Livre de l'Education

**Jonas d'Agrolia** Jeu 28 Avr - 15:21

Code

Articles Liminaires:

Article 1: Sous autorisation du Ministère du Développement, une Entreprise peut développer une Ecole d'Enseignement Technique et Professionnel (EETP). Ils remettent un "Diplôme Unique de Compétence Technique" (DUCT) sous contrôle du Ministère du Développement.

Titre I: De l'Administration Générale des Universités

Article 1001: L'Administration de l'ensemble des universités francovares sont sous la direction d'un Conseillé d'Etat nommé "Président des Universités".
Article 1001 Bis: Le Conseillé d'Etat chargé des universités est nommé par le Président du Conseil d'Etat, sur avis du Ministre du Développement et des responsables régionaux de l'Enseignement Supérieur parmi le corps des Administrateurs.
Article 1002: Le Président des Universités dirige l'ensemble des universités de Francovie, dispose d'un compte Ecomicro et assure les relations avec les Etablissement d'Enseignement Supérieur de l'étranger.
Article 1003: Le CNUEPES est chargé de l'entretien et de la construction des batîments, le versement des subventions de projet et les indemnités d'enseignement. Il est l'autorité compétente pour la délivrance des diplômes et des statuts d'enseignement.
Article 1004: Le Président des Universités est décisionnaire dans la gestion générale des universités. Il est accompagné des Directeurs locaux nommés par les clans. Dans le cas d'une université en particulier, il faut que la décision soit prise par le directeur local et le Président des Universités.
Article 1005: Les domaines d'enseignement des universités est attribué par le Ministre du Développement par décret, sur conseil du Président des Universités et du Haut Conseil des Clans. Les Universités pourront enseigner des domaines supplémentaires si elles le souhaitent.

Titre II: Du financement des Universités

Article 1101: Les Universités sont financés par deux moyens: Les Crédits Généraux d'Enseignement (CGE) et les Subventions Locales d'Equipement (SLE).
Article 1101 Bis: Elles sont allouées au compte de la Présidence des Universités au nom d'une université.
Article 1102: Les CGE sont des crédits alloués par l'Etat servant à financer les projets de recherche et le financement des cours et des conférences dans les universités. Ils dépendent du Budget de l'Etat.
Article 1103: Les SLE sont octroyés par les institutions locales pour le financement des infrastructures universitaires. Ils dépendent des finances et des projets locaux.
Article 1104: Le financement d'une grande université de niveau micromondial à Micropolia doit être inscrite à la loi Budgétaire.