Message  Diplomatie Ostarienne Sam 10 Juin - 11:35

Merci beaucoup, M. Maréchal.

Il se dépêcha de regagner son pays en raison de manifestations organisées par un mouvement d'extrême gauche et soutenu par la nouvelle alliance (dont la formation avait surpris tout le monde) entre monarchistes et le Parti Socialiste, de gauche modérée, qui avaient éclatées dans la capitale contre le gouvernement en raison de son "racisme" et de son "autoritarisme".

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Message  Diplomatie Ostarienne Lun 12 Juin - 17:37

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La République d'Ostaria vous informe de la ratification du traité de reconnaissance mutuelle entre nos deux pays par l'Assemblée Nationale à 200 voix pour, 0 contre, 0 abstention.
Nous attendons que vous nous ayez fait part de la ratification du même traité également.

Cordialement,

le Ministère des Affaires Étrangères et de la Défense.

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