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Code de l'Economie

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Message  Jonas d'Agrolia Dim 28 Sep - 20:07


Code de l'Economie

Préambule :

Ce Code abroge automatiquement le précédent code
Titre I : Du système Economique

Article 101 :

Le Système Economique qu'utilise la Francovie est EcoMicro , un logiciel intermicromondial disponible ici http://micromonde.ecomicro.net/presentation.php .
Article 102 :

Le Gestionnaire d'EcoMicro est le Gouverneur de la Banque Centrale Francovare. Il est nommé par le Président de la République pour un mandat indéfinit. Le Président de la République peut mettre fin à son mandat à tout moment.
Article 103 :

Le Gestionnaire d'EcoMicro controle les joueurs et les comptes des personnages , il surveille l'activité économique , établit des rapports et des bilans en ce sens et participe à la bonne tenue de la jouabilité de RP économique en etablissant les taxes et etant ambassadeur de l'Economie Francovare dans le Micromonde.
Titre II : De la Gestion des personnages

Article 201 :

Chaque joueur dispose d’un seul compte global pour tous les personnages nommé « Compte des personnages du [nom du clan] »
Article 202 :

Un citoyen disposant d'un compte sur EcoMicro peut le gerer comme bon lui semble mais dans les limites de la loi. Il peut recevoir ses salaires et autres revenus et paye ses impots à titre personnel.
Article 203 :

Un Citoyen peut à sa mort mettre en place un testament afin d'y léguer son patrimoine, ses actions et son argent. Il devra le préciser publiquement dans la rubrique de son clan afin de le rendre valide. Si rien n'est précisé lors de la mort du Citoyen, tous ses biens reviendront à son clan.
Article 204 :

Lorsqu'un joueur ne s'est pas connecté sur le forum de la Francovie pendant 3 mois, l'ensemble des biens de ses personnages et de son Clan sont remis à l'Etat.

Article 205: Chaque joueur doit prendre à sa charge, chaque mois, un repas de 10 PAL et une facture électrique de 5 PE.

Titre III : Du contrôle et des déclarations

Article 301 :

Le contrôle fiscal et la lutte contre la fraude est à la charge du Gouverneur de la BCF et du Procureur de la République.
Article 302 :

Chaque entreprise , Région ou Association y comprit du domaine public doit déclarer mensuellement entre le 1er et le 5e jour du mois l’évolution de son compte bancaire du mois précedent. Cette déclaration doit être publique.
Article 303 :

En cas d'écart de plus de 10 R$ entre la déclaration et la réalité, les autorités de lutte contre la Fraude pourront déposer une plainte sous 30 jours pour fraude fiscale et entrainer une peine d'une amende égale à 10 fois l'écart entre la déclaration et la réalité.
Article 304 :

En cas d'absence de déclaration suite au délais de l'article 11 , les autorités de lutte contre la Fraude le Gouvernement pourra demander un contrôle fiscal tarifé , le citoyen , l'entreprise , le Clan ou l'Association en question devra verser 500 R$ à la BCF à condition que l'absence de déclaration n'est pas dû à la Flémingite ou une toute autre maladie.

Titre IV : De la création de l'entreprise

Article 401 :
Tout citoyen est libre de créer son entreprise.
Article 402 :

La fondation de l'entreprise se fait par demande par MP au Gouverneur de la BCF. Toute demande de fondation d'une entreprise doit être accompagné d'un nombre de PP nécessaire à la Construction des infrastructures de l'entreprise c'est à dire un local de 5 PP pour une entreprise du tertiaire et un local de 15 PP pour une entreprise du Primaire ou du Secondaire ainsi que le nom de l'entreprise et son secteur de production.
Article 403 :

Lorsque le dossier est validé, le citoyen ou le clan disposera d'un compte de l'Entreprise sur EcoMicro.
Article 404 :

La BCF peut refuser la création de l'entreprise lorsqu'il y a trop d'entreprise dans le secteur choisit, brise un brevet ou que le dossier est jugé pas assez bon. La décision de la BCF peut être devant le Sénat par saisie du Ministère de l’Economie. Le cas échéant, le dossier est remis à la Cour Suprême.
Article 405 :

Lorsque l'entreprise est créée le fondateur doit ouvrir un topic dans "Entreprise" présentant l’entreprise, son directeur et l'actionnariat. C'est sur ce topic que sera annoncée l'actualité de l'entreprise.

