[Défense] Loi sur l'armée

Loi sur l'armée

Article I.
Il est créé trois corps d'armée : l'Armée de Terre, l'Armée de l'Air, la Marine.


Article II.
Les grades dans chaque corps d'armée seront au nombre de cinq.

• IIa. Pour l'Armée de Terre et l'Armée de l'Air.
  

- Soldat - Caporal - Lieutenant - Commandant - Général

• IIb. Pour la Marine.
  

- Matelot - Quartier-Maître - Enseigne de Vaisseau - Capitaine de vaisseau - Amiral

• IIc. Le Général de l'Armée de Terre, le Général de l'Armée de l'Air et l'Amiral de la Marine forment à eux trois l'Etat-Major.
  

Article III.
Tout citoyen a le droit de faire partie de l'armée, il suffit pour cela d'en faire la demande sur le forum. Une carrière dans l'armée est un acte volontaire et en temps de paix, l'armée ne compte que des volontaires. En temps de guerre, tous les citoyens peuvent être appelés à combattre, sauf le Président de la République, le Premier Ministre, le Président du Parlement, les députés et les Juges de la Cour Suprême. Un emploi dans l'armée est cumulable avec un autre emploi. Un militaire devra cependant quitter l'armée dès qu'il sera candidat à un mandat politique.


Article IV.
Dès la promulgation de cette loi, le Ministre de la Défense proposera au Président de la République trois citoyens francovars au grade de Général de l'Armée de Terre, Général de l'Armée de l'Air et Amiral de la Marine. Le grade d'un engagé volontaire pourra être augmenté par le Président de la République, sur proposition du Ministre de la Défense ou de l'un des trois officiers d'Etat-Major.


Article V.
Une loi fixera ultérieurement la solde des engagés volontaires.