Dans les rues de Micropolia ...

Page 2 sur 2 Précédent  1, 2

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Re: Dans les rues de Micropolia ...

Message  Diplomatie du Kolozistan le Mer 1 Nov - 15:53

Si vous en avez le pouvoir, j'aimerais que vous puissiez faire nommer une liste au tribunal pour les procès Jallaniste. Combien y a-t-il de juge déjà à nommer ?

Diplomatie du Kolozistan

Messages : 102
Date d'inscription : 09/01/2017

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Dans les rues de Micropolia ...

Message  Archimède Parmentier le Mer 1 Nov - 16:00

Chapitre III: Du Pardon et du Tribunal Pénal Spécial pour les Crimes Jallanistes
 
Article 301 
L’amnistie est octroyée à tous les personnels administratifs et militaires ne disposant pas de poste décisionnel sous l’ère Tarque.

Article 302 
Un Tribunal Pénal Spécial pour les Crimes Jallanistes (TPSCJ) est instauré en Francovie. Son siège est à Nieba, ville Martyre. Son rôle est de mené les instructions et de juger les responsables jallanistes de l’ère Tarque.

Article 303 
Le Tribunal dispose d’une Cour de Justice et d’un Procureur Spécial.
Le Procureur Spécial est nommé par le Roi parmi les Gouverneurs et est chargé de rechercher les responsables et de mener l’instruction. Il dispose de la police et d’un visa diplomatique.
Le Tribunal est composé d’un Président permanent nommé par le Conseil des Sages parmis une liste de candidats volontaires, d’un membre par clan, de 3 membres élus par l’Assemblée Nationale (par législature) et de 3 gouverneurs. Les pays ayant participé à la libération pourront proposer la nomination d’un observateur. Lors du jugement d’un membre du gouvernement de Tarque, les pays concernés pourront nommer chacun un juge supplémentaire.
Les juges ont le droit de poser des questions et de voter la sentence. La sentence est proposée par le Président du Tribunal.

Article 304 
La peine de mort et les sévices corporels ne peuvent, en Francovie, être appliqué comme peine.


Comme vous pouvez le voir il y aura un nombre important de juge.

A la base le procureur spécial était un comtadin mais avec la flemingite l'enquete a pris beaucoup de retard.
On ne sait pas encore si le Roi va en nommer un autre procureur car il doit nommer parmi les gouverneurs et on sait déja que Parmentier ne veut pas etre procureur, il veut plutot etre juge, il ne reste donc actuellement que le chef de Clan d'Elvéotie et le gouverneur du Clan du Roi.
Tant que le procureur spécial n'est pas nommé il n'y aura pas de procès.

Si le procureur est nommé alors là en effet il faudra essayer de instrumentaliser les juges, je pense que je pourrais permettre d'élire quelques un favorable mais ce sera difficile.

Le Kolozistan disposera d'un juge observateur, il pourra parler mais ne pas voter mais c'est toujours ça pour influencer à l'interieur meme de l'institution si vous parvenez à faire nommé un proche.
avatar
Archimède Parmentier

Messages : 6681
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 23

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Dans les rues de Micropolia ...

Message  Diplomatie du Kolozistan le Lun 27 Nov - 22:48

Bon, l'un de vous a des relations avec l'exécutif francovare. Nous aimerions que la Francovie adopte une attitude négative envers Mme la PM Sokolova pour faire dégager cette Merksiste du gouvernement.

Diplomatie du Kolozistan

Messages : 102
Date d'inscription : 09/01/2017

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Dans les rues de Micropolia ...

Message  Archimède Parmentier le Lun 27 Nov - 23:03

Le banganais :

"Le Roi est assez souple question diplomatie laissant cette question à Parmentier qui est plutot tolérant avec les merksistes. Par contre le Premier Ministre Carignon est un conservateur et pourrait etre plus stricte.
Je vais voir ce que je peux faire."
avatar
Archimède Parmentier

Messages : 6681
Date d'inscription : 29/07/2014
Age : 23

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Dans les rues de Micropolia ...

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Page 2 sur 2 Précédent  1, 2

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum