Accords de Bourg-Mézénas

Accords de Bourg-Mézénas

Attachées au principe sacré de la liberté des peuples à disposer d'eux-mêmes et conscientes qu'une séparation est désormais inévitable et qu'elle doit se faire dans les meilleures conditions, la Monarchie de Francovie, ci-dessous appelée Francovie, représentée par Monsieur Émile Bogendorfer, Premier Ministre, et la République Francovare de Mézénas, ci-dessous appelée Mézénas, représentée par Monsieur Jean-Yves Baudry, Président de la République, conviennent de ceci.



Titre I - Généralités

Article 1.

Au terme d'une période de transition d'un mois qui débutera le 1er jour du mois suivant l'adoption de ces accords par l'Assemblée nationale francovare et l'assemblée législative mézénienne, Mézénas deviendra un État indépendant et prendra le nom de République de Mézénas.

Article 2.

L'État mézénien exercera sa souveraineté pleine et entière à l'intérieur et à l'extérieur de son territoire. Cette souveraineté s'exercera dans tous les domaines, notamment la défense nationale et les affaires étrangères.

Article 3.

L'État mézénien se donnera librement ses propres institutions et choisira le régime politique et social qu'il jugera le plus conforme à ses intérêts. Sur le plan international, il définira et appliquera en toute souveraineté la politique de son choix.

Article 4.

Toutes les forces armées, les forces de police et de gendarmerie de la Francovie, encore présentes sur le territoire de Mézénas au moment de la signature de ces accords, devront l'avoir quitté avant le terme de la période de transition visée à l'article 1.


Titre II - Dispositions concernant les citoyens francovars

Article 5.

La situation légale des citoyens francovars est réglée selon les principes suivants.

- Dès le premier jour de la période de transition visée à l'article 1 et avant son terme, les citoyens francovars nés et/ou résidant sur le territoire de Mézénas pourront librement décider de rester sur le territoire mézénien ou de le quitter.
- Les citoyens francovars qui choisiront de rester à Mézénas devront renoncer à leur citoyenneté francovare, à tous les droits et les privilèges que cela leur confère, et ils prendront la nationalité mézénienne.
- Au terme de la période de transition visée à l'article 1, tout citoyen francovar encore présent sur le territoire mézénien et n'ayant pas renoncé à sa citoyenneté sera considéré comme résident illégal et fera l'objet d'une expulsion vers la Francovie, dans le respect des droits humains.


Titre III - Relations entre Mézénas et la Francovie

Article 6.

Ces accords impliquant une reconnaissance mutuelle des deux parties, Mézénas et la Francovie pourront donc, au terme de la période de transition visée à l'article 1, ouvrir chacune des ambassades sur le territoire de l'autre.

Article 7.

Les relations entre les deux pays seront fondées, dans le respect mutuel de leur indépendance, sur l'amitié et sur la réciprocité des avantages et l'intérêt des deux parties. Ils résoudront les différends qui viendraient à surgir entre elles par des moyens de règlement pacifique.

Article 8.

Mézénas et la Francovie développeront leurs relations culturelles. Mézénas conservera le francovar comme langue nationale, aux côtés du mézénien. Mézénas favorisera sur son sol la diffusion et la promotion de la culture francovare dans tous les domaines et la Francovie s'engage à faire de même pour la culture mézénienne.