Traité reconnaissance mutuelle avec le Gwangua

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Traité reconnaissance mutuelle avec le Gwangua

Message  Archimède Parmentier le Dim 1 Juil - 0:52



TRAITÉ DE RECONNAISSANCE MUTUELLE ENTRE L'EMPIRE DU GWANGUA ET LA MONARCHIE DE FRANCOVIE

Article 1 :
L'Empire du Gwangua et la Monarchie de Francovie reconnaissent mutuellement leurs frontières. Ils s’engagent à respecter les institutions et à ne pas s’ingérer dans les affaires politiques de l'autre État signataire.

Article 2 :
Nos deux États s'engagent à développer des coopérations basées sur le respect et la confiance mutuelle. Ils favoriseront l’amitié entre leurs deux peuples. Dans ce but ils autorisent l'ouverture de lignes aériennes et maritimes entre leurs territoires ainsi que des échanges universitaires.

Article 3 :
Nos deux États s’engagent à communiquer régulièrement entre eux, par voie diplomatique, les événements importants pouvant influencer leurs relations. Évolutions pouvant aller jusqu'à une intervention militaire en cas d'agression extérieure, après accord des deux parties.

Article 4 :
De part notre situation géographique de part et d'autre de la péninsule d'Avaricum, nos deux États s'engagent à porter assistance aux navires de nos marines en difficulté en Mer d'Ylésia, dans le Détroit d'Argentorate ou en Mer de Jade et d'ouvrir leurs ports aux navires militaires en cas d'avarie ou de ravitaillement. Cependant cette assistances ne va pas jusqu'à aider l'ennemie d'une des deux parties en temps de guerre, l'entrée des ports peut alors être suspendu unilatéralement. 

Article 5 :
Les deux États signataires reconnaissent la souveraineté de l'autre État en matière diplomatique et s'engagent à ne pas interférer dans les relations bilatérales qu’entretient une des parties avec un État Tiers.
Cependant cette position peut être caduque dans le cas exprimé dans le chapitre 4, à savoir en cas de conflit armé impliquant un État tiers.


Article 6 :
Ce traité sera ratifié selon les procédures particulières à nos deux États, l’avancement sera communiqué à l’autre signataire.


Signature ne valant pas ratification :

Kouadio Moutawa pour l'Empire du Gwangua
.......................pour la Monarchie de Francovie

Ratification

Ratifié le ****** par Hannibal Ier, Empereur du Gwangua
Ratifié le ****** par ..............................................
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Archimède Parmentier

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