Ordonnances et Décrets

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Re: Ordonnances et Décrets

Message  Edouard Maréchal le Sam 8 Nov - 22:52

Décret du Samedi 08 Novembre 2014


Par décision du Président de la République,

Antoine Bordemer est nommé Premier Ministre.
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Re: Ordonnances et Décrets

Message  Edouard Maréchal le Dim 9 Nov - 19:25

Décret du Dimanche 09 Novembre 2014


Par décision du Président de la République,

Le gouvernement suivant est nommé.

Ministre des Affaires Etrangères : Carl Tissier (PSR)

Ministre de l'Economie, des Finances et du Budget : Marie-Hélène Denièvre-Chatelain (sans étiquette)

Ministre de l'Intérieur et de la Justice : François Derue (PSR)

Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Ecologie et des Transports : Clémence Artaud (PCF)

Ministre de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Jeunesse : Rose Debré (PJ)

Ministre des Affaires Sociales et de la Santé :
Sandrine Loors (PSR)

Ministre de la Culture et des Sports : Laure Dubauchamps (PCF)


Secrétaire d'Etat à la Défense, auprès du Ministre des Affaires Etrangères
: Roger de la Pléssaillères (sans étiquette)

Secrétaire d'Etat au Redressement Productif, auprès du Ministre de l'Economie : André Carterin (sans étiquette)

Porte-parole : Suzanne Destier (sans-étiquette)
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Message  Edouard Maréchal le Lun 10 Nov - 20:39

Décret du Lundi 10 Novembre 2014


Par décision du Président de la République,

Un référendum sera soumis au peuple francovar le Jeudi 20 Novembre, avec une question : "Souhaitez-vous que la Francovie sorte de la grille de Schweinwald ?"
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Message  Edouard Maréchal le Jeu 20 Nov - 21:49

Décret du Jeudi 20 Novembre


Par décision du Président de la République,

Brigitte Bregen est nommé Premier Ministre
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Re: Ordonnances et Décrets

Message  Edouard Maréchal le Jeu 20 Nov - 22:06

Ordonnance du Jeudi 20 Novembre 2014


Par décision du Président de la République,
Etant donné le résultat du référendum,

Les relations économiques avec le Krassland et Armara sont suspendues jusqu'à décision finale de la Cour Suprême sur l'avenir de ces traités.
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Message  Edouard Maréchal le Ven 21 Nov - 19:32

Décret du Vendredi 21 Novembre


Par décision du Président de la République,

Le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Brigitte Bregen NI

Ministre d'Etat, chargé de l'Economie, des Finances et du Budget :Jean-Christophe Mariani PSR
Ministre délégué au Budget: Florence Pelletier UDR

Ministre des Affaires Etrangères: Nicolas Mandragore RSP
Ministre Délégué à la Défense Nationale: Hubert De Prat NI

Ministre de l'Intérieur et de la Justice: François Derue PSR
Ministre délégué à la Sécurité Intérieure: Robert Auberly UDR

Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Ecologie et des Transports: Jennifer Kold UDR

Ministre de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Jeunesse: Sandrine Loors PSR
Ministre délégué à l'Enseignement Supérieur et la Recherche : Rose-Marie Debré NI

Ministre des Affaires Sociales et de la Santé: Cindy Pantère PSR
Ministre délégué à la Réforme du Modèle Social: Antoinette Tampon PSR

Ministre de la Culture et des Sports: Stéphanie Kashtein PSR
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Message  Edouard Maréchal le Mar 2 Déc - 23:00

Décret du Mardi 2 Décembre 2014


Par décision du Président de la République,

Albert De Chambre est nommé Juge Suprême.
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Message  Eléonore de Jullanis le Lun 8 Déc - 20:19

Décret du Lundi 8 Décembre


Par décision du Président de la République,

Le gouvernement suivant est nommé :

Premier Ministre : Archimède Parmentier PSR

Ministre d'Etat, chargé de l'Economie, des Finances et du Budget :Jean-Christophe Mariani PSR
Ministre délégué au Budget et à la Prospective: Antoine Coty (PJ)

Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense: François Bogendorfer (NI)

Ministre de l'Intérieur et de la Justice: François Derue PSR

Ministre de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Jeunesse: Philomène Heinfurer PSR

Ministre des Affaires Sociales et de la Santé: Cindy Pantère PSR
Ministre déléguée à la Réforme de la Couverture Maladie : Rose Verneuil PJ

