Siège du Trésor Francovie

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Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Lun 2 Juin - 13:43


Ici seront présenté les feuilles d'impôt de la BCF.
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Lun 2 Juin - 14:03

Mois de Mai:

Impôt sur le Capital Financier Universel


Fux: 400 R$ (Merci à Rapha de faire un virement de 400 R$ de son compte perso sur le compte de la Région)
Comtat: 493 R$
Elvéotie: 138 R$
Vernier: 0 R$
Almara: 0 R$

Camille Lasserre: 20 R$

Impôt sur les sociétés


COFRACO: 138 R$
COMIFRA: 195 R$
Concordia Hotel: 31 R$
Delta: 381 R$

Distillerie Gorvel: 156 R$
Fux Industrie: 483 R$
Groupe Marinelli Francovie: 381 R$
Kritéa: 101 R$
Baie des Champs: 35 R$
Le Vieil Alambic: 47 R$
Pro-Bat: 143 R$
SCBM Génération: 615 R$
Vignoble Baron de Marzillac: 57 R$

Merci de payer sous une semaine au compte "Trésor Francovie"


Dernière édition par Rose-Marie Debré le Lun 9 Juin - 12:12, édité 4 fois
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Jeu 5 Juin - 23:40

N'oubliez pas de payer vos impôts^^
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Lun 9 Juin - 11:51

L'élvéotie, Camille Lassere, Fux Industrie et les Vignobles Baron de Marzillac ont jusqu'a ce soir 23h59 pour payer leur impôt.

En cas de non payement de l'impôt, un redressement fiscal peut être opéré par la BCF: Vous encourez à un redressement équivalant jusqu'à 5 fois l'impôt et une amende forfaitaire de 1.000 R$.
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Mer 2 Juil - 23:16

Redressement Fiscal:

Camille Lasserre est visée par un redressement fiscal pour non payement de l'impôt de 20 R$.

La BCF rendra son avis.

Impôt National de Solidarité du Patrimoine

Patrimoine du clan fuxéèn:

-Biens mobiliers: 0R$
-Biens immobiliers: 0 R$
-Actions (en valeur): 141.000 R$
-Comptes d'Epargne: 0 R$

Total imposable: 141.000 R$

INSP: 5.287 R$ à payer au compte Trésor Francovie

Patrimoine de Camille Lasserre:
-Biens mobiliers: 0R$
-Biens immobiliers: 570 R$
-Actions (en valeur): 0 R$
-Comptes d'Epargne: 0 R$

Total imposable: 570 R$

INSP: 0 R$ à payer au compte Trésor Francovie

Patrimoine du Clan du Vernier:
-Biens mobiliers: 0R$
-Biens immobiliers: 3.990 R$
-Actions (en valeur): 4.500 R$
-Comptes d'Epargne: 0 R$

Total imposable: 8.490 R$

INSP: 0 R$ à payer au compte Trésor Francovie

Patrimoine du Clan du Comtat:
-Biens mobiliers: 15.100R$
-Biens immobiliers: 7.600 R$
-Actions (en valeur): 184.000 R$
-Comptes d'Epargne: 0 R$

Total imposable: 206.700 R$

INSP: 7.751 R$ à payer au compte Trésor Francovie

Patrimoine du Clan d'Almara:
-Biens mobiliers: 3.500R$
-Biens immobiliers: 0 R$
-Actions (en valeur): 0 R$
-Comptes d'Epargne: 0 R$

Total imposable: 3.500 R$

INSP: 0 R$ à payer au compte Trésor Francovie

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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Ven 12 Sep - 16:33

Redressement Fiscal:

Aucun en cours

Impôt National de Solidarité sur le Revenu

clan fuxéèn:



INSR: 2.725 R$ à payer au compte Trésor Francovie

Camille Lasserre:


INSR: 0 R$ à payer au compte Trésor Francovie


Clan du Comtat:


INSR: 3.037 R$ à payer au compte Trésor Francovie

Clan d'Almara:


INSR: 8.590 R$ à payer au compte Trésor Francovie

[/quote]
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Dim 28 Sep - 0:05

Avis:

Conformément à la loi,

Les entreprises sont priées de faire leurs opérations de versement de salaire et de dividende avant le 1er octobre, date à laquelle seront édité les feuilles d'impôts. Les contribuables auront jusqu'au 5 pour payer leur du.
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Dim 5 Oct - 14:02

Impôts

Prélèvement de l'INSR et de l'INRP
clan fuxéèn:



INSR: 31.850 R$ imposable. Tranche à 25%. Impôt de 7.962 R$ à payer.

INRP:
-Biens mobiliers: 0R$
-Biens immobiliers: 0 R$
-Actions (en valeur): 251.000 R$
-Comptes d'Epargne: 0 R$

Total imposable: 251.000 R$. Impôt de 3.75%: 9.412 R$

Total: 17.374 R$

Camille Lasserre:


INSR: 1.000 R$ imposable. Tranche à 3%. Impôt de 30 R$ à payer.

