Décrets Princiers

ORDONNANCE IMPERIALE 1-21072017

Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre de l'article  36-3 de la Constitution,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article Premier: L'article L-521 du Code Comtadin est modifié comme suis:

Le Hen Cyngor est l’Organe Législatif du Comtat-Francovin.
Il est élu pour 1 mois et se compose de 12 Ceannards
Ils sont élus au suffrage universel direct à 2 tour. Chaque Cean élit 2 Ceannards: Un pour et par la ville, un pour et par le monde rural.
Il vote la loi et le budget.
Ses membres disposent d’une immunité parlementaire pour les délits et contraventions. L’immunité n’est pas valide en cas de flagrant délit.

Article 2: Les articlesL-511, L-512, L-513, L-523, L-524, L-531 sont abrogés.

Article 3: Les élections au Hen Cyngor sont convoquées pour le 22 Juillet 2018. Le mandat du Hen Cyngor prendra fin le 21 août 2018.

Article 4: En application de l'article 36-3 de la Constitution, la présente ordonnance sera soumise au vote du Hen Cyngor dès élection.

Fait le 21 juillet 2018,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 1-22072017

Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre de l'article  45 de la Constitution,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article Unique: Roberto Delpiez est nommé Gouverneur Général du Comtat-Francovin.

Fait le 22 juillet 2018,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET Gouvernemental 1-23072017

Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre des articles 38 et 47 de la Constitution,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Intérieur et Sécurité

Article Premier: Un plan de rénovation du Palais Caerbulïn à Comtat est déclenché pour un montant de 75 millions de R$C au titre de la mission "Administration Territoriale". Le Palais Caerbulïn devient par la présente siège du Gouvernement local.

Article II: Il est instauré la "Police Territoriale de Contact et de Sécurité" (PTCS) ouvrant recrutement à 250 fonctionnaires de police attachés à la PTCS. Cette police est attachée aux quartiers prioritaires en matière de sécurité. 4 zone, pour un total de 12 communes, sont classées Zones Prioritaire de Sécurité. (ZPS)

Article III: Un programme de rénovation des commissariats de Police et d'armement léger est lancé pour un montant de 50 millions de R$C.

Fait le 23 juillet 2018,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis
Sur proposition du Gouverneur Général, Roberto Delpiez 

DECRET IMPERIAL 1-21082018

Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre de l'article  45 de la Constitution,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article Unique: Jonathan Mill est nommé Gouverneur Général du Comtat-Francovin. Robert McRavage est fait Garde des Sceaux.

Fait le 21 août 2018,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 1-22062020

Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre de l'article II-V de la CHARTE CLANIQUE DU COMTAT-FRANCOVIN,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article Unique: L'Assemblée Comtadine est dissoute. Les élections générales seront fixées selon le calendrier des élections législatives en Francovie.

Fait le 22 juin 2020,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 2-22062020

Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre de l'article VI-I de la CHARTE CLANIQUE DU COMTAT-FRANCOVIN,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article Unique: Antoine de Saint-Auteuil, Archêveque de Nieba, est nommé Président de la Cour Suprême.

Fait le 22 juin 2020,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 3-22062020

Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre de l'article II-IV et II-V de la CHARTE CLANIQUE DU COMTAT-FRANCOVIN,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article I : Charles de Mère est nommé Représentant spécial de l'Impératrice à Micropolia.
Article II : Le titre de Représentant spécial confère des droits de représentations identique à celui de chef de clan. Il est habilité à entretenir des discussions avec les représentants de l'Etat et à siéger au rang de "Chef de clan" au Conseil des Sages lorsque l'Impératrice ne siège pas.

Fait le 22 juin 2020,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 4-22062020

Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre de l'article  II-V et II-VII de la CHARTE CLANIQUE DU COMTAT-FRANCOVIN,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article I : l'Amiral Robert Binden est nommé Chancelier à titre intérimaire.
Article II: Il a en charge les affaires courantes, la restauration du registre Local et la remise en fonction de l’administration.
Article III: En attendant les élections, l'article II-VII de la Charte est activé afin d'assurer l'application de l'article II du présent décret.

Fait le 22 juin 2020,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 1-24062020

Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre de l'article  II-V de la CHARTE CLANIQUE DU COMTAT-FRANCOVIN,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article Unique : Les listes enregistrées pour les élections législatives sont la liste "Union Sociale, Verte et Radicale" emmenée par Jacques Coty et la liste "Rassemblement Conservateur Monarchique" emmenée par l'Amiral Robert Binden.

Fait le 24 juin 2020,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 1-26062020

Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre de l'article  II-VII de la CHARTE CLANIQUE DU COMTAT-FRANCOVIN,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article Unique : Marie-Hélène Denièvre Chatelain est nommée Présidente du Comité Exécutif du Centre Hospitalier du Comtat.

