[Défense]Loi relative a l'instauration d'un Service Militaire Francovar

Loi relative a l'instauration d'un Service Militaire Francovar

I – Du Service Militairé Général

Article 1:Tout Francovar n'est pas soldat de base. Même dans le cas du danger de la patrie, l'armée se forme par enrôlement volontaire

Article 2: Les Francovars qui, dès l'âge de dix-huit ans accomplis jusqu'à ce qu'ils aient trente ans révolus et plus, désirent s'enrôler volontairement pour servir dans l'armée, doivent se faire inscrire sur un registre particulier tenu à cet effet par les administrations municipales qui dressent un procès verbal de cette inscription

Article 3: Une carrière militaire est quelque-chose de total. Un soldat ne peut quitter l'armée Francovare que par la mort, une blessure, grave, la démission ou le renvoi pour faute grave

Article 4: L'Etat Major fixe le nombre de soldats en activité de service chaque mois. (on tire aux dés le nombre de nouveaux soldats)

Article 5: Tous les soldats enrolés dans l'armée Francovare devront être enregistré dans l'administration militaire mais aussi l'administration Municipale de leurs villes d'origine

Article 6: Les demandes de dispense pour cause d'infirmité ou d'incapacité à servir, seront faites et jugées dans les formes qui seront établies par le Chef de Commandement mais ceux qui les formeront, devront toujours être compris comme faisent parti intégrante de l'armée Francovare

Article 7 : Les soldats appelés au front pour la défense du pays ne seront pas privés de l'exercice de leurs droits de citoyen, il peuvent bénéficier d'une procuration lors des élections, ou tout autre acte civique important (jugement, Référendum et autres)

II – Du Service civique des jeunes majeurs

Article 8: Un service militaire de trois semaine sera obligatoire pour les jeunes Francovars lors qu'ils atteignent l'age de 18 ans

Article 9: Ce service Militaire devra avoir un but pédagogique affin de donner vocaction a un éventuel engagement des jeunes dans une carrière militaire dans l'armée Francovare

Article 10 : Le Service Militaire est organisé dans la grande caserne militaire de Rémipolis.