Chapitre du Grand-duché

Charte fondamentale de Saint-Auteuil


Nous, Thibault de Traceau-Wilhelmheim, et l'ensemble du Chapitre du Grand-duché de Saint-Auteuil,  

Octroyons à la région de Saint-Auteuil et à son clan, la Charte fondamentale suivante,

Art. I.
La région francovare de Saint-Auteuil se constitue en Clan autonome de la Monarchie de Francovie et est érigé en Grand-duché de Saint-Auteuil.

Art. II.
Le Grand-duché de Saint-Auteuil est un royaume constitutionnel et féodal sous l’autorité du Grand-duc et des institutions ci-après définies

Art. III.
Le Peuple du Grand-duché de Saint-Auteuil reconnait le Grand-duc comme son souverain et celui-ci reconnait le Roi de Francovie comme son suzerain.

Art. IV.
Le trône Grand-ducal est dévolu à la Maison de Traceau-Wilhelmheim. Le premier Grand-duc est Thibault de Traceau-Wilhelmheim.
La succession au trône est héréditaire par primogéniture masculine.

Le Grand-duc Thibault renonce, pour lui et ses descendants, à ses titres étrangers et à tout droit de succession sur quelque couronne étrangère que se soit.

Art. V.
Les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire sont détenus par le Grand-duc. Il les partage avec le Chapitre, constitué de membres nommés par le Grand-duc, à sa discrétion, et avec d’autres institutions.

Art. VI.
Le Grand-duché est divisé en duchés dirigés par des ducs. Ils sont vassaux du Grand-duc, ils lui doivent hommage et sont chargés d'administrer leur fief avec raison selon les lois et décisions du Grand-duc. En échange, ils ont libre compétence en ce qui n'est point définie dans la loi ou par le Grand-duc.
Les ducs peuvent être les suzerains de seigneurs locaux et de chevaliers.

Art. VII.
La société est divisé en 3 classes, sans privilèges les unes par rapport aux autres :
La Noblesse : la famille du Grand-duc, les familles des ducs et des seigneurs locaux et les chevaliers forment la noblesse.
Le Clergé : les prieurs et autres membres du clergé éthériste.
Le tiers-état :  le reste de la population.
Des délégués de chaque classe peuvent être convoqué pour former les Etats-généraux, assemblée consultative.