Fait le 26 juin 2020,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 1-26062020

Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre de l'article  II-VII de la CHARTE CLANIQUE DU COMTAT-FRANCOVIN,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article Unique : La loi suivante est promulguée dans le cadre des pouvoirs exceptionnels conférés au Chancelier Robert Binden.

Spoiler:

Fait le 26 juin 2020,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 1-29062020

Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre de l'article  II-V de la CHARTE CLANIQUE DU COMTAT-FRANCOVIN,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article Unique : Jacques Coty est nommé Chancelier du Comtat-Francovin.

Fait le 29 juin 2020,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 1-01072020

Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre de l'article  II-V de la CHARTE CLANIQUE DU COMTAT-FRANCOVIN,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article Unique : En accord avec la SCBM, Laurence Garjoin est nommée Responsable des affaires spatiales, de la Recherche et des questions militaires, PDG de DELTA et des Chantiers STX du Vernier.

Fait le 1er juillet 2020,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 1-15072020
Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre de l'article  II-V de la CHARTE CLANIQUE DU COMTAT-FRANCOVIN,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article Unique : Rudolphe Cruciani est nommé Chancelier du Comtat-Francovin.

Fait le 15 juillet 2020,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 1-16072020
Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre des articles  II-IV et II-VI de la CHARTE CLANIQUE DU COMTAT-FRANCOVIN,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article Premier : Les articles IV-II et V-II sont suspendus indéfiniement.

Article 2 : L'Assemblée Nationale est composée de 125 membres élus au scrutin uninominal à 1 tour dans 125 circonscriptions. Si l'écart entre les deux premiers candidats est inférieur à 7,5%, celui qui correspond au camp (Indépendantiste, Nationaliste, Chartiste) ayant le plus de voix cumulé dans la circonscription l'emporte.

Article 3: La répartition de sièges est comme suis : "Comtat : 21 circonscriptions / Rémoine : 23 circonscriptions / Île au Phare : 6 circonscriptions / Nieba : 54 circonscriptions / Agrolia : 10 circonscriptions / Rivière : 11 circonscriptions"

Article 4 : Le Sénat, ou Hen Cyngor, est composé de 6 membres élus par les députés dans chaque circonscriptions. Ils ont le titre de Cennards. Ils sont chargés, en plus de leur rôle de législateur, de la sécurité et des affaires religieuses. L'impératrice siège et a une voix prépondérante en cas d'égalité.

Article 5 : Le Comtat-Francovin reconnait et habilite 6 partis politiques locaux : le Parti Libéral du Comtat (social-libéral,Nationaliste*, affilié au PDL), le Bloc Comtadin (socialisme cotyiste, Chartiste*, affilié au PTF), Avenir du Comtat en Francovie (Centre-droit, Chartiste, sans affiliation), Comtat en Commun (Merksiste modéré, Indépendantiste*, affilié au PLOUC), Mouvement National (Fascisme comtadin, Indépendantiste, sans affiliation) Les Verts (écosocialisme, Chartiste, affilié à ECOLO), Parti Conservateur Comtadin (Conservatisme social, Nationaliste, affilié au NPC).

Note sur les 3 camps : les "Chartistes" sont les partisans de la charte et du statut-quo actuel, les "indépendantistes" sont favorables à l'indépendance du Comtat-Francovin, les "Nationalistes" veulent maintenir la fidélité au Roi de Francovie et refuser tout renforcement de l'autonomie.

Fait le 16 juillet 2020,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 1-23072020
Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre de l'article  II-V de la CHARTE CLANIQUE DU COMTAT-FRANCOVIN,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article Unique : L'Assemblée est dissoute. Les élections se tiendrons le 29 Juillet 2020.

Fait le 23 juillet 2020,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 1-30072020
Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés au titre de l'article  II-V de la CHARTE CLANIQUE DU COMTAT-FRANCOVIN,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article Unique : Robert de Soignon est nommé Chancelier.

Fait le 30 juillet 2020,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 1-15082020
Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés par la loi sur l'organisation de l'administration,
Dans le respect du droit Francovar,
Ordonnons et décrétons:

Article Premier : Henry de Saint-Auteuil est nommé Conseiller Personnel Impérial
Article 2 : Roger de la Pléssaillière est nommé Surintendant des Finances
Article 3 : l'Evêque Ambroise de Remoine est nommé Grand Aumônier
Article 4 : Charles de Mère est nommé Garde des Sceaux
Article 5 : Marie Rochet est nommée Lieutenant-Général de Police
Article 6 : Jonas d'Agrolia est nommé Grand Maréchal des Logis

Fait le 15 Août 2020,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 2-15082020
Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés par l'article VII de la Charte du Comtat-Francovin,
Dans le respect du droit Francovar,
Sur avis du Chancelier Robert de Soignon
Ordonnons et décrétons:

Article Premier : Les élections du Conseil et du Ceannard de Nieba se feront le 16 Août 2020
Article 2: La ville est divisée en 5 secteurs (Nord, Sud, Est, Ouest, Ville centre) et élisent 37 membres (5 pour le Nord, 7 pour le Sud, 9 pour l'Est, 4 pour l'ouest, 12 pour la Ville-centre) dans un scrutin de liste proportionnel à 2 tours. Ils élisent ensuite le Ceannard dan un troisième tour. Il faut faire au moins 12.5% pour se qualifier au second tour. Les fusions ne sont pas autorisées.

