Demande du Clan Fuxéen

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Demande du Clan Fuxéen

Message  Edouard Maréchal le Ven 15 Mai - 20:07

Une LAG arriva devant le siège de la Cour Suprême, le Chef du Clan Fuxéen, Édouard Maréchal en sortit



Édouard Maréchal :

Je demande à la Cour Suprême d'autoriser ce référendum local en Fuxanie, établissant une Charte Fuxéenne.

Charte de Fuxanie


Préambule : Par cette Charte, la Fuxanie proclame son attachement inaliénable à la République de Francovie, à sa Constitution, et à ses lois. La Fuxanie déclare son attachement aux valeurs de démocratie et des droits de l'homme. La Fuxanie revendique pleinement son droit à des institutions régionales démocratiques.


Le Chef du Clan : Le Chef du Clan Fuxéen, est appelé "Duc de Fuxanie". La transmission de ce titre se fait par élection des Pères du Clans.
Il est le chef de la Fuxanie, veille au respect de ses droits et de ceux du peuple. Il est le représentant officiel de la Fuxanie.
Il dispose du droit de convoquer un référendum local.
Il nomme le Conseil Ducal : Trésorier et Sénéchal.

Le Premier Ministre : Le Premier Ministre de Fuxanie est, selon la loi francovare, le Président du Conseil Régional. Il signe les décrets et les arrêtés provinciaux. Chacun de ses actes doit être contresigné par le Duc de Fuxanie, qui peut décider de renvoyer en référendum le texte, même adopté par la Chambre Régionale.

La Chambre Régionale : La Chambre Régionale est le "parlement" de la Fuxanie, élue suivant la loi francovare, et dirigée par le Premier Ministre de Fuxanie. Ses décisions peuvent être suspendues par le Duc le temps d'organiser un référendum, sur décision du Duc de Fuxanie
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Message  Archimède Parmentier le Ven 15 Mai - 20:55

La Cour Supreme analysera votre demande dès la nomination du prochain juge.
Nous devrions donc rendre la décision Lundi normalement.
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Message  Edouard Maréchal le Jeu 21 Mai - 18:50

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Re: Demande du Clan Fuxéen

Message  Archimède Parmentier le Jeu 21 Mai - 23:21

La Cour Supreme emet des reserves sur cette charte.
Il faudrait qu'elle soit plus précise sur les pouvoirs du Premier Ministre , en précisant notamment que les décisions de la chambre régionale sur le controle du Président de la Région sont consultatives.
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Message  Edouard Maréchal le Ven 22 Mai - 18:19

Charte de Fuxanie


Préambule : Par cette Charte, la Fuxanie proclame son attachement inaliénable à la République de Francovie, à sa Constitution, et à ses lois. La Fuxanie déclare son attachement aux valeurs de démocratie et des droits de l'homme. La Fuxanie revendique pleinement son droit à des institutions régionales démocratiques.


Le Chef du Clan : Le Chef du Clan Fuxéen, est appelé "Duc de Fuxanie". La transmission de ce titre se fait par élection des Pères du Clans.
Il est le chef de la Fuxanie, veille au respect de ses droits et de ceux du peuple. Il est le représentant officiel de la Fuxanie.
Il dispose du droit de convoquer un référendum local.
Il nomme le Conseil Ducal : Trésorier et Sénéchal.

Le Premier Ministre : Le Premier Ministre de Fuxanie est, selon la loi francovare, le Président du Conseil Régional. Il signe les décrets et les arrêtés provinciaux. Chacun de ses actes doit être contresigné par le Duc de Fuxanie, qui peut décider de renvoyer en référendum le texte, même adopté par le Conseil Régional. Le Premier Ministre a tous les pouvoirs lui étant conférés par la loi sur la décentralisation.
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Message  Edouard Maréchal le Lun 25 Mai - 20:08

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Message  Archimède Parmentier le Mar 26 Mai - 22:23

Nous allons organiser le référendum.
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