Office Elvéotique des Brevets et Immatriculations

**Charles-Henry Ier** Ven 7 Sep - 0:21

L'Office Elvéotique des Brevets et Immatriculations (OEBI) est un organisme dépendant du Gouvernement elvéotique chargé de délivrer des numéros de matricules aux produits industriels et aux biens matériels. Les finalités de cet organisme sont de protéger la propriété intellectuelle et d'identifier les biens présents sur le territoire elvéotique. Le domaine de validité des matricules délivrés par l'OEBI se cantonne au seul territoire elvéotique.

Immatriculation de véhicules

Patron de plaque d'immatriculation : XXX 9999

Le premier X désigne le statut spécial du véhicule, laissé vide s'il s'agit d'un véhicule civil.
Le second X désigne le comté d'enregistrement.
Le troisième X désigne la ville d'enregistrement.
Les quatre derniers chiffres sont uniques.

Exemple d'immatriculation d'une voiture civile enregistrée à Gerces : EG 3780
Exemple d'immatriculation d'une voiture de police enregistrée à Schwyterthür : PSS 1294
Exemple d'immatriculation d'un navire enregistré à Énovre : MLE 1894
Exemple d'immatriculation d'un navire militaire enregistré à Ceuter : NNC 6453

**Charles-Henry Ier** Lun 29 Oct - 0:34

Asculas Pharma a déposé un brevet auprès de l'OEBI portant sur son produit commercialisé en Elvéotie, la Flemmiciline®.

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Immatriculation de véhicules

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