Sommet sur l'Organisation Commerciale micromondiale.

Le président krasslandais Arnulf Bösemann arriva au sommet accompagné par l'ambassadeur dU Krassland en Francovie, Wulfhard Geldwascher.



Arnulf Bösemann



Wulhard Geldwascher

Le Gouverneur de la BCF prit la parole.


Hubert de Prat, Gouverneur de la BCF:

Excellences,
Monsieur le Président,

J'aimerais saluer la venue de ceux qui sont actuellement nos deux grands partenaires commerciaux. Quel est l'objectif de ce sommet? Proposer la création d'un organisme micromondial rattaché à Ecomicro, qui ne gérerais que le commerce sur ce système. Je regrette l'absence de Prya, mais je pense que nous comprenons tous les problèmes internes que connait Prya actuellement.

Mon constat est clair: Nous assistons à une ouverture sans précédent de nos marchés. Malgré les mesures protectionnistes, nous constatons des échanges et c'est fort positif. Pourtant, nos réglementations sont différentes et il y a des législations différentes entre les pays. J'aimerais citer l'exemple de Tadimondiss, entreprise Krasslandaise, qui a souhaité racheter des déchets en Francovie. Or, cela est exclu par le traité et notre législation.

D'autres exemples pourraient être à venir. Mais ce que je vois, c'est que aujourd'hui, il y a de nouvelles opportunités qui s'ouvrent et de nouveaux intérêts se forment. Ces intérêts doivent et vont transcender les différents entre les Etats. Si les institutions micromondiales ont échouées, c'est parce que les intérêts communs ont disparus.

Grâce à Ecomicro, 2014 est l'année des ouvertures économiques. Je pense que ce doit être aussi celle de la mise en commun de nos intérêt au sein d'une institution qui pourra réglementer au niveau micromondial les échanges inter-états dans Ecomicro.

Cette institution aurait deux missions: Premièrement, une mission de réglementation. Elle pourra proposer et voter, au travers d'un Conseil des Ministres de l'Economie ou des Chefs d'Etats, des réglementations économiques. Cela peut aider à harmoniser certains secteurs où nous avons tous des pratiques différentes et qui peuvent influer sur la compétition entre les entreprises. Par exemple, en Francovie, nous avons voté une loi minière qui réglemente fortement la prospection minière. Nous avons une procédure coûteuse mais dans d'autres Etats, il y aura d'autres règles. Cela peut passer aussi par une réglementation des capacités de production dont le système peut différer entre les Etats. Pour une même usine, on peut produire 200 Pvéhicule à un endroit ou 400 dans un autre.

L'idée est de permettre la sincérité des échanges, surveiller et maîtriser les fraudes et organiser les discussions économiques. Elle pourrait aussi servir de relais pour les appels à projets ou appel d'offre.

Dans un second temps, elle pourrait servir à gérer les litiges commerciaux entre entreprises, entre Etats. Son rôle judiciaire et médiateur pourrait ainsi éviter l'explosion de tensions économiques.

Alors comment serait-elle gérée? Moi, j'imagine un système simple: Un Président et un vice-Président. Le Président serait élus par le Conseil des Chefs d'Etats pour un certain mandat. Le Président nommerais le Vice-Président issu d'un pays différent sur une liste de candidat donnée par les chefs d'Etat.

Ce conseil d'Administration veillerais au respect des réglementations communes et aurait l'initiative, partagée avec le Conseil des Chefs d'Etats, des réglementations. Il s'occuperait aussi des médiations des litiges.

Mais dans tous les cas, la décision appartiendrait au Conseil des Chefs d'Etat. Dans le cas du vote d'une règle, il y aurait besoin de l'unanimité, au nom de la souveraineté des Etats. Pour les litiges, les décisions prises le seraient par majorité simple et leur exécution relèverais des Etats.

En vérité, c'est un système simple que je propose mais qui pourrait permettre de réglementer cette ouverture commerciale sans entraver le développement, sans entraver les souverainetés.

Excellences, l'ouverture économique est là. Nous avons enfin des intérêts communs.

J'espère vraiment que nous pourrons trouver ici, dans ce sommet, ces intérêts communs et porter à la création de cette entité qui sera solide.

Je vous remercie.