Ministre de la Culture et des Sports: Pierre de Loubertin SE

Ministre de l'Aménagement du Territoire, de l'Ecologie et des Transports: Martine Bailly PSR
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Message  Edouard Maréchal le Jeu 14 Jan - 18:54

Décret du Jeudi 14 Janvier 2016


Par décision du Président de la République,

Charles de Mère est nommé président du Conseil d'Etat.
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Message  Edouard Maréchal le Jeu 14 Jan - 23:33

Décret du 14 Janvier 2016


Par décision du Président de la République,

Hermes Pattington est nommé ambassadeur auprès de l'ONA.
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Message  Edouard Maréchal le Ven 15 Jan - 18:33

Décret du Vendredi 15 Janvier 2016


Par décision du Président de la République,
Le gouvernement suivant est nommé :

Vice-Président : Vincent Migaud - PC
Ministre des Affaires Economiques : Jean-Christophe Mariani - PP
Ministre de la Défense et des Affaires Etrangères : Emile Lourre - PP
Ministre de l'Intérieur et de la Justice : Christophe Demarchet - PC
Ministre du Développement : Marie-Hélène Denièvre Chatelain - PC
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Message  Edouard Maréchal le Dim 7 Fév - 20:53

Décret du Dimanche 7 Février 2016

Par décision du Président de la République,

Le DIF Jaune est appliqué à Micropolia, et le DIF Orange est appliqué au Comtat
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Message  Edouard Maréchal le Lun 8 Fév - 21:46

Décret du Lundi 8 Février 2016

Par décision du Président de la République,

L'Etat d'Urgence est décrété en Elvéotie pour une durée de 5 jours.
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Message  Edouard Maréchal le Lun 8 Fév - 22:08

Décret du Lundi 8 Février 2016

Par décision du Président de la République,

Le DIF Orange est appliqué à la région de Brindas.

Jules Carignon est nommé Ministre des Affaires Economiques
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Message  Edouard Maréchal le Sam 13 Fév - 17:56

Décret du Samedi 13 Février 2016


Par décision du Président de la République,

Bernard Monas (Fux) est nommé Juge Suprême.

Horacio Kain est maintenu à la présidence de la Cour Suprême
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Message  Edouard Maréchal le Mar 23 Fév - 12:47

Décret du Mardi 23 Février


Par décision du Président de la République,

Le gouvernement suivant est nommé :

Vice-Président : Pierre Stroegler - PC
Ministre de l’Économie et des Finances : Marie-Hélène Denièvre Chatelain - PC
Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense : Jules Carignon - PC
Ministre de l'Intérieur et de la Justice : Yvan Genevois - PC
Ministre du Développement : Vladimir Septimus - PC
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Re: Ordonnances et Décrets

Message  Edouard Maréchal le Sam 12 Mar - 20:34

Décret du Samedi 12 Mars 2016


Par décision du Président de la République,

Sylvia Duflot est nommée Ministre de l'Intérieur et de la Justice.
Yvan Genevois est nommé Ministre de l'Economie et des Finances.
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Message  Jacques Dubois le Ven 5 Aoû - 6:41

Décret du 29 Juillet 2016

(publié avec retard le 5 Août 2016 pour raison de paralysie administrative)



Par décision du Président de la République:



Le Gouvernement de transition suivant est nommé:



Vice-Président: Aucun

Ministre en charge du Conseil National de la Défense: Aethelred de Saint-Auteuil
Garde des Sceaux Ministre de la Justice: Eléonore de Jullianis
Ministre auprès du Président de la République en charge des relations avec le parlement: Malory d'Aubert








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Message  Jacques Dubois le Ven 5 Aoû - 6:48

Décret du 5 Août 2016

Par décision du Président de la République:

La Francovie est placé en situation de Pandémie de Flemmingite.

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Re: Ordonnances et Décrets

Message  Eléonore de Jullanis le Mer 10 Aoû - 17:20

Décret du 10 Août 2016

Par décision du Président du Conseil National de Défense:

Suite à la démission de Jacques Dubois, Aethelred de Saint-Auteuil est chargé de le remplacer dans la représentation politique extérieure. Nathan Boncoeur est nommé Secrétaire d'Etat à la transition institutionnelle, chargé d'écrire la nouvelle constitution.

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