FRA-004 portant promulagtion d'une ordonnance
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FRA-004 portant promulagtion d'une ordonnance
Vue la loi et la Constitution,
Le Président de la République promulgue ordonnance de la loi suivante:Grille Francovare de Production
Préambule : La grille Francovare de Production est la grille de production qui doit etre appliquée sur le territoire national francovar par les entreprises nationales et etrangères.
Article 1 : Pour tous les produits (hors PP) la grille est calculée selon le modèle suivant
N x Racine carrée de (prix en euros ou en dollars divisé par 1000)
N = 0,44 pour les PV
N = 0,5 pour les PM
N = 1,33 pour les PO
Article 2 : Pour les PP , le système est différent selon le batiment.
Pour les habitations, le système de l'ancienne grille Francovare est appliquée.
Pour les sièges sociaux des entreprises : chaque PP correspond à 5 mètres carrés. Chaque siège sociaux devant faire 70 mètres carrés pour accueillir une société.
Pour les batiment de production (nécessaire à certaines catégories d'entreprise) c'est aussi 1 PP = 5 mètres carrés . Il faut au minimum :
- Pour les MP : Une mine d'au moins 15 PP
- Pour les P.Alcool : Une distillerie d'au moins 25 PP
- Pour les P.Vehicule : Une usine d'au moins 20 PP
- Pour les PA : Une ferme d'au moins 10 PP
- Pour les P.Dechet : Une dechetterie d'au moins 5 PP
- Pour les PE : Un générateur electrique d'au moins 10 PP
- Pour les PP : Une usine d'au moins 25 PP
- Pour les PO : Une usine d'au moins 5 PP
- Pour les PAL : Un garde manger d'au moins 12 PP
- Pour les PM : Une usine d'au moins 15 PP
Les autres entreprises du tertiaire ne nécessite pas de batiment de production.
Article 3 : Pour tout produit dépassant la valeur de 1 millions d'€ , le Gouverneur de la BCF sera le seul à décider de la valeur en P. du produit (qu'il soit PP ou non).
Article 4 : Les entreprises auront jusqu'au 31 décembre 2014 pour modifier leur produit et etre en accord avec la grille francovare.
Fait le 12/12/2014Par Adam de Fratelli, Président de la République Francovare
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
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