Titre V : De la Gestion des entreprises

Article 501 :

Une entreprise dans Ecomicro est gérée par un directeur qui peut également porter d'autres titres selon les entreprises.
Article 502 :

Le Directeur est nommé par les actionnaires. La Majorité absolue suffit. Il rend des comptes aux actionnaires et leur donne un bilan mensuel avec l'ensemble des actions financières. C'est lui qui propose aux actionnaires de verser des bénéfices. Si l'entreprise dispose d’action, la vente de celles-ci doit se faire avec l'accord des actionnaires. Son salaire est voté par les actionnaires.
Article 502 Bis: Concernant les entreprises et participations publiques, la gestion, l'achat et la vente en revient exclusivement au Ministère de l'Economie. Il dispose d'un droit de véto dans toutes les entreprises où l'Etat est présent.
Article 503 :

Les entreprises disposent d'une capacité de production qui bloque leur production mensuelle afin de garder un équilibre au sein du pays et éviter un monopole d'une entreprise. Celle-ci peut doubler provisoirement pour une entreprise après avis favorable du Gouverneur de la BCF. La capacité de production est la suivant en fonction des secteurs :
Primaire :
Centrale Energétique : 70 PE
Ferme : 90 PA
Mine : 100 MP
Secondaire :
Fabrique d'Objet : 400 P Objet
Fabrique de Machine : 200 P Machine
Constructeur de Véhicule : 200 P Véhicule
Restaurant : 100 PAL
BTP : 110 PP
Usine de retraitement : 100 PE
Distillerie : 50 P Alcool
Les entreprises des secteurs tertiaires n'ont pas de capacité de production.
Article 504 :
Un bonus d’un cycle de production est donné à la construction ou l’acquisition de :
-Une usine de 30 PP
-De matériel à raison d’un bonus par pallier de 7.000 R$ de matériel.
Article 505 :
Une entreprise est en faillite lorsqu’elle cumule 3 mois successif de perte et que la dette est supérieure à l’ensemble des recettes faîtes par la société dans l’année. La faillite est déclarée par la BCF qui rend un avis à la Cour de Justice. L’avis propose soit un « plan de sauvetage » avec cession d’action, recapitalisation ; soit une « Liquidation » qui organise la vente des biens de la société et le remboursement des dettes. Le jugement est décidé par la Cour de Justice.
Si un repreneur se fait valoir, une reprise de la société peut être organisée. Toutefois, le montant de l’offre doit permettre l’effacement de 40% de la dette de la société.

Titre VI : De la Recherche & Développement et de la Propriété intellectuelle

Article 601 :

Pour les produits faisant appel à des technologies innovantes, les entreprises doivent décrocher un brevet venant d’une agence de Recherche. L’agence de recherche est forcément une entreprise tertiaire.
Article 602 :
Les entreprises définissent d’elle-même les produits faisant appel à des technologies innovantes. La BCF peut décider d’imposer une recherche technologique pour un produit.
Article 603 :

Le Brevet est alloué par une entreprise de recherche. La durée de la recherche est aléatoire. La recherche se déroule comme suis : Chaque semaine est lancé un dé de 1 à 100. Les dés sont cumulables et doivent atteindre 100 point pour obtenir la technologie. La rémunération de l’entreprise de recherche se fait à chaque dé lancé.
Article 604 :

Lorsque le brevet est validé, l’entreprise en a le monopôle pendant 5 mois. Seule l'entreprise peut commercialiser son produit. A la fin du brevet l’entreprise souhaitant maintenir le brevet et son monopôle doit payer une indemnité forfaitaire de 500 R$ par mois à l'entreprise ayant innovée. Le monopôle n’est pas brisé pendant les 5 mois en cas de revente du brevet.
Titre VII : De la rémunération des médias

Article 701 :

Il est créé la redevance média qui concerne les médias de type journal et télévisuel.
Article 702 :

Le montant de la Redevance globale est décidé par décret. Il est entre 5.000 R$ et 10.000 R$.
Article 703 :

La redevance média est partagée chaque fin de mois entre les médias selon l’indice d’audience. Cet indice est voté chaque mois par vote des joueurs selon la répartition du sondage.

Article 704: La Redevance Globale est financée par une Vignette Médiatique donnant accès à tous les médias. Elle est payée chaque mois et est fixée par décret.
Titre VIII : Des taxes et des impôts

Article 801 :

L'Etat francovar peut mettre en place des taxes et des impôts afin de garantir le bon fonctionnement des institutions et la bonne tenue de la société. L’impôt est payé sur le compte « Trésor Francovar ». Les impôts prélevés le mois présent est versé au Compte de l’Etat le mois suivant.
Article 802 :

Il existe une Taxe sur la Valeur Ajoutée universelle de 7%.
Article 803 :

Il existe un impôt sur le capital financier universel (ICFU) de 2% du compte bancaire de chaque compte personnage. Il est mensuel.
Article 804 :

Il existe un impôt sur la société qui est payé chaque mois sur les bénéfices du mois précédent. Il est de 4%
Article 805 : En cas de fraude fiscale, la BCF peut faire un redressement fiscal d'un montant égal à 5 fois l’écart plus une amende forfaitaire de 1000 R$. L'Etat peut déposer une plainte le cas échéant et demander une amende supérieure et une condamnation à la prison. Le citoyen, l'entreprise ou le clan redressé peut s'il s'estime biaisé déposer une plainte et demander le remboursement du redressement fiscal ainsi qu'un dommage et intérêt égal à la moitié du redressement.

Titre IX : De l’exploitation minière
Article 901 :
L’exploitation de la Savonite est reglée par la loi. Toute exploitation doit être autorisée par signature conjointe du Ministère de l’Ecologie, celui de l’Economie et obtenir l’aval du Sénat.

Article 902 :
La création de la mine doit faire appel à trois entreprises :
-Service : Pour l’étude du gisement et le forage.
-BTP : Pour la construction de l’exploitation.
-L’entreprise demandeuse de l’exploitation.

Article 903 :
Une exploitation permet d’obtenir le niveau normal de capacité de production.

Article 904 : La savonite sous-marine du lac de Nieba est interdit.

Titre X: La Bourse de Rabat

Article 1001: Il est crée une bourse à Rabat.

Article 1002: Dans cette bourse se fait les annonces d'offre d'achat de parts dans une entreprise. La transparence des achats est obligatoire.

Article 1003: Si cet achat porte sur des parts auto-détenues par l'entreprise ou de type public, la vente est obligatoire. Toutefois, le PDG peut demander un délai afin de trouver une meilleur offre. Le délai ne peut excéder 3 jours.

Article 1004: Quand l'offre porte sur des parts non auto-detenues par l'entreprise, l'offre peut être rejetée. Toutefois, si l'offre excède 2 fois le prix du marché, il y a OPA et la procédure est celle de l'article 1003.



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Message  Jonas d'Agrolia Dim 28 Sep - 21:07

Réforme pour une meilleure compétitivité fiscale et sociale


Titre I: de la TVAU Compétitivité

Article 101: L'article 804 sur l'impôt sur les société du Code de l'Economie est abrogé.

Article 102: Il est crée une TVAU Compétitivité en remplacement de l'impôt sur les sociétés. Il consiste en une surtaxe de 3% sur les ventes de stocks.

Article 103: Aucune surtaxe supplémentaire ne peut être appliquée sur les stocks hormis les droits de douanes.

Titre II: De l'Impôt National de Solidarité de Revenu

Article 201: L'article 803 du code de l'économie sur l'ICFU est abrogé.

Article 202: Il est crée l'Impôt National de Solidarité de Revenu. Il est progressif.

Article 203: Il prend en compte tous les revenus d'un clan dans le mois.

Article 204: Cet impôt est d'initiative volontaire. La BCF ne publiera, par souci du secret bancaire, les montants de l'INSR. Chaque citoyen doit donc faire soit même le calcul chaque premier du mois sur les revenus du mois précédent. L'impôt doit être versé au Trésor Francovie avant le 5.

Article 205: En cas de non-paiement, la BCF provoquera un prélèvement à la source avec une amende de 5% de taux d'impôt supplémentaire.

Article 206: La grille de l'INSR est la suivante:

-Moins de 600 R$: 0%
-600 à 999 R$: 2%
-1.000 à 2.499 R$: 3%
-2.500 à 4.999 R$: 5%
-5.000 à 9.999 R$: 12%
-plus de 10.000 R$: 25%

Article 207: Les dons aux associations sont intégralement déductibles des impôts dans la limite de 1.000 R$.

Article 208: Concernant les comptes inactifs de plus de trois mois, un Impôt d'Immobilisation Monétaire (2IM) est prélevé à hauteur de 50% de ce compte.

Titre III: De l'Impôt National de Solidarité du Patrimoine

Article 301: Il est crée un Impôt National de Solidarité du Patrimoine. Il est prélevé en Février, en Juillet et en octobre

Article 302: Il est basé sur le calcul de l'ensemble du patrimoine suivant: Biens matériels, immobiliers, comptes d'épargne en devise nationale ou étrangère, actions.

Article 303: Il est payé par les personnes dont le patrimoine excède 25.000 R$. Le taux est de 3.75%.

Titre IV: Des Douanes

Article 401: Les tarifs douaniers avec Armara sont fixé à 10%

Article 402: Les tarifs douaniers avec le Krassland sont fixé à 40%
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Message  Jonas d'Agrolia Dim 28 Sep - 21:11

Projet de loi portant réglementation de la GEF

Article Liminaire: La GEF est une société de stockage détenue à 100% par la BCF

Titre I: Du stockage

Article 101: La GEF contrôle les stocks stratégiques du pays qui sont des réserves en cas de pénuries ou de crise. Le gouverneur de la BCF en contrôle librement les stocks ainsi que leur commerce. Le Président de la République dispose d'un droit de réquisition de certains stocks en cas de crise.

