Loi sur l'Academie Francovare

Sebastien Hito , Président de l'Assemblée Nationale :




Le débat est ouvert sur le projet de loi du gouvernement concernant la loi sur l'Académie Francovare.
La parole est au ministre de la Culture et des Sports.

Spoiler:

Pierre de Loubertin le ministre de la Culture et des Sports n'était pas un politicien professionnel , il souhaitait faire un discours bref :

Mesdames et messieurs les députés.
Cette loi est une promesse du Président de la République.

Elle va permettre la bonne gestion de la Bibliothèque Nationale et surtout de dynamiser totalement notre culture nationale. Un besoin important car c'est un thème assez abandonné des francovars.

Je vous invite donc à soutenir cette loi.

Merci.


Tout petit discours pour le ministre donc ce qui a surpris pas mal de monde.

Spoiler:

Sebastien Hito :

La parole est aux parlementaires.

Ségolène Boyaux:

Monsieur le Ministre,
Mes chers collègues,

Le RCR ne s'épanchera pas sur le sujet mais nous sommes globalement favorable. Nous souhaitons juste porter deux modifications de l'article 201, par la suppression de la limite des 65 ans, anticonstitutionnel, et par la neutralisation du terme "Conseil des Académicien" qui, linguistiquement, consacre la force de la masculinité du lieu.

Rires chez les jallanistes

Oui, en temps normal, je ne ferais pas la réflexion. Mais là, nous sommes dans la culture et les lettres, il nous faut donc faire attention à l'emploi de la langue. Je souhaite donc supprimer la tendance masculiniste de ce terme en le renommant "Conseil de l'Académie".

Je vous remercie.

Le ministre un peu timide se leva tout en gardant sa discretion :

Le Gouvernement soutient l'amendement sur le Conseil de l'Académie.

Pour la limite d'age , je ne pense pas qu'elle soit inconstitutionnelle mais je ne suis pas spécialiste.
En effet dans ce cas là il faut interdire la limite du droit de vote de 18 ans ?
Ce genre de limite est possible si elle est justifiée.
Il s'agit ici de ne permettre que l'entrée d'homme ou de femme ayant eu de l'experience et une légitimité incontestable dans ce domaine tout en evitant de les voir se dispercer dans d'autres carrières chose qui peut arriver avec les plus jeunes.

Je vous propose donc de voter cette mention et si la Cour Supreme censure cette disposition (je ne pense pas qu'elle censurera toute la loi pour ça qunad meme) alors nous appliquerons la loi comme telle.

Sebastien Hito :

Le vote des amendements est ouvert.

Amendement sur le Conseil d'Académie : 17 Pour
Amendement sur la suppression de la limite d'age : 11 Contre 6 Pour

16 Contre au RCI

20 Pour, 7 Contre les 2 amendements

Sebastien Hito :

Le premier amendement est accepté , le second rejeté.

Le vote de la loi amendée est ouvert.

Loi sur l'Académie Francovare

Titre I : Des objectifs et des buts de l'Académie Francovare

Article 101 : L'Académie Francovare est une institution chargée du développement du savoir et de la culture de la Francovie

Article 102 : Elle gère la Bibliothèque Nationale (Wiki).

Article 103 : Elle met en place les prix de l'Académie Francovare récompensant au niveau micromondial les hommes et les femmes ayant été le plus brillant au cours de chaque trimestre dans le Sport , la Culture , l'Economie , la Paix et le développement général de sa nation ou du Micromonde.

Article 104 : Elle développe divers autres projets de portée locale , nationale ou micromondiale.


Titre II : Du fonctionnement de l’Académie Francovare

Article 201 : L'Académie Francovare est composée du Conseil de l'Académie dont les membres doivent tous avoir obligatoirement plus de 65 ans , s'étant démarqué dans la culture et ayant renoncé définitivement à tout autre poste quelqu'il soit. 

Article 202 : Les Académiciens sont nommés par cooptation.

Article 203 : L'Académie Francovare est présidée par le Chancelier Perpétuel. Il s'occupe des affaires administratives , en est le porte-parole et préside les réunions.

Article 204 : Le Chancelier Perpétuel est obligatoirement un académicien. Il est nommé à vie par le Président de la République. Il peut démissionner de son poste.

15 Pour (PSR)
8 Contre (Jallanistes)

16 pour

Sebastien Hito :

La loi est adoptée.