Procès Valérie Caterin
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Re: Procès Valérie Caterin
(HRP:le proces peut reprendre hein)
Jacques Dubois- Messages : 5903
Date d'inscription : 06/03/2014
Age : 70
Re: Procès Valérie Caterin
L'assistance attend
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
Re: Procès Valérie Caterin
Monsieur le juge? Vous vous sentez bien? Il dort ou quoi?
Jacques Dubois- Messages : 5903
Date d'inscription : 06/03/2014
Age : 70
Re: Procès Valérie Caterin
Douvrier :
Quelqu'un souhaite prendre la parole avant le verdict ?
Quelqu'un souhaite prendre la parole avant le verdict ?
Edouard Maréchal- Messages : 4969
Date d'inscription : 06/03/2014
Age : 59
Re: Procès Valérie Caterin
Jack McAvoy
Monsieur le Juge, merci de