Hubert de Prat:

L'initiative viendra aussi des Chefs d'Etat. Donc concernant la monnaie, la masse monétaire, je ne sais pas si cela se fera de suite. Mais si les Chefs d'Etat où le Conseil d'Administration jugent nécéssaire de faire des propositions de règles dans ces domaines, nous le pourrons.

Pour la nomination du Président, je comprend votre position, Excellence mais cela poserais des problèmes pratiques dans chaque pays: Vote par Etat et celui qui gagne le plus d'Etat remporte l'élection? Ou vote par suffrage universel direct par chacun des citoyens? Les deux systèmes ont des avantages et des inconvéniants.

Pour moi, cette Organisation reste un espace de discution et de réglementation. Dans ses débuts, on pourra s'en tenir au système de vote par les Chefs d'Etats. Par la suite, si ceux-ci décident de lier à l'organisation des pans de souveraineté comme la monnaie, moi pour le moment, je pense surtout aux taux de changes; dans ce cas là, on pourra passer à une élection plus démocratique.

Le gouverneur de la BCF mit les choses au clair.

Hubert de Prat:

Je donne ici mon avis technique. Si il doit y avoir abandon de souveraineté, ce sera aux chefs d'Etat d'en décider à un vote unanime, un refus entraînant le rejet. Plus personnellement, je comprend votre position puisqu'elle est aussi la mienne mais mon avis est ici technique. Je n'ai pas de position politique à donner, je ne me substitue pas au Président Vinago.

Sur les taux de change, la question sera longue et dure. J'y ait, personnellement, commencé à y réfléchir et notamment à l'idée d'un "serpent monétaire" mais c'est une question éminemment complexe qui doit accoucher sur une réponse simple ou rien du tout.

Concernant la Présidence tournante, c'est une idée tant que nous restons un nombre limité de nation. A trois, on peut le faire. A 4 aussi si Prya nous rejoint. Mais au-delà, imaginons que le Valdisky en soit un jour, là on dépassera le délai d'attente d'un an. A ce moment là, la présidence tournante ne sera plus envisageable.

Après, il convient aussi de pointer l'autre inconvénient de la Présidence tournante: Si on élit quelqu'un, il sera responsable et devra être engagé dans son action. Une Présidence tournante sera liée à l'activité de la nation.

Raphaël Vinago :

Je comprend tout à fait vos craintes et votre refus de perte de souveraineté. Je suis de cet avis. Il ne faut pas toucher à la souveraineté des Etats. Cette Organisation de devra en aucun cas imposer une décision qui empièterait sur l'autorité de l'Etat sur la monnaie ou sur la masse monétaire.

Cette Organisation doit fixer des règles fondamentales, un cadre général encadrant le commerce entre nos nations, pas substituer les pouvoirs des Etats souverains.

Concernant l'élection, je ne suis pas opposé à cette idée, mais cela impliquerait donc la création d'une règle électorale pour cette organisation commune. 3 mois me semble une bonne durée. Sur l'idée de la présidence tournante, je rejoins l'avis de Monsieur Du Prat.

Hubert de Prat:

Des mesures peuvent être prises aussi dans le cadre de la fiscalité, mais dans le respect des rêgles de fonctionnement et de la souveraineté des Etats. Si aucun accord n'est trouvé sur la fiscalité ou pour condamner une fiscalité, alors vous resterez souverain en sanctionnant par les droits de douanes.

L'oeuvre que je propose n'est pas là pour organiser une libéralisation sauvage des échanges mais faire en sorte qu'elles se produisent au mieux et dans l'intérêt de tous. Sur les monopôles public, votre législation resterais souveraine tout comme en Francovie.

Tant que les Chefs d'Etat ne votent pas une résolution de transfert de compétence, donc un abandon de souveraineté, vous restez souverain dans votre législation. Toutefois, il vaut mieux pour chacun d'appliquer les résolutions votées, je le rappelle à l'unanimité.

Le Président Vinago, soulagé.

Raphaël Vinago :

Si nous parvenons à mener à bon port ce projet, ce sera une avancée historique.

Le président krasslandais avait laissé parler les francovars et les armaréens en écoutant les arguments des uns et des autres. Il avait jugé certains propos pertinents et d'autres moins. Il voulait d'abord entendre ce que les uns et les autres avaient en tête avant de s'exprimer. Lorsque le moment fut venu il prit la parole.

