FRA-004 portant promulagtion d'une ordonnance

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FRA-004 portant promulagtion d'une ordonnance

Message  Eléonore de Jullanis le Ven 12 Déc - 17:26




Vue la loi et la Constitution,

Le Président de la République promulgue ordonnance de la loi suivante:


Grille Francovare de Production


Préambule : La grille Francovare de Production est la grille de production qui doit etre appliquée sur le territoire national francovar par les entreprises nationales et etrangères.

Article 1 : Pour tous les produits (hors PP) la grille est calculée selon le modèle suivant

N x Racine carrée de (prix en euros ou en dollars divisé par 1000)

N = 0,44 pour les PV
N = 0,5 pour les PM
N = 1,33 pour les PO




Article 2 : Pour les PP , le système est différent selon le batiment.

Pour les habitations, le système de l'ancienne grille Francovare est appliquée.

Pour les sièges sociaux des entreprises : chaque PP correspond à 5 mètres carrés. Chaque siège sociaux devant faire 70 mètres carrés pour accueillir une société.

Pour les batiment de production (nécessaire à certaines catégories d'entreprise)  c'est aussi 1 PP = 5 mètres carrés . Il faut au minimum :


  • Pour les MP : Une mine d'au moins 15 PP
  • Pour les P.Alcool : Une distillerie d'au moins 25 PP
  • Pour les P.Vehicule : Une usine d'au moins 20 PP
  • Pour les PA : Une ferme d'au moins 10 PP
  • Pour les P.Dechet : Une dechetterie d'au moins 5 PP
  • Pour les PE : Un générateur electrique d'au moins 10 PP
  • Pour les PP : Une usine d'au moins 25 PP
  • Pour les PO : Une usine d'au moins 5 PP
  • Pour les PAL : Un garde manger d'au moins 12 PP
  • Pour les PM : Une usine d'au moins 15 PP


Les autres entreprises du tertiaire ne nécessite pas de batiment de production.

Article 3 : Pour tout produit dépassant la valeur de 1 millions d'€ , le Gouverneur de la BCF sera le seul à décider de la valeur en P. du produit (qu'il soit PP ou non).


Article 4 : Les entreprises auront jusqu'au 31 décembre 2014 pour modifier leur produit et etre en accord avec la grille francovare.


Fait le 12/12/2014

Par Adam de Fratelli, Président de la République Francovare
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