Re: Nominations Cours Suprêmes

**Edouard Maréchal** Sam 13 Sep - 10:18

Les candidatures pour remplacer Olivier Malorne, président de la CS sont ouvertes. Nomination par le Président de la République. (prochaine nomination en Décembre)

Les candidatures pour remplacer Charles de Mère sont ouvertes. Nomination par le Président du Sénat (prochaine nomination en Octobre)

Les candidatures pour remplacer Jacques Dubois sont ouvertes. Nomination par la Présidente de l'Assemblée Nationale. (prochaine nomination en Novembre)

**Jonas d'Agrolia** Sam 13 Sep - 10:20

Charles de Mère est candidat à sa succession.

Antoine Dupré Sam 13 Sep - 12:58

Laurent Pierre est candidat au poste de juge de la cour suprême

**Jacques Dubois** Lun 15 Sep - 9:24

Adam Shiffer est candidat

**Edouard Maréchal** Lun 15 Sep - 18:27

François Douvrier est candidat.

**Jonas d'Agrolia** Mer 17 Sep - 17:30

Charles de Mère souhaiterais un changement de nomination pour une nomination sénatoriale... Cela fait longtemps qu'il siège et il serait anti-constitutionnel qu'il siège jusqu'à décembre (cela lui ferais 8 mois au lieu des 6 autorisés).

Il pourrait ainsi prendre, aussi, la Présidence de la CS.

**Edouard Maréchal** Mer 17 Sep - 17:32

Il ne siègera pas jusqu'à décembre, puisqu'il a été nommé par l'AN.

**Jonas d'Agrolia** Mer 17 Sep - 17:42

Novembre, c'est aussi anti-constitutionnel. C'est maximum 6 mois (deux mandats)

**Edouard Maréchal** Mer 17 Sep - 17:50

**Jonas d'Agrolia** Mer 1 Oct - 20:17

Les candidatures pour remplacer Charles de Mère sont ouvertes. La nomination sera signée par le futur Président du Sénat

**Jonas d'Agrolia** Mer 1 Oct - 20:20

Ségolène Boyaux-De Mère est candidate.

**Edouard Maréchal** Dim 5 Oct - 17:32

Le Président du Sénat doit nommer madame Boyaux.

**Jonas d'Agrolia** Dim 5 Oct - 17:44

Antoine de Carpentier a écrit:Le Président du Sénat doit nommer madame Boyaux.

Le future président du Sénat... J'ai ouvert en avance les candidatures mais la logique veut que ce soit le futur président.

**Edouard Maréchal** Sam 1 Nov - 12:19

Les candidatures pour remplacer Laurent Pierre sont ouvertes.

**E. Bogendorfer** Mer 5 Nov - 8:46

Nominations Cours Suprêmes - Page 2 15562810

Léna Séborova est candidate au poste de Juge de la Cour Suprême.

**Edouard Maréchal** Dim 30 Nov - 18:14

Les candidatures pour remplacer le Juge Douvrier sont ouvertes.

**Edouard Maréchal** Dim 30 Nov - 18:45

La Juge Boyaux ayant démissionné, les candidatures sont donc ouvertes pour deux postes. (Un nommé par le Président de la République, l'autre par le Président du Sénat)

**Ludovic Le Cam** Dim 30 Nov - 20:41

Deux candidats au profil different venant de Picabie et de ses environs :

Albert De Chambre , juge pénal du tribunal de Picabie , juge indépendant et incorruptible mais ayant le défaut de ne pas reconnaitre très souvent le principe de la presomption d'innocence. Il est extremement sévère avec les accusés quelque soit la qualité du dossier ou l'infraction ,qu'il considère comme des "pré-coupable".

François Dalgenpoher , juge des affaires sociales , il a une carrière normale , avec du serieux mais a été parfois accusé d'etre corrompu , bien que toute affaire contre lui s'est finit sur un non lieu. Il est très lié au Clan Picaban.

**Paul Mezzanines** Jeu 4 Déc - 21:08

Nominations Cours Suprêmes - Page 2 Helene_Conway-Mouret

Ségolène DE VERNIER est candidate.

**Jonas d'Agrolia** Jeu 4 Déc - 21:09

Bernard Chateauvin:

Ségolène de Vernier est nommée.

**Edouard Maréchal** Mer 10 Déc - 13:34

Pour remplacer Léna Séborova, le Président de l'AN doit nommer un nouveau juge.

**Ludovic Le Cam** Mer 10 Déc - 15:38

Attendons alors peut etre le nouveau parlement alors non ?
Et en attendant on ouvre les candidatures pour ce poste.

**Edouard Maréchal** Dim 14 Déc - 18:06

Nicolas Mandragore est candidat.

**Ludovic Le Cam** Dim 14 Déc - 18:08

Le Président de l'Assemblée précise qu'il laisse jusqu'à demain 18H aux candidats pour déposer leur candidature.

**Jonas d'Agrolia** Dim 14 Déc - 18:09

Brigitte Bregen est candidate.

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