Traité de la LEM

DECLARATION FINALE DU SOMMET DE KRASSERSHAVEN

Les représentants de la Semi-Républik du Krassland, de la République de Nadür, de l'Ecodémocratie de Prya et de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia, réunis lors du Sommet de Krassershaven dans le but de renforcer leur collaboration en matière diplomatique, économique, humanitaire, culturelle et sportive, ont convenu des points suivants :

1. - Une organisation internationale nommée Ligue des Etats Modernes (LEM) est crée avec pour mission d'encourager, d'initier, de lancer, de soutenir et de renforcer les projets communs dans tous les domaines où les pays membres le jugeront utile.

2. - La Semi-Républik du Krassland,  la République de Nadür, l'Ecodémocratie de Prya et la Confédération de Scanténoisie-Helvetia, sont les membres fondateurs de la LEM. De nouveaux membres pourront être acceptés ultérieurement au sein de l'organisation pour autant que leur dossier de candidature soit approuvée par tous les membres de l'organisation. Ce dossier consiste en l'élaboration d'un document présentant la Nation, son histoire, ses dernières inventions, et son profond intérêt à coopérer avec les autres membres du LEM dans au moins deux des domaines initiaux (voir article 6)

3. - La présidence de l'organisation sera assurée à tour de rôle par les pays membres de l'organisation pour un trimestre, le tournus se faisant par ordre alphabétique. La première année, le Krassland exercera la présidence au cours du dernier trimestre 2012, Nadür au cours du 1er trimestre 2013, Prya au cours du second trimestre 2013, la Scanténoisie-Helvetia au cours du troisième trimestre puis on reprendra un cycle en intégrant le cas échéant les nouveaux membres dans le tournus.

4. - Le pays assurant la présidence organisera le sommet trimestriel des chefs d'Etat de la LEM et hébergera sur son sol les réunions du Conseil de la Ligue, l'organisme diplomatique permanent de l'organisation où chaque pays membre sera représenté par un représentant ayant statut d'ambassadeur auprès de l'organisation.

5. - Chaque pays membre mettra à disposition de la LEM un bâtiment, situé dans une ville de son choix, qui servira de siège permanent à une agence spécialisée et qui hébergera aussi les réunions du Conseil de la Ligue au cours du trimestre de présidence.

6. - Quatre agences spécialisées sont crées chacune étant hébergée par l'un des membres fondateurs. L'Agence Economique de la LEM (AELEM) a  son siège au Krassland, l'Agence Cultuelle de la LEM (ACLEM) a son siège à Nadür, l'Agence Sportive de la LEM (ASLEM) a son siège à Prya et l'Agence Humanitaire de la LEM (AHLEM) à son siège en Scanténoisie-Helvetia. Des agence supplémentaires pourront être créer par la suite, l'emplacement de leur siège étant décidé au cas par cas par le Conseil de la Ligue.

7. Chaque Agence se dotera de son propre fonctionnement interne. Ainsi, il est possible pour un pays non membre d'être affilié à deux Agences maximum. Le Pays non membre aura alors un statut d'affilié propre et sera consulté en cas de modifications des règles de l'Agence. Cependant, il ne pourra pas prendre au vote modificatif. La LEM, et ses Agences affiliées, s'engagent, à travers cet article, à favoriser la coopération entre toutes les Nations, dans les domaines cités à l'article 6.

8. - Afin de faciliter les échanges commerciaux entre pays membres, il a été décidé de mettre en place une monnaie internationale, appelée Meg, pouvant servir aux échanges commerciaux internationaux. La masse monétaire initialement crée sera également répartie entre les pays membres. Les marchandises mises en vente sur le marché international se verront fixer une valeur en Meg par l'AELEM qui précisera ultérieurement les détails de fonctionnement et d'application du marché international ainsi créé. L'utilisation du Meg pour le commerce international devrait faciliter les échanges mais demeurera optionnelle, les Etats souhaitant une intégration plus poussée restant libres de le faire dans un cadre bilateral.

9. - Soucieux de préserver et de renforcer l'élan de coopération internationale né avec le Sommet de Krassershaven, les Etats membres de la LEM s'engagent à poursuivre et à renforcer leur collaboration tant sur le plan bilatéral que multilatéral. Ils s'engagent à nommer rapidement leur représentant officiel au sein du Conseil de la Ligue.