Décrets de la Primature
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Décrets de la Primature
Edouard Maréchal Dim 10 Aoû - 14:03
Décret du Dimanche 10 Aoùt 2014
La loi sur la réforme des campagnes électorales est abrogée.
Edouard Maréchal- Messages : 4969
Date d'inscription : 06/03/2014
Age : 59
Re: Décrets de la Primature
Jonas d'Agrolia Lun 24 Nov - 18:02
Décret du Lundi 24 novembre 2014
Vu le résultats du référendum,
Le gouvernement décrète une période économique transitoire. La Grille de Schweinwald est maintenue jusqu'au 15 décembre 2014. Son exécution prendra fin ce jour à 23h59.
Le Ministre de l'Economie et le gouverneur de la BCF sont chargés de former un comité pour la rédaction d'une nouvelle grille.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
Re: Décrets de la Primature
Jonas d'Agrolia Jeu 4 Déc - 23:14
Décret du Jeudi 4 décembre 2014
Vu la situation à Prya,
Le Premier Ministre, sous réserve sous 24 heure de l'approbation du Président de la République, décrète le plan de préparation militaire DEF jaune.
Brigitte Bregen
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
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