Plainte en annulation des avis d'imposition

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Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Archimède Parmentier le Mar 2 Déc - 22:55

Le Clan Picaban , Antoine De Previs et Archimède Parmentier sont representés par le meme avocat pour leur plainte commune.

Maitre Faschère était un avocat peu connu mais d'un certain talent , le clan lui avait donné sa chance de s'exprimer , à lui de réussir.


Maitre Faschère :

Honorables juges de la Cour Supreme ,

Mes clients déposent un recours en annulation de leur avis d'imposition. Le montant invoqué par le trésor francovar est totalement faux.
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Eléonore de Jullanis le Mer 3 Déc - 12:08

Ségolène Boyaux était présente aussi.

Ségolène Boyaux:

Par ma voix, la SCBM se joint pleinement à cette plainte.
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Archimède Parmentier le Ven 5 Déc - 15:19

Albert de Chambre , juge à la Cour Supreme :

Bon allez je vais m'occuper de cette affaire , du moins présider l'audience.

Maitre Boyaux  , je tenais juste à vous préciser que l'affaire concerne une erreur dans le montant des impots.
Cela ne doit pas concerner la contestation en elle meme de la constitutionnalité de l'impot , car oui cela m'arrive de lire les journaux.
Si votre client estime qu'il y a une erreur dans ses impots sa plainte pourra accompagner celle du Clan Picaban.
Si cela concerne ce que j'ai lu dans le Média indépendant merci de déposer plainte dans une autre affaire.

Confirmez vous donc que la plainte de votre client concerne une erreur dans l'avis d'imposition ?
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Eléonore de Jullanis le Ven 5 Déc - 15:27

Ségolène Boyaux:

La plainte concerne le calcul de l'impôt comme les autres plaignants car je crois que ce n'est pas une erreur de calcul mais bien la façon dont a été calculé l'impôt.
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Archimède Parmentier le Ven 5 Déc - 15:36

Albert De Chambre :

Bon on va bien voir si votre plainte concerne la meme chose.
J'invite les plaignants a exposer leur plainte plus précisement.

Maitre Faschère :

Eh bien c'est extremement simple honorables juges de la Cour Supreme,

Les chiffres annoncés par le tresor francovar sont juste faux.
Jamais mes clients n'ont recu autant de revenu , il est donc parfaitement annormal qu'ils doivent payer une telle imposition.
Nous demandons donc que le Tresor Francovar reverifie ses chiffres et annulent ses avis d'imposition.

Nous sommes pret à faire une copie des comptes sur EcoMicro si cela est nécessaire.


Albert De Chambre :

Bien je demanderais à ce que le Directeur du Trésor National vienne participer à cette affaire.
Et vous Maitre Boyaux , précisez la plainte de votre client également je vous prie.
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Eléonore de Jullanis le Ven 5 Déc - 15:47


Ségolène Boyaux:

Monsieur le Président de la Cour,

Nous portons un recours sur le montant et le calcul de l'impôt sur les sociétés. En effet, le calcul provoque des doublons... Ainsi nous payons plusieurs fois l'IS: Quand vous versez un salaire, quand vous investissez dans une autre entreprise, quand vous achetez des biens, quand vous versez de dividendes.

La loi fait que toutes ses dépenses sont prises en compte dans le calcul de l'IS. Ainsi des sociétés comme Le Vieil alambic vont payer l'ensemble de leur recette nette du mois en impôt!

Au final, les entreprises vont payer 57% de la richesse produite le mois dernier en Impôt sur les Sociétés, sans compter les salaires, sans compter la TVAU! Tout cela parce que chaque flux financier entre sous le coup de l'IS. Ainsi 1 Ron qui passera dans le mois entre 5 comptes différent sera taxé 5 fois et aura rapporté à l'Etat 50 centime!

