(XIIIe législature) Calendrier de la législature parlementaire arrêté par le Président de l'Assemblée nationale
Francovie :: La capitale, lieu de toutes les institutions du pays :: Micropolia :: Assemblée Nationale
Page 1 sur 1
(XIIIe législature) Calendrier de la législature parlementaire arrêté par le Président de l'Assemblée nationale
Hubert de Montignac Mar 5 Mai - 23:56
Calendrier de la législature parlementaire arrêté par le Président de l'Assemblée nationale
- Modification du règlement intérieur effectuée
- Election des Sages de mai - effectuée
- Investiture du Premier Ministre - effectuée
- Loi transférant les pouvoirs diplomatiques du Roi au Premier Ministre - effectuée
- Ordonnance relative au budget de la XIIIe législature - effectuée
- Ordonnance relative à la clanisation de participations de l'Etat dans l'économie - effectuée
- Ordonnance portant délégation de service publique à l'Institut Filin - en cours
Dernière édition par Hubert de Montignac le Jeu 18 Juin - 23:54, édité 15 fois
Hubert de Montignac- Messages : 1304
Date d'inscription : 19/04/2019
Re: (XIIIe législature) Calendrier de la législature parlementaire arrêté par le Président de l'Assemblée nationale
Hubert de Montignac Jeu 7 Mai - 21:13
MAJ
Hubert de Montignac- Messages : 1304
Date d'inscription : 19/04/2019
Re: (XIIIe législature) Calendrier de la législature parlementaire arrêté par le Président de l'Assemblée nationale
Hubert de Montignac Sam 9 Mai - 1:49
MAJ
Hubert de Montignac- Messages : 1304
Date d'inscription : 19/04/2019
Re: (XIIIe législature) Calendrier de la législature parlementaire arrêté par le Président de l'Assemblée nationale
Hubert de Montignac Lun 18 Mai - 1:02
MAJ
Hubert de Montignac- Messages : 1304
Date d'inscription : 19/04/2019
Re: (XIIIe législature) Calendrier de la législature parlementaire arrêté par le Président de l'Assemblée nationale
Hubert de Montignac Sam 23 Mai - 23:21
MAJ
Hubert de Montignac- Messages : 1304
Date d'inscription : 19/04/2019
Re: (XIIIe législature) Calendrier de la législature parlementaire arrêté par le Président de l'Assemblée nationale
Hubert de Montignac Jeu 18 Juin - 23:54
MAJ
Hubert de Montignac- Messages : 1304
Date d'inscription : 19/04/2019
Re: (XIIIe législature) Calendrier de la législature parlementaire arrêté par le Président de l'Assemblée nationale
Contenu sponsorisé
Contenu sponsorisé
Sujets similaires» (XIIIe législature) élection du Président de l'Assemblée nationale
» (XIIIe législature) Modification du règlement de l'Assemblée Nationale
» (XXI législature) Election du président de l'Assemblée nationale
» [VIe législature] Election du président de l'Assemblée Nationale
» (XIIIe législature) Investiture du gouvernement Montignac
» (XIIIe législature) Modification du règlement de l'Assemblée Nationale
» (XXI législature) Election du président de l'Assemblée nationale
» [VIe législature] Election du président de l'Assemblée Nationale
» (XIIIe législature) Investiture du gouvernement Montignac
Francovie :: La capitale, lieu de toutes les institutions du pays :: Micropolia :: Assemblée Nationale
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum