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Décrets du Premier Gouverneur

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Message  Hubert de Montignac Dim 15 Aoû - 22:10

Décrets du Premier Gouverneur Francovie_Conseil_des_Sages_SceauCMV

Présidence du Conseil


Vu la Constitution, en son article 14,

Le Premier Gouverneur de Francovie, Président ex-officio du Conseil des Sages,


DECRETE


Article unique : M. Maxime de LABARDIERE, deuxième gouverneur, est nommé Président pro tempore du Conseil des Sages.

Fait le 15 août 2021

HUBERT DE MONTIGNAC
Premier Gouverneur
Hubert de Montignac
Hubert de Montignac

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Décrets du Premier Gouverneur Empty Re: Décrets du Premier Gouverneur

Message  Tommen II Delfrous Sam 28 Aoû - 2:32

Décrets du Premier Gouverneur Francovie_Conseil_des_Sages_SceauCMV

Présidence du Conseil des Sages


Vu le rétablissement de Sa Majesté le Roi,
Considérant l'invalidité de la charge,

Le Premier Gouverneur de Francovie, Président du Conseil des Sages,


Décrète :


Article unique : La charge de président pro tempore du Conseil des Sages cesse d'exister à partir de la promulgation du présent décret.

Le 28 août 2021
A Micropolia.

Tommen Delfrous
Premier Gouverneur de Francovie



Tommen II Delfrous
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