Demande de Référendum local du Clan Almara

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Demande de Référendum local du Clan Almara

Message  Jacques Dubois le Sam 16 Mai - 18:05

Régina Miller, Avocate de la famille Kold arriva u gros dossier en main.




Régina Miller:


Bonjours, je représente Monsieur Antoine Kikojiro, Chef du Clan Almara qui demande aux honorables juges de la Cours Suprême d'autorisé a Almara la tenue d'un Référendum Local pour que les habitants et membres du clans puissent ratifier notre nouveau Code que voici:

Code du Clan d'Almara


Préambule


Par le présent Code du Clan, le Clan Almara par l'intermédiaire des autorités républicaines et claniques, 
DECLARE son attachement inaliénable à la République Francovare et à la constitution, ainsi qu'a ses autorités. La loi francovare est supérieure à la loi locale.

Le Peuple Almaréen déclare son attachements aux droits humains, à la liberté et à la souveraineté nationale.

Il déclare aussi son attachement à son droit inaliénable à décider de son destin dans le cadre et le respect de la Francovie.

Il revendique pleinement son droit à des institutions régionales démocratiques, républicaines et sociales.

L'égalité entre les Hommes, les femmes est reconnue. La liberté de culte est un droit fondamental.

Des symboles provinciaux

Le blason du Clan Almara est le Phénix 



La devise du Clan est "c'est par notion de survie que nous amassons, nous enrichissons et dévorons le monde"


Du Chef de Clan

Le Chef de Clan répond en le nom d' "Archiduc Almaréen", titre définitif.

La transmission de ce titre se fait selon le choix du Chef de Clan en poste. S'il meurt avant de désigner un héritier une élection démocratique est obligatoire.

Il est le chef du Clan Almara, veille au respect de ses droits et de ceux du peuple. Il est le représentant officiel d'Almara. Il préside les séances du Conseil Restreint du Clan.

Il dispose du droit de convoquer un référendum local, après l'accord de la Cours Suprême et selon les lois de la République. 

Il nomme les Hauts Fonctionnaires: Le Chancelier (qui préside le Conseil restreint et administre les affaires courantes), le Grand Argentier (qui gère les finances du Clan), le Défenseur des Terres (chargé de la sécurité de la Région et du Clan), le Défenseur des Cultes (chargé de veiller a la liberté du culte au sain du clan) et le Défenseur des Arts (responsable de la culture et des sports)

Tous les hauts fonctionnaires se voient attribués d'offices les titres de Lord et Citoyen d'Honneur du Clan.

Fait le: 26/04/2015

Par Lord Antoine Pierre Kikojiro, Archiduc Almaréen, Chef du Clan Almara


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Re: Demande de Référendum local du Clan Almara

Message  Jacques Dubois le Jeu 21 Mai - 23:03

Hum.

Alors?
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Message  Archimède Parmentier le Jeu 21 Mai - 23:20

La Cour Supreme va lancer le vote.
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Message  Jacques Dubois le Jeu 21 Mai - 23:22

Nous vous en remercions.
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