Article 3: Les candidatures validées sont les suivantes:

-"Jacques Coty pour Nieba" (soutenu par le BC, présent dans les 5 secteurs)
-"Ville de Tradition, avec Antoine de Forlincourt (Soutenu par l'ACF, 20% des sièges, et le PCC, 80% des sièges, présent sur les 5 secteurs)
-"Pour une Révolution urbaine merksiste avec Antoine Debré" (soutenu par le CEC, présent sur les 5)
-"Nieba Ville Verte, par Antoine du Roher" (Soutenu par les Verts, présent sur les 5)
-"Un De Jullanis pour Nieba, avec André de Jullanis" (Soutenu par le PLC, présent sur les 5)
-"Des Traditions, Une foi, une femme pour Nieba avec Annaëlle de Saint-Bernard" (Soutenu par le MN, présent sur les 5)

-"Liste de protection des paysans avec Renaud Père" (Sans étiquette, présent dans le nord et l'est)

Article 4: Le mode de scrutin sera la méthode de "dédé" renforcé d'un bonus lié aux élections législatives. Le second tour sera selon un système de "swing vote" par la méthode de "dédé"

Fait le 15 Août 2020,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 1-08092020
Nous, Eléonore de Jullanis,
Impératrice d' l'Ouest,
Comtesse du Comtat-Francovin,
Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé,
Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine,
Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor,
Descendante de Boadicée,
Et Sacrée sur la Pierre du Serment,

Par les pouvoirs conférés par l'article II-VII de la Charte du Comtat-Francovin,
Dans le respect du droit Francovar,
Sur avis du Chancelier Robert de Soignon
Ordonnons et décrétons:

Article Premier : L'article II-VII de la Charte Comtadine est déclenché pour une durée maximale d'un mois. L'exercice de ces pouvoirs exceptionnels se fait par le Chancelier sous contrôle de l'Impératrice et du Hen Cyngor.

Article 2 : Le gouvernement est autorisé à déroger à la loi budgétaire de septembre 2020 pour constituer des stocks stratégiques en PA, PAL, PE, PAlcool.

Article 3 : Les affaires judiciaires en lien avec le Comtat-Francovin et traitées au niveau national sont traitées à titre provisoire par la justice comtadine. Les jugements, dans le domaine pénal, sont de simples avis.

Article 4 : Le gouvernement est autorisé à prendre des mesures visant à la sauvegarde des réserves monétaires du Comtat-Francovin.

Article 5 : le présent décret prendra fin le 8 octobre à 23h59 au plus tard.

Fait le 8 septembre 2020,
Par Sa Majesté Impériale, Eléonore de Jullanis 

DECRET IMPERIAL 1-2022

Nous, Sandrine, Impératrice d' l'Ouest, Comtesse du Comtat-Francovin, Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé, Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine, Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor, Descendante de Boadicée,

Par les pouvoirs conférés par l'article II-VII de la Charte du Comtat-Francovin,
Dans le respect du droit Francovar,

Ordonnons et décrétons:

Article Unique : Lord Edmund Blackadder est nommé membre de notre cabinet privé, aux fonctions de Conseiller personnel impérial et de Surintendant des Finances.

Fait le 11 août 2022

SANDRINE

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DECRET IMPERIAL 2-2022

Nous, Sandrine, Impératrice d' l'Ouest, Comtesse du Comtat-Francovin, Grand-Maître de l'Ordre de Boadicé, Protecteur de l'Eglise Romane Comtadine, Gardien de la Citadelle du Hen Cyngor, Descendante de Boadicée,

Vu la Charte du Comtat-Francovin,

Ordonnons et décrétons:

Article Un : Sont nommés commandeur dans l'Ordre de Boadicée :
- Son Excellence M. Maxime de Labardière, Gouverneur de Francovie
- Son Excellence Madame Marianne Caron-Formenteuil, Première-Ministre de Francovie
- M. Robert de Soignon, Chancelier du Comtat-Francovin

Article Deux : Sont nommés chevaliers dans l'Ordre de Boadicée :
- Lord Edmund Blackadder, conseiller personnel impérial, surintendant des Finances
- M. Roger de La Pléssaillière, ancien conseiller privé
- M. Henry de Saint-Auteuil, ancien conseiller privé

Fait le 11 août 2022, en la veille de notre couronnement,

SANDRINE

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