[Paul II] Réunion du Conseil des Sages

En absence de Charles-Henry Allecquot qui était devenu Régent de Francovie c'était les gouverneurs suivants qui devaient prendre la présidence du Conseil des Sages le temps du procès.


C'est donc Guillaume Delfrous qui présidera le Conseil sans toutefois pouvant y voter puisqu'il n'était pas membre du Conseil.
Cela était inédit mais c'était ce qui était prévu par la Constitution.
Meme sans vote, Guillaume Delfrous allait pouvoir influencer la décision.


Albert De Chambre, sage nommé par le Patriarche de Picabie et ancien Président de la Cour Supreme (et juge pénal) intervint :

- "Vu que le Roi est accusé de haute-trahison nous devons organiser cela comme un véritable procès et permettre aux avocats d'intervenir."

Après quelques minutes d'installation, le procès du Roi débuta dans la Grande salle du Conseil, Guillaume s'installa sur la grande estrade du président avant de saluer le Roi puis les membres avant de finalement commencer le procès.


Guillaume Delfrous :


- " Membres du Conseil, aujourd'hui nous sommes réunies pour déterminer la culpabiliser ou l'innocence du Roi Paul II suite aux votes de l'Assemblée nationale, je vous prie de prendre votre décision finale en totale impartialité


Votre Majesté, les faits reprochés à votre personne sont la Haute trahison et la violation des droits constitutionnels, vous avais bien entendu le droit de garder le silence au cours des débats, de vous défendre vous-même, et de faire appel à deux avocats en cas de besoins "

Paul II entra dans la salle accompagné de son avocat Maitre Cohen.



Les deux hommes se mirent face aux nombreux Sages avant de prendre la parole puis le Roi prit la parole :

- "Je ne souhaite pas garder le silence, je souhaite au contraire prouver mon innocence de ces accusations et je suis pret à répondre aux demandes des Sages."

Albert De Chambre, sage :

- "Je propose que le Premier ministre ou un membre du gouvernement ou meme les autorités comtadines nous expliquent en quoi le Roi n'a pas respecter la Constitution puis que le Roi se défende en réponse."

L'Impératrice s'offusqua de la méthode de faire du Sage.


Eléonore de Jullanis:


Honorable Membre du Conseil,

Permettez-moi de marquer mon interrogation. Le Comtat n'est pas à l'origine de la procédure, elle est lancée par le seul Premier Ministre. A lui de nous expliquer pourquoi nous devrions procéder à la destitution du Roi.

Les Sages Comtadins auront certainement nombre de questions à poser. Mais ce n'est certes pas à nous de procéder à la plaidoirie.

Albert De Chambre

- "Vous avez raison."

Il est vrai que les comtadins malgré leurs plaintes médiatiques ne sont pas aller jusqu'à accuser le Roi devant les institutions.

- "Que le gouvernement explique sa position partagée visiblement par le Parlement."

Maitre Cohen, avocat du Roi :

- "Il est évident que le gouvernement n'a pas d'argument.
Nous demandons la fin de la procédure afin que le Roi récupère ses pouvoirs constitutionnels."

Eléonore de Jullanis:


En effet, nous ne pouvons que constater l'absence du gouvernement, Maître Cohen.

Mes chers confrères, consoeurs, j'aimerais souligner que le Conseil des Sages, plus haute et ancienne instance de Francovie, ne saurait être traité à la légère. Le gouvernement fait preuve de désinvolture et semble plus prompt à nous convoquer qu'à ses justifier. C'est inacceptable.

Je souhaiterais que cela soit mentionné au procès verbal. 

Concernant la procédure de destitution, je propose de laisser une dernière chance au gouvernement. Je propose que si dans 48 heures le gouvernement n'a pas effectué sa plaidoirie, nous pourrons nous réunir et décider du jugement.

Pas d'objection du coté des picabiens, rémipolissois ou Micropolien.

Eléonore de Jullanis:

La constitution ne nous permet pas d'en prendre l'initiative. Seul le roi peut, en application de l'article 22, dissoudre.

Le Gouverneur regarda le Roi, suite a la remarque de l'impératrice.

Guillaume Delfrous :

- " Votre Majesté, nous espérons que votre choix sera en concordance avec la situation actuelle "

Paul II remercia les sages :

- "Je vais en parler avec mes conseillers. Vous serez au courant rapidement."

Albert De Chambre :

- "Le Roi ayant dissous l'assemblée et avec la vivacité actuelle de la politique je propose le calendrier suivant :

Candidature et campagne jusqu'au samedi 2 Fevrier
Vote le Dimanche 3 Fevrier. 

Je propose aussi que la liste arrivée en tete obtiennent non plus 10 mais 15 sièges bonus afin de stabiliser le gouvernement, cela avait plutot bien fonctionner d'augmenter de 5 à 10 la dernière fois."

Albert De Chambre :

- "Le Roi demande que nous agissions via le mécanisme de l'Arret legislatif pour mettre en place des "intendances" dans les Clans.
Il faudrait donc nous mettre d'accord sur le processus de nomination des Intendants et sur leur pouvoir.

Sur la nomination je propose que ce soit le Roi qui nomme puis révoque les Intendants sauf décision du Conseil des Sages contraire.
Sur le pouvoir, l'intendant devra avoir les memes pouvoirs qu'un Chef de Clan mais il n'aura pas de droit de vote supplémentaire au Conseil des Sages.
Si l'intendant n'agit pas dans l'interet du Clan il pourra etre destitué.

Qu'en pensez vous ?"

Ludovic Le Cam : 

- "Je suis d'accord !
Je vous propose que le Conseil des Sages décide d'accorder un Clan inactif à chaque Clan actiff."

Albert De Chambre :

- "est-ce que les autres Sages sont d'accord ?"

Les sages elvéotes sont d'accord avec la proposition de Monsieur Le Cam.

Timothée Allëscquot
Nous proposons également la chose suivante : considérant un clan inactif et administré par intendance depuis trois mois, un référendum pourra être organisé par l'intendant avec la question suivante : "Voulez-vous que votre clan soit rattaché au clan intendant ?"