Décrets Princiers

DECRET IMPERIAL 1-09062023
Nous, Sandrine de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés par la loi sur l'organisation de l'administration,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article Premier : Jonas d'Agrolia est nommé Chancelier
Article 2 : Henry de Saint-Auteuil est nommé Grand Conseiller Personnel Impérial, Surintendant des Finances
Article 3 : l'Evêque Ambroise de Remoine est nommé Grand Aumônier
Article 4 : Charles de Mère est nommé Garde des Sceaux
Article 5 : Caroline Dupont de la Bertière est nommée Lieutenant-Général de Police
Article 6 : Théo de Picaban-Jallanis est nommé Grand Maréchal des Logis

Article 7 : Un Conseil Comtadin de la Refondation, en charge de la relance et du redressement du Comtat, est crée sous la présidence de Marie-Hélène Denièvre-Chatelain.

Article 8 : En application de l'article II-VII de la Charte, les pouvoirs relatifs à la Défense et à la politique monétaire sont transférés au Chancelier. Les pouvoirs de l'Assemblée Comtadine sont transférés au Hen Cyngor.

Article 9 : La FUS d'une capacité d'action étendue en matière de sécurité publique, de détention et d'usage de la force.
Article 10 : Le rappel des réservistes et des anciennes forces armées du Comtat lors de la guerre civile est décrété. Les 5.000 personnes concernées sont placées sous l'autorité du Chancelier.
Article 11 : Le contrôle des frontières internes et externes est décrété et placé sous le contrôle des forces armées du Comtat.

Fait le 9 juin 2023,
Par Sa Majesté Impériale, Sandrine de Jullanis