Loi Buisson sur les Universités d'Avenir de Francovie

Chapitre I - Du role des Universités d'Avenir de Francovie

Article 1
Les Universités d'Avenir de Francovie (UAF) sont la fusion des grandes universités claniques et micropoliennes.

Article 2
Les Universités d'Avenir de Francovie (UAF) permettent de s'éduquer de 3 façons :

• Par des thèses : une prise de position d'un universitaire sur un sujet précis
  
• Par des conférences : un invité vient présenter un rapport sur un sujet et répondre aux questions de façon interactive
  
• Par des cours : l'universitaire met en place un document pédagogique sur un sujet précis permettant un examen aux étudiants
  

Chapitre II - Du fonctionnement administratif des Universités d'Avenir de Francovie

Article 3
Les Universités d'Avenir de Francovie sont dirigées au niveau national par le Recteur.
Le Chancelier Perpétuel de l'Académie Francovare est de droit Recteur des Universités d'Avenir de Francovie. Il peut céder sa place à une autre personne qu'il désigne.

Article 4
Au niveau local chaque campus disposant de plusieurs facultés dispose d'un Président d'Université désigné par le recteur pour s'occuper de la gestion administrative locale.

Article 5
Chaque faculté est dirigée par un doyen désigné par le Recteur qui s'occupera de la gestion pédagogique.

Chapitre III - Du fonctionnement pédagogique des Universités d'Avenir de Francovie

Article 6
Les doyens sous le contrôle des Présidents d'Université et du Recteur organisent les thèses, les conférences et les cours en validant les projets des universitaires francovars ou étrangers. 

Article 7
Les universitaires sont désignés comme des doctorants pour les thèses, des conférenciers pour les conférences et des professeurs pour les cours.

Article 8
Pour les plus méritant dans leur domaine, le recteur après avis impératif positif du doyen et du Président d'Université compétents dans la discipline peut accorder un titre honorifique à l'universitaire qui aura brillé dans son domaine. L'universitaire deviendra ainsi si un docteur pour les thèses, un maitre de conférence pour les conférences ou un professeur agrégé pour les cours. 
Les titres honorifiques peuvent se cumuler dans une même discipline et dans plusieurs disciplines.
Ils ouvrent le droit à une meilleure rémunération que les autres universitaires.

Article 9 
Les étudiants pourront obtenir un Diplome Universitaire (DU) dans le domaine visé après examen suite à un cours ou éventuellement après un examen organisé par le Rectorat dans la cadre d'une thèse ou d'une Conférence. 

Article 10
La répartition de chaque discipline dans chaque université est de la compétence du ministère du développement.

Chapitre IV - Du fonctionnement financier des Universités d'Avenir de Francovie

Article 11
Le ministère du Développement accorde une subvention mensuelle à l'UAF qui ne peut etre inférieur à 5 000 R$.

Article 12 
Le Recteur est seul compétent pour trouver d'autres sources de financement. Cependant les cours doivent rester gratuit.

Article 13
Le Recteur désigne le montant des rémunérations des universitaires. Conformément à l'article 8, les universitaires disposant de titres honorifiques doivent recevoir une rémunération au moins 100% supérieur aux autres universitaires. 
La rémunération peut être forfaitaire ou sous forme de salaire mensuel.