INRP:
-Biens mobiliers: 0R$
-Biens immobiliers: 570 R$
-Actions (en valeur): 760 R$
-Comptes d'Epargne: 0 R$

Total imposable: 0 R$. Impôt de 0%: 0 R$

Total: 30 R$


Clan du Comtat:


INSR: 20.050 R$ imposable. (Déduction de 1.000 R$. Don aux associations) Tranche à 25%. Impôt de 5.012 R$ à payer.

INRP:
-Biens mobiliers: 3.220 R$
-Biens immobiliers: 7.600 R$
-Actions (en valeur): 262.000 R$
-Comptes d'Epargne: 0 R$

Total imposable: 272.820 R$. Impôt de 3.75%: 10.231 R$

Total: 15.243 R$

Clan d'Almara:


INSR: 18.750 R$ imposable. Tranche à 25%. Impôt de 4.687 R$ à payer.

INRP:
-Biens mobiliers: 3.500 R$
-Biens immobiliers: 0 R$
-Actions (en valeur): 0 R$
-Comptes d'Epargne: 0 R$

Total imposable: 0 R$. Impôt de 0%: 0 R$

Total: 4.687 R$
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Jeu 9 Oct - 20:52

Le Trésor à pratiqué le prélèvement automatique des amendes parlementaires: 50 R$ à l'UDR et 50 R$ au clan de Picabie (pas d'argent au PCF)
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Lun 13 Oct - 20:05

Le Trésor convoque Robert Auberly
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Jacques Dubois le Lun 13 Oct - 22:32

Le Premier Ministre entra dans le bureau. Il savait pourquoi il etait convoquer et il en etait un peu honteux. Embarassed
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Lun 13 Oct - 22:41


George de Hautecourt:

Mon cher Robert, installez vous donc.

Vous vous doutez de pourquoi vous êtes ici?

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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Jacques Dubois le Lun 13 Oct - 22:42

Auberly

Bien sur George mais j'avoue que je regrette tout ce tapage mediatique, ce n'est pas correct. On pouvait regler ca en prive.
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Lun 13 Oct - 22:51

Hautecourt:

J'en suis désolé mais le Média Indépendant est très bien informé, comme toujours. Je peux tenter de les mater, si tu veux. Je sais qu'ils n'ont pas de licence officielle de la BCF.


Il sorti un feuille

Mais parlons de ton cas. Normalement, tu devrais écoper d'une amende forfaitaire de 1.000 R$ et de 5 fois ton impôt soit 24.000 R$ et des poussières.

Je vais être clément et t'infliger la moitié de la peine. 2.5 fois l'impôt.

Il signa la feuille

Tu augmentera ton indemnité de Premier Ministre. Héhé! Tiens, voilà le PV, 12.717 R$ à payer.
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Jacques Dubois le Mar 14 Oct - 7:39

Auberly

Je m'en aquiterais.

C'est un oubli regretable mais la loi est la loi.

Je te remercie.
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Jacques Dubois le Mar 14 Oct - 7:42

Payer
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Jeu 30 Oct - 22:12

Le Trésor Public ouvre une information judiciaire pour abus de confiance contre les Chantier STX du Vernier.
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Ven 31 Oct - 18:14

Résultat de l'exercice comptable des Finances publiques:

Déficit arrêté en octobre 2014: 61.230 R$ soit 3.51% de la Masse Monétaire

Recettes pour le mois de novembre: 99.868 R$ (a verser par la BCF depuis le compte du Trésor sur le Ministère de l'économie)
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Sam 1 Nov - 11:56

Impôts

Prélèvement de l'INSR et de l'Impôt sur les sociétés

Antoine de Carpentier:



INSR: 7.400 R$ imposable. Tranche à 20%. Impôt de 1.480 R$ à payer.


Total: 7.400 R$

Camille Lasserre:


INSR: 0 R$ imposable. Tranche à 0%. Impôt de 0 R$ à payer.


Total: 0 R$


André Caterin:


INSR: 4.200 R$ imposable. Tranche à 15%. Impôt de 630 R$ à payer.


Total: 630 R$

Robert Auberly:


INSR: 0 R$ imposable. Tranche à 0%. Impôt de 0 R$ à payer.


Total: 0 R$

Jean Peyranne:


INSR: 1.500 R$ imposable. Tranche à 10%. Impôt de 150 R$ à payer.


Total: 150 R$

Eric Franchet:


INSR: 0 R$ imposable. Tranche à 0%. Impôt de 0 R$ à payer.


Total: 0 R$

Maurice Protalys:


INSR: 0 R$ imposable. Tranche à 0%. Impôt de 0 R$ à payer.


Total: 0 R$

Antoine de Prévis:


INSR: 2.000 R$ imposable. Tranche à 10%. Impôt de 200 R$ à payer.


