Loi sur l'Academie Francovare

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Loi sur l'Academie Francovare

Message  Archimède Parmentier le Mer 8 Avr - 18:58

Sebastien Hito , Président de l'Assemblée Nationale :




Le débat est ouvert sur le projet de loi du gouvernement concernant la loi sur l'Académie Francovare.
La parole est au ministre de la Culture et des Sports.
Spoiler:




Loi sur l'Académie Francovare



Titre I : Des objectifs et des buts de l'Académie Francovare

Article 101 : L'Académie Francovare est une institution chargée du développement du savoir et de la culture de la Francovie

Article 102 : Elle gère la Bibliothèque Nationale (Wiki).

Article 103 : Elle met en place les prix de l'Académie Francovare récompensant au niveau micromondial les hommes et les femmes ayant été le plus brillant au cours de chaque trimestre dans le Sport , la Culture , l'Economie , la Paix et le développement général de sa nation ou du Micromonde.

Article 104 : Elle développe divers autres projets de portée locale , nationale ou micromondiale.


Titre II : Du fonctionnement de l’Académie Francovare

Article 201 : L'Académie Francovare est composée du Conseil des Académiciens dont les membres doivent tous avoir obligatoirement plus de 65 ans , s'étant démarqué dans la culture et ayant renoncé définitivement à tout autre poste quelqu'il soit. 

Article 202 : Les Académiciens sont nommés par cooptation.

Article 203 : L'Académie Francovare est présidée par le Chancelier Perpétuel. Il s'occupe des affaires administratives , en est le porte-parole et préside les réunions.

Article 204 : Le Chancelier Perpétuel est obligatoirement un académicien. Il est nommé à vie par le Président de la République. Il peut démissionner de son poste.


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Re: Loi sur l'Academie Francovare

Message  Archimède Parmentier le Mer 8 Avr - 19:40

Pierre de Loubertin le ministre de la Culture et des Sports n'était pas un politicien professionnel , il souhaitait faire un discours bref :

Mesdames et messieurs les députés.
Cette loi est une promesse du Président de la République.

Elle va permettre la bonne gestion de la Bibliothèque Nationale et surtout de dynamiser totalement notre culture nationale. Un besoin important car c'est un thème assez abandonné des francovars.

Je vous invite donc à soutenir cette loi.

Merci.


Tout petit discours pour le ministre donc ce qui a surpris pas mal de monde.





Spoiler:

Remarque : Je peux pas trop expliquer comment sa va fonctionner avant la pratique. Juste que la nomination des membres est imprécise volontairement , il ne s'agit pas vraiment d'une institution où il y a des votes et tout , se sera une institution où quand il y aura un vote (comme par exemple sur les prix de l'Acedemie Francovare) on aura tous un vote en fait et meme la plupart du temps les projets developpés ne se feront qu'à l'unaminité des joueurs au final.


D'ou le fait que la loi est petite , il s'agit juste de mettre en place l'institution et c'est tout , vous verrez par la pratique comment ça fonctionne


Sebastien Hito :

La parole est aux parlementaires.
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Re: Loi sur l'Academie Francovare

Message  Eléonore de Jullanis le Mer 8 Avr - 19:46


Ségolène Boyaux:

Monsieur le Ministre,
Mes chers collègues,

Le RCR ne s'épanchera pas sur le sujet mais nous sommes globalement favorable. Nous souhaitons juste porter deux modifications de l'article 201, par la suppression de la limite des 65 ans, anticonstitutionnel, et par la neutralisation du terme "Conseil des Académicien" qui, linguistiquement, consacre la force de la masculinité du lieu.

Rires chez les jallanistes

Oui, en temps normal, je ne ferais pas la réflexion. Mais là, nous sommes dans la culture et les lettres, il nous faut donc faire attention à l'emploi de la langue. Je souhaite donc supprimer la tendance masculiniste de ce terme en le renommant "Conseil de l'Académie".

Je vous remercie.
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Re: Loi sur l'Academie Francovare

Message  Archimède Parmentier le Mer 8 Avr - 19:54

Le ministre un peu timide se leva tout en gardant sa discretion :

Le Gouvernement soutient l'amendement sur le Conseil de l'Académie.

Pour la limite d'age , je ne pense pas qu'elle soit inconstitutionnelle mais je ne suis pas spécialiste.
En effet dans ce cas là il faut interdire la limite du droit de vote de 18 ans ?
Ce genre de limite est possible si elle est justifiée.
Il s'agit ici de ne permettre que l'entrée d'homme ou de femme ayant eu de l'experience et une légitimité incontestable dans ce domaine tout en evitant de les voir se dispercer dans d'autres carrières chose qui peut arriver avec les plus jeunes.

Je vous propose donc de voter cette mention et si la Cour Supreme censure cette disposition (je ne pense pas qu'elle censurera toute la loi pour ça qunad meme) alors nous appliquerons la loi comme telle.
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Re: Loi sur l'Academie Francovare

Message  Archimède Parmentier le Sam 11 Avr - 1:27

Sebastien Hito :

Le vote des amendements est ouvert.

Amendement sur le Conseil d'Académie : 17 Pour
Amendement sur la suppression de la limite d'age : 11 Contre 6 Pour
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Re: Loi sur l'Academie Francovare

Message  Jacques Dubois le Sam 11 Avr - 7:41

16 Contre au RCI
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Re: Loi sur l'Academie Francovare

Message  Eléonore de Jullanis le Lun 13 Avr - 0:29

20 Pour, 7 Contre les 2 amendements
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Re: Loi sur l'Academie Francovare

Message  Archimède Parmentier le Lun 13 Avr - 0:56

Sebastien Hito :

Le premier amendement est accepté , le second rejeté.

Le vote de la loi amendée est ouvert.



Loi sur l'Académie Francovare



Titre I : Des objectifs et des buts de l'Académie Francovare

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Article 103 : Elle met en place les prix de l'Académie Francovare récompensant au niveau micromondial les hommes et les femmes ayant été le plus brillant au cours de chaque trimestre dans le Sport , la Culture , l'Economie , la Paix et le développement général de sa nation ou du Micromonde.

Article 104 : Elle développe divers autres projets de portée locale , nationale ou micromondiale.


Titre II : Du fonctionnement de l’Académie Francovare

Article 201 : L'Académie Francovare est composée du Conseil de l'Académie dont les membres doivent tous avoir obligatoirement plus de 65 ans , s'étant démarqué dans la culture et ayant renoncé définitivement à tout autre poste quelqu'il soit. 

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Re: Loi sur l'Academie Francovare

Message  Archimède Parmentier le Lun 13 Avr - 1:07

15 Pour (PSR)
8 Contre (Jallanistes)
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Re: Loi sur l'Academie Francovare

Message  Paul Mezzanines le Lun 13 Avr - 7:19

16 pour
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Re: Loi sur l'Academie Francovare

Message  Archimède Parmentier le Lun 13 Avr - 23:44

Sebastien Hito :

La loi est adoptée.
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