Arnulf Bosemann : - Messieurs, en premier lieu je tiens à dire ke je regrette l'abscence de Prya et du Valdisky à cette réunion, kar ces deux pays ayant aussi une ékonomie basée sur Ecomicro ils devraient aussi avoir leur mot à dire. Le Krassland voit donk la présente réunion komme une première diskution exploratoire et nous espérons ke pour la suite nos amis pryans et valdiskes seront aussi konviés.

J'entends déjà les uns et les autres débattre du mode d'élektion du président de la future organisation mais je trouve ke c'est mettre la charrue devant les dahus. Avant de débattre de la forme il faut préalablement s'akkorder sur le fond. Une organisation est un outil destiné a avoir une ou plusieurs fonktions. Définir la forme d'un outil sans être au klair sur ce ke sera sa fonktion c'est la certitude de se retrouver au final avek un outil inadapté.

Les principales kestions ke nous devons nous poser c'est d'abord pourkoi mettre sur pied une telle organisation, avek ki le faire, pour kels objektifs et au final komment atteindre les objektifs définis.

Le Krassland a ouvert depuis kelkes semaines le kommerce avek la Francovie et Prya et la première konklusion ke l'on peut en tirer c'est ke cela s'est fait sans veritables problèmes. On pourrait donk être tentés de se dire ke pour le moment les kestions kommerciales peuvent se règler sur un plan bilatéral et k'une organisation multilatérale n'est pas indispensable.

Le Krassland prône la liberté du kommerce et ne souhaite pas k'il soit entravé par un trop grand nombre de régulations bureaukratikes ki seraient autant d'obstakles kommerciaux. Mais nous sommes néanmoins favorable a une organisation multilatérale ki garantisse une certaine ékité tekhnike et une saine konkurrence. Nous devons veiller à garder un sokle reglementaire kommun tout en laissant chake état libre de l'assaisonner a sa manière. Les lois de la physike doivent être les mêmes pour tous, les lois juridikes ou la fiskalité en revanche peuvent diverger d'un pays à l'autre. Je pense ke la future organisation en charge du kommerce devrait rester avant tout un organisme teknike plus k'un forum politike. Il m'apparait donk kontre produktif de vouloir faire élire au suffrage universel le président de cette organisation kar cela politiserait immankablement cette fonktion au riske de la voir okkupée par des personnalités plus habiles à gagner les élektions k'a maitriser les kestions teknikes du kommerce international.

Le Krassland pense ke les cink pays utilisant aktuellement Ecomicro devraient faire part de la future organisation, soir le Krassland, Prya, la Francovie, Armara et le Valdisky, pour autant k'ils le veuillent bien.

Komme objektifs de la future organisation, nous voyons essentiellement trois axes. La régulation pour éviter ke la konkurrence de soient faussée par l'applikation de règles différentes, l'arbitrage des litiges kommerciaux et la kréation d'un espace de dialogue intergouvernemental sur les kestions kommerciales internationales.

Enfin, pour ce ki est de la forme de la future organisation, je reste kelke peu sceptike sur la nécessité de kréer une nouvelle strukture alors ke l'AELEM ki a le mérite d'exister déjà pourrait ce voir akkorder ce rôle. Prya et le Krassland en sont déjà membres la Francovie et le Valdisky sont kandidats pour la rejoindre et Armara pourrait très bien rejoindre cette organisation sans pour autant rejoindre la LEM, cette possibilité étant prévue dans les statuts.

Raphaël Vinago :

Monsieur Bösemann, j'approuve votre argument sur la nature de l'élection à la présidence de l'organisation. Il ne faut pas politiser cette organisation, qui doit rester technique.

Je vous rejoins sur le fond de votre vision sur projet de cette Organisation.

Tout ne pourra pas bien sûr se faire en un seul sommet. J'espère que mon successeur poursuivra ce travail lors d'une prochaine réunion.

Concernant l'AELEM, il est vrai que l'échec de cette agence de la LEM n'incite pas vraiment à la rejoindre. Et, je préfère être sincère avec vous : Je n'enfoncerai pas la Francovie dans l'échec de la LEM.

Cependant, souhaitez-vous que nous invitions le Valdisky dès maintenant pour ce Sommet, ou qu'il soit convié à une future assemblée ?

Raphaël Vinago :

D'ailleurs, pour assurer la bonne continuité du projet, je propose que l'on nomme un responsable diplomatique commun, chargé des négociations afin d'assurer que le projet se poursuive, et qui sera chargé de veiller à la construction du projet.