Plus il y aura de flux, plus la part d'imposition sera forte. Il faut casser la loi sur l'Impôt sur les sociétés, c'est ce que je vous demande.
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Archimède Parmentier le Ven 5 Déc - 16:00

Albert De Chambre avait conscience que sa première affaire était d'envergure :

Bon , je vois le problème.
Maitre Faschère , l'avis d'imposition que vous avez recu s'expliquerait t-il par la loi et ses mauvaises conséquences décrient par Maitre Boyaux.

Maitre Faschère :

C'est possible en effet monsieur le juge et si tel serait le cas en effet nous serions ruinés et injustement.

Albert De Chambre :

Je vois.

La Cour décide donc de convoquer le directeur du Trésor pour l'entendre sur la question.

Huissier faites venir le plus rapidement possible le directeur Trésor , l'affaire est assez urgente.
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Eléonore de Jullanis le Ven 5 Déc - 16:05


Roger Lambert:

Votre Honneur, me voilà.
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Archimède Parmentier le Ven 5 Déc - 16:31

Albert De Chambre :

Merci d'etre venu si vite monsieur le directeur du Trésor.
Je vous ai convoqué car les avis d'imposition que vous avez envoyé sont très critiqués.
Les parties présentent estiment que vous taxés plusieurs fois leur revenus.

J'ai donc trois questions :

D'abord est-ce qu'il y a eu une erreur dans les avis d'imposition ?
Si ce n'est pas le cas est-ce qu'il y a eu imposition multiples de revenus pourtant identique ?
Si oui , est-ce que pour vous la loi prévoit bien un tel système ?
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Eléonore de Jullanis le Ven 5 Déc - 16:39

Roger Lambert:

Pour les revenus, cela s'explique par le fait que ces messieurs ont perçus des revenus juste après avoir payé leurs impôts de l'exercice fiscal précédent. Avec les changement de gouvernement, ils ont cumulés plus de revenus. Ces impôts sont donc dans la légalité et doivent être payés. De plus, tous les revenus sont concernés, tout argent que vous recevez est concerné par l'impôt.

Ensuite pour l'IS, c'est la loi: "Son taux mensuel est de 10%, sur les bénéfices faits par l'entreprise dans le mois. Les dividendes mensuels des entreprises, ne feront pas baisser les bénéfices pour calculer l'impôt sur les sociétés"

Etant donné que dans Ecomicro, les salaires et les dividendes sont relativement la même chose. Une personne qui dispose de 100% d'une entreprise et la dirige pourrait contourner la loi en déclarant comme salaire des dividendes.

Enfin, chaque dividende versé par une entreprise A à une autre B est compté comme dans l'IS de A mais aussi comme bénéfice de B et est imposé 2 fois.

Je n'ai pas fait la loi, je l'applique juste.
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Archimède Parmentier le Ven 5 Déc - 16:41

Albert De CHambre :

Si je comprend bien , quand un Conglomerat investit de l'argent dans une entreprise , vous considerez que cela fait parti de ses revenus ? Et que cet investissement est imposable ?
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Eléonore de Jullanis le Ven 5 Déc - 16:43

Roger Lambert:

C'est un bénéfice, c'est la loi.
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Archimède Parmentier le Ven 5 Déc - 16:51

Albert De Chambre :

La loi n'est pas claire sur cette question au contraire.
Il s'agit plus d'une pratique de la BCF non ?

En tout cas je ne vois pas où il est inscrit que l'investissement doit compter comme un bénéfice.

Comprenez que je ne conteste pas votre autorité , il s'agit bien pour la Cour Supreme de voir si la loi dit précisement qu'une telle imposition était prévu par la loi et par la suite d'en faire un controle de constitutionnalité.
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Eléonore de Jullanis le Ven 5 Déc - 17:07

Roger Lambert:

La loi ne définie pas le terme bénéfice. Si on prend votre logique, comment je différencie un dividende d'un investissement?

