Nominations Cours Suprêmes

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Message  Edouard Maréchal le Sam 13 Sep - 10:18

Les candidatures pour remplacer Olivier Malorne, président de la CS sont ouvertes. Nomination par le Président de la République. (prochaine nomination en Décembre)

Les candidatures pour remplacer Charles de Mère sont ouvertes. Nomination par le Président du Sénat (prochaine nomination en Octobre)

Les candidatures pour remplacer Jacques Dubois sont ouvertes. Nomination par la Présidente de l'Assemblée Nationale. (prochaine nomination en Novembre)

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Edouard Maréchal

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Message  Eléonore de Jullanis le Sam 13 Sep - 10:20

Charles de Mère est candidat à sa succession.
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Message  Antoine Dupré le Sam 13 Sep - 12:58

Laurent Pierre est candidat au poste de juge de la cour suprême
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Message  Jacques Dubois le Lun 15 Sep - 9:24

Adam Shiffer est candidat
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Message  Edouard Maréchal le Lun 15 Sep - 18:27

François Douvrier est candidat.
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Message  Eléonore de Jullanis le Mer 17 Sep - 17:30

Charles de Mère souhaiterais un changement de nomination pour une nomination sénatoriale... Cela fait longtemps qu'il siège et il serait anti-constitutionnel qu'il siège jusqu'à décembre (cela lui ferais 8 mois au lieu des 6 autorisés).

Il pourrait ainsi prendre, aussi, la Présidence de la CS.
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Message  Edouard Maréchal le Mer 17 Sep - 17:32

Il ne siègera pas jusqu'à décembre, puisqu'il a été nommé par l'AN.
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Message  Eléonore de Jullanis le Mer 17 Sep - 17:42

Novembre, c'est aussi anti-constitutionnel. C'est maximum 6 mois (deux mandats)
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Message  Edouard Maréchal le Mer 17 Sep - 17:50

Ok.
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Message  Eléonore de Jullanis le Mer 1 Oct - 20:17

Les candidatures pour remplacer Charles de Mère sont ouvertes. La nomination sera signée par le futur Président du Sénat


Dernière édition par Eudes Berthelot le Ven 3 Oct - 18:39, édité 1 fois
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Message  Eléonore de Jullanis le Mer 1 Oct - 20:20


Ségolène Boyaux-De Mère est candidate.
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Message  Edouard Maréchal le Dim 5 Oct - 17:32

Le Président du Sénat doit nommer madame Boyaux.
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Message  Eléonore de Jullanis le Dim 5 Oct - 17:44

Antoine de Carpentier a écrit:Le Président du Sénat doit nommer madame Boyaux.

Le future président du Sénat... J'ai ouvert en avance les candidatures mais la logique veut que ce soit le futur président.
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Message  Edouard Maréchal le Sam 1 Nov - 12:19

Les candidatures pour remplacer Laurent Pierre sont ouvertes.
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Message  Tyrana Seborovska le Mer 5 Nov - 8:46




Léna Séborova est candidate au poste de Juge de la Cour Suprême.
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Message  Edouard Maréchal le Dim 30 Nov - 18:14

Les candidatures pour remplacer le Juge Douvrier sont ouvertes.
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Message  Edouard Maréchal le Dim 30 Nov - 18:45

La Juge Boyaux ayant démissionné, les candidatures sont donc ouvertes pour deux postes. (Un nommé par le Président de la République, l'autre par le Président du Sénat)
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Re: Nominations Cours Suprêmes

Message  Archimède Parmentier le Dim 30 Nov - 20:41

Deux candidats au profil different venant de Picabie et de ses environs :

Albert De Chambre , juge pénal du tribunal de Picabie , juge indépendant et incorruptible mais ayant le défaut de ne pas reconnaitre très souvent le principe de la presomption d'innocence. Il est extremement sévère avec les accusés quelque soit la qualité du dossier ou l'infraction ,qu'il considère comme des "pré-coupable".

François Dalgenpoher , juge des affaires sociales , il a une carrière normale , avec du serieux mais a été parfois accusé d'etre corrompu , bien que toute affaire contre lui s'est finit sur un non lieu. Il est très lié au Clan Picaban.
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Message  Paul Mezzanines le Jeu 4 Déc - 21:08



Ségolène DE VERNIER est candidate.
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Message  Eléonore de Jullanis le Jeu 4 Déc - 21:09

Bernard Chateauvin:

Ségolène de Vernier est nommée.
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Re: Nominations Cours Suprêmes

Message  Edouard Maréchal le Mer 10 Déc - 13:34

Pour remplacer Léna Séborova, le Président de l'AN doit nommer un nouveau juge.

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Message  Archimède Parmentier le Mer 10 Déc - 15:38

Attendons alors peut etre le nouveau parlement alors non ?
Et en attendant on ouvre les candidatures pour ce poste.
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Message  Edouard Maréchal le Dim 14 Déc - 18:06

Nicolas Mandragore est candidat.
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Message  Archimède Parmentier le Dim 14 Déc - 18:08

Le Président de l'Assemblée précise qu'il laisse jusqu'à demain 18H aux candidats pour déposer leur candidature.
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Message  Eléonore de Jullanis le Dim 14 Déc - 18:09

Brigitte Bregen est candidate.
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