Article 102: Toute offre d'achat de stock faîte par la GEF doit être obligatoirement validée par le vendeur.

Article 103: La BCF s'engage à établir l'équilibre financier de la GEF.

Titre II: De la consommation

Article 201: La GEF contrôle un ensemble de magasin publics ouvert à tous (HRP: c'est la simulation de la consommation).

Article 202: Chaque mois, pour approvisionner les stocks de ses magasins, la GEF achète aléatoirement différents produits sur les marchés.

Article 203: Le budget consommation alloué chaque mois à la GEF est de 35% des recettes de l'Etat, correspondant aux frais de fonctionnement.
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Message  Admin Lun 20 Oct - 15:26

véhicules civils terrestres :

1 PV : une moto ; un pack de 4 ou 5 vélos, tout dépend de leur qualité
2 PV : petite voiture ; voiture espace low cost utilisant de vieilles technologie polluante ; petit véhicule utilitaire
3 PV : voiture moyenne-supérieure moderne
4 PV : 4x4
5 PV : voitures hybride de haute qualité
6 PV : véhicule de fonction luxueux blindé et sécurisé
8 PV : limousine de qualité moyenne
9 PV : limousine de très haute qualité
10 PV : véhicule anti-émeute (introuvable sur le marché francovar)

véhicules militaires terrestres :

3 PV : Jeep légère de qualité médiocre
4 PV : Jeep de qualité appréciable avec possibilité d'y installer des mitrailleuses
10 PV : Véhicule blindés de transport de troupes (introuvable sur le marché francovar)
13 PV : Véhicule de défense anti-aérienne par canons (introuvable sur le marché francovar)
15 PV : Artillerie mobile "moyenne" (introuvable sur le marché francovar)
17 PV : véhicule de défense anti-aérienne par missile (introuvable sur le marché francovar)
20 PV : Artillerie mobile lourde
21 PV : char léger
25 PV : char lourd

véhicules aérien civils :

10 PV : hélicoptère
15 PV : petit jet privé (introuvable sur le marché francovar)
18 PV : gros jet privé (introuvable sur le marché francovar)
22 PV : avion de ligne (introuvable sur le marché francovar)

véhicule aérien militaire :

2 PV : drône de reconnaissance (introuvable sur le marché francovar)
4 PV : drône de combat (introuvable sur le marché francovar)
11 PV : hélicoptère de combat
14 PV : hélicoptère de transport (introuvable sur le marché francovar)
20 PV : chasseur de qualité moyenne
23 PV : chasseur de qualité supérieure ; avion de transport de troupes avec capacité de parachutage (introuvable sur le marché francovar)
27 PV : bombardier lourd (introuvable sur le marché francovar)

navires civils :

10 PV : petit bateau plaisancier, navire de pêche
entre 15 et 25 PV : yacht classique plus ou moins gros
entre 25 et 30 PV : grand yacht très luxueux avec héliport
40 PV : petit paquebot
70 PV : gros paquebot

navires militaires :

35 PV : pétrolier ravitailleur
40 PV : navire de débarquement
45 PV : sous-marin nucléaire
50 PV : frégate spécialisée dans la lutte anti sous-marine ou anti-aérienne
55 PV : sous-marin nucléaire lanceur d'engins (SNLE)
60 PV : destroyer
70 PV : croiseur
80 PV : porte-avion


II. P. Machines (PM)

équipement civil :

1 PM : pack de 5 chaînes hi-fi de qualité moyenne ; pack de 3 chaînes hi-fi de qualité supérieure ; 1 télévision moderne ; pack de 10 smatphones ; 1 ordinateur moderne fixe ou portable ; une paire de taser
3 PM : dispositif complet de caméras de surveillance (introuvable sur le marché francovar)

équipement militaire :

5 PV : missile continental (pouvant tout juste atteindre Kaora, Aluneis et Rabat) (introuvable sur le marché francovar)
10 PV : missile intercontinentale pouvant porter tout types d'ogives (introuvable sur le marché francovar)


III. P Bâtiments (PP)

1 PP : cabanon
3 PP : maison
4 PP : grosse maison
5 PP : maison deluxe ; local d'entreprise ; local industriel ; petite prison
10 PP : grosse prison ; écurie ; immeuble d'habitation
40 PV : bâtiment d'entreprise
50 PV : siège social ; base militaire classique
60 PP : port civil ou militaire

Le nombre de PP nécessaire pour les grosses constructions sont très aléatoires, ainsi une université peut avoir une taille variant de 40 à 100 PP.

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