Total: 200 R$


Entreprises:

Bailly Industries $311
Banque Royale du Comtat $690
Bric et Broc $-
CanalF $-
Chantiers STX $-
COFRACO $511
COMIFRA $693
Concordia Hôtel $-
Delta $-
Distillerie Gorvel $722
ECOLIA $-
Électricité Publique Francovare $-
Énergétis $-
Francomaterial $155
Francovex $-
GERAS $-
Groupe Marinelli Francovie $-
Kold.Industrie $320
KTF $-
Kritéa $289
La Baie des Champs $1 126
SFP $-
Lagonda $1 100
Le Vieil Alambic $-
Pecherie ocean $-
Pro-BAT $1 068
Resto-plaisir $-
SAVCO $274
SCBM Entreprise $1 120
Vignoble Baron de Marzillac $-
Vignoble des Coteaux de Neuvâlet $-
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Sam 1 Nov - 21:51

Convocation du Trésor Public:

Jean-François Maillard, François Peillon, Robert Auberly et Jacques Dubois sont convoqués pour une audition au Ministère de l'Economie. Ils seront auditionnés par Roger Lambert et la Vice-Présidente de l'Assemblée Nationale en charge des finances.
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Dim 2 Nov - 18:49

Ordonnance du Trésor et des services de Répression des Fraudes:


Le Trésor Francovar ouvre une information judiciaire à l'encontre de Dickens.Technologie pour Délit de manipulation des cours. L'autorité des marchés financiers de la BCF a été saisie.
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Jeu 20 Nov - 16:37


Roger Lambert:

Bon, les gars, on y va... Publiez l'ordonnance et prévenez la Cour.

Ordonnance du Trésor:

En application de l'article 805 du Code de l'Economie,

Le Trésor opère les redressements fiscaux suivants:

André Caterin: Non-payement de 630 R$*2+1000R$: 2.260 R$


COFRACO Non-payement de $511*2 +1.000 R$: 2.022 R$
Kold.Industrie Non-payement de $320 *2+1.000 R$: 1.640 R$
Kritéa Non-payement de $289*2+1.000 R$: 1.578 R$
SCBM Entreprise Non-payement de $1 120*2+1.000 R$: 2.240 R$

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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Camille Lasserre le Jeu 20 Nov - 20:45

M. a charge pour Kritéa, mais pourquoi nous ne recevons pas d'avis d'imposition ? Comment puis-je penser à tout ? ne serait-il pas mieux de revoir votre système d'imposition ?
Nous paierons l’amende mais nous protestons sur le fait que nous ne savions pas que nous avions un dû !

Bien a vous.
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Jeu 20 Nov - 20:47

Roger Lambert:

Le Trésor n'a pas a envoyer 40 avis d'impositions. L'avis est publié chaque mois, en début de mois. Il est étonnant de voir certains groupes râler quand 85% des contribuables se sont acquittés de leurs impôts.
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Re: Siège du Trésor Francovie

Message  Eléonore de Jullanis le Lun 1 Déc - 11:33

Impôts

Prélèvement de l'INSR et de l'Impôt sur les sociétés

Antoine de Carpentier:



INSR: 8.450 R$ imposable. Tranche à 20%. Impôt de 1.690 R$ à payer.


Total: 1.690 R$

Camille Lasserre:


INSR: 1.000 R$ imposable. Tranche à 10%. Impôt de 100 R$ à payer.


Total: 100 R$


Sandrine d'Auteuil:


INSR: 40.460 R$ imposable. Tranche à 25%. Impôt de 10.115 R$ à payer.


Total: 10.115 R$


Jean Peyranne:


INSR: 34.500 R$ imposable. Tranche à 25%. Impôt de 8.625 R$ à payer.


Total: 8.625 R$

Ferdinand Hautelier:


INSR: 11.850 R$ imposable. Tranche à 25%. Impôt de 2.962 R$ à payer.


Total: 2.962 R$

Maurice Portalys-De Prévis:


INSR: 12.400 R$ imposable. Tranche à 25%. Impôt de 3100 R$ à payer.


Total: 3100 R$

Antoine de Prévis:


INSR: 2.000 R$ imposable. Tranche à 10%. Impôt de 200 R$ à payer.


Total: 200 R$


Entreprises:

Bailly Industries $588
BogenCorp $1 612
Chantiers STX $1 015
CLV $375
COFRACO $3 064
Dickens Technologie $833
Distillerie Gorvel $553
Frabat $2 442
Francobjet $596
Francoportecht $295
Francovex $3 325
Francovie Telecom $1 187
Kold.Industrie $2 943
La Baie des Champs $366
La Fabrique $425
Lagonda $2 425
Le Vieil Alambic $679
Pro-BAT $654
SAVCO $474
SCBM Entreprise $1 936
Vignoble Baron de Marzillac $825
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