Demande du Clan Fuxéen

Charte de Fuxanie

Préambule : Par cette Charte, la Fuxanie proclame son attachement inaliénable à la République de Francovie, à sa Constitution, et à ses lois. La Fuxanie déclare son attachement aux valeurs de démocratie et des droits de l'homme. La Fuxanie revendique pleinement son droit à des institutions régionales démocratiques.

Le Chef du Clan : Le Chef du Clan Fuxéen, est appelé "Duc de Fuxanie". La transmission de ce titre se fait par élection des Pères du Clans.
Il est le chef de la Fuxanie, veille au respect de ses droits et de ceux du peuple. Il est le représentant officiel de la Fuxanie.
Il dispose du droit de convoquer un référendum local.
Il nomme le Conseil Ducal : Trésorier et Sénéchal.

Le Premier Ministre : Le Premier Ministre de Fuxanie est, selon la loi francovare, le Président du Conseil Régional. Il signe les décrets et les arrêtés provinciaux. Chacun de ses actes doit être contresigné par le Duc de Fuxanie, qui peut décider de renvoyer en référendum le texte, même adopté par la Chambre Régionale.

La Chambre Régionale : La Chambre Régionale est le "parlement" de la Fuxanie, élue suivant la loi francovare, et dirigée par le Premier Ministre de Fuxanie. Ses décisions peuvent être suspendues par le Duc le temps d'organiser un référendum, sur décision du Duc de Fuxanie

Charte de Fuxanie

Préambule : Par cette Charte, la Fuxanie proclame son attachement inaliénable à la République de Francovie, à sa Constitution, et à ses lois. La Fuxanie déclare son attachement aux valeurs de démocratie et des droits de l'homme. La Fuxanie revendique pleinement son droit à des institutions régionales démocratiques.

Le Chef du Clan : Le Chef du Clan Fuxéen, est appelé "Duc de Fuxanie". La transmission de ce titre se fait par élection des Pères du Clans.
Il est le chef de la Fuxanie, veille au respect de ses droits et de ceux du peuple. Il est le représentant officiel de la Fuxanie.
Il dispose du droit de convoquer un référendum local.
Il nomme le Conseil Ducal : Trésorier et Sénéchal.

Le Premier Ministre : Le Premier Ministre de Fuxanie est, selon la loi francovare, le Président du Conseil Régional. Il signe les décrets et les arrêtés provinciaux. Chacun de ses actes doit être contresigné par le Duc de Fuxanie, qui peut décider de renvoyer en référendum le texte, même adopté par le Conseil Régional. Le Premier Ministre a tous les pouvoirs lui étant conférés par la loi sur la décentralisation.