La loi me dit bénéfices plus dividendes versés, il n'est nullement question d'une exclusion de l'investissement qui n'est pas définissable réèllement parce que sinon, tout les dividendes versés entre entreprise et maisons mère passent pour des investissements.
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Archimède Parmentier le Ven 5 Déc - 17:20

Albert De Chambre :

C'est tout le problème de la question , c'est donc une question de pratique de la loi , chaque directeur du trésor aura sa vision des choses.

Maitre Faschère :

Puis-je prendre la parole et interroger Monsieur Lambert ?

Albert De Chambre :

Allez y.

Maitre Faschère :

Merci Monsieur le juge , Monsieur Lambert en est-il de meme pour les prets ? Celui qui recoit le pret va t-il devoir payer une imposition dessus ?
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Eléonore de Jullanis le Ven 5 Déc - 17:23

Roger Lambert:

Effectivement, cela veut dire aussi que les intérêts ne peuvent pas être inférieurs à 10% si le prêteur ne veux pas faire de la perte.
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Archimède Parmentier le Ven 5 Déc - 17:29

Maitre Faschère :

Le preteur ou ... le prété ?

Vous avez admis dans l'imposition le pret qu'avait orchestré la Région Picaban et le Clan Picaban avec la SCBM.
Ce qui fait qu'en plus de rembourser le pret , la région va devoir payer des impots dessus.

C'est comme si je vous disais vous allez à la banque pour avoir 10 000 R$ pour acheter votre maison eh bah en plus de devoir rendre 15 000 R$ avec les interets vous allez devoir payer en plus 1500 R$ (parce que vous etes en plus taxé sur l'ensemble de la somme) en impot.
C'est n'importe quoi , cela est absolument contre nature , contre le but meme de la loi et ne respecterais donc pas la Constitution et la liberté d'entreprendre. C'est un véritable mattracage fiscal Monsieur Lambert !

Comprenez vous votre erreur ?
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Eléonore de Jullanis le Ven 5 Déc - 17:37

Roger Lambert:

Quelle erreur? Je prend en compte tout ce qui constitue un bénéfice, la loi est faîte de telle façon.

Par contre, Maître, je suis sceptique sur vos propos "la Région Picaban et le Clan Picaban avec la SCBM". Qu'a a voir le Clan Picaban avec la Région? Ce sont deux choses différentes avec aucun lien entre les deux.

Vous sous-entendez devant moi, le chef du Trésor et de la répression des fraudes fiscales, un lien d'influence entre une collectivité publique et une société privée indépendante?

Je vous rappelle qu'une information judiciaire est ouverte contre la région de Picabie sur ce sujet, Maître! Monsieur le Juge, je demande une suspension!
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Archimède Parmentier le Ven 5 Déc - 17:54

Maitre Faschère :

Une affaire qui est ouverte depuis des jours sans aucune consultation ni rapport sur le dossier d'instruction aux accusés et ....

Albert De Chambre :

Silence , ce n'est pas l'objet de cette affaire.
Visiblement les divergences se font sur le terme "bénéfice" de la loi.
Le legislateur n'ayant pas précisé , il est normal que le directeur du Trésor ai agit pour combler cela.

Pour répondre du fond de l'affaire il va falloir en effet que la Cour analyse la constitutionnalité de l'impot sur les sociétés comme l'a demandé l'avocat de la SCBM.

La Cour se retire pour analyser cette partie de la loi.

La séance est suspendue.
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Archimède Parmentier le Dim 7 Déc - 3:10

Spoiler:
Tain j'avais fait un jugement super bien avec une décision reflechie et tout et je me suis rendu compte d'un dernier truc au tout dernier moment , j'ai du tout réecrire pour au final ne rien ecrire.

Albert De Chambre retrouve le tribunal après plusieurs jours de délibération.


Albert De Chambre :






LA COUR SUPREME , AU NOM DU PEUPLE FRANCOVAR

Par 1 vote Pour et 2 abstentions,

Considérant le Code Economique,
Considérant la réforme pour la compétitivité fiscale et sociale votée le 1er juillet 2014 par l'Assemblée Nationale
Considérant les avis d'impositions du trésor francovar du 1er décembre 2014 ,

Attendu que l'article 101 de la réforme de la compétitivité fiscale et sociale a supprimé l'article 804 du Code Economique qui établissait l'impot sur les sociétés.
Attendu que la suppression de cet article supprime de facto l'existence meme de l'impot sur les sociétés.
Attendu qu'aucune autre disposition législative postérieur à la réforme de la compétitivité fiscale et sociale ne prévoit la réapparition de l'impot sur les sociétés.
Attendu que les avis d'imposition du trésor francovar prévoient le paiement d'un impot sur les sociétés.

La Cour Supreme proclame :

Article 1 : La partie concernant l'impot sur les sociétés des avis d'imposition du trésor francovar du 1er décembre 2014 est censurée.
Article 2 : Le Trésor francovar doit rembourser toutes les entreprises qui ont payé l'impot des sociétés portant sur le bénéfice de novembre avant le 15 décembre 2014.
Article 3 : La présente décision n'est pas rétroactive aux paiements de l'impot des sociétés des mois précédant. Aucun remboursement pour le paiement de l'impot des sociétés autre que celui issus des avis d'imposition du 1er décembre ne pourra etre acceptée par le Trésor francovar.


Fait à Micropolia , sous la présidence d'audience d'Albert De Chambre , s'applique dès à présent sur l'ensemble du territoire national francovar.



Gros brouahaha face à cette décision surprenante , personne ne s'y attendais. Les representants de la SCBM sont très heureux mais De Chambre intervient avec son marteau :

Tape Tape !

Silence !

Si cette décision permet de mettre fin aux demandes de la SCBM et du Groupe Picaban ce n'est pas le cas pour Antoine de Prévis , le Clan Picaban et Archimède Parmentier.
Le procès continue sur cette affaire.

Je demande par ailleurs une copie immédiate de ses trois comptes pour le mois de novembre et uniquement le mois de novembre ainsi que la nouvelle convocation du directeur du trésor francovar.
Ainsi nous pourrons parler directement du cas , chiffre à l'appuis.
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Eléonore de Jullanis le Dim 7 Déc - 12:08

La Ministre du Budget, présente dans la salle, était stupéfaite: La Cour Suprême s'est fondée sur un texte de loi antérieur au dernier texte. Il venait de porter atteinte à une décision législative du Parlement.


Florence Pelletier:

Je demande à être entendue, Monsieur le Président!
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Archimède Parmentier le Dim 7 Déc - 15:52

HRP : J'ai vérifié toutes les lois du Parlement , cela m'a prit beaucoup de temps vu qu'il n'y a pas de mise à jour (j'ai regardé journal officiel aussi) donc si il y a une erreur je corigerais mais merci de ne pas m'en tenir rigueur :p


Albert De Chambre :

Vous avez la parole Madame la Ministre
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Archimède Parmentier le Dim 7 Déc - 16:08

Spoiler:
HRP : Et merde je viens de voir la réforme des impositions (je l'ai raté hier fait chier Sad )
Considérez ma décision précédante comme n'ayant jamais existé :p
Je vais publier une nouvelle décision.
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Tyrana Seborovska le Dim 7 Déc - 16:17

Spoiler:
EL/ Demande à Antoine qu'il se connecte en tant qu'admin et supprime la conversation depuis ce message que j'écris en remontant jusqu'à "La séance est suspendue". Et explique en EL à Sandrine que tu t'es planté et que c'est pour ça que tout a disparu.
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Re: Plainte en annulation des avis d'imposition

Message  Archimède Parmentier le Dim 7 Déc - 16:20

Spoiler:
Non ce n'est pas grave , cela ne me dérange pas qu'on voit que je me suis planté :p
Au contraire comme l'a dit Edison , on a l'habitude de publier les experiences qui ont réussi alors qu'on devrait aussi le faire pour toutes les experiences qui ne fonctionnent pas , celles-ci étant répété indéfiniment parce que personne ne sait que cela ne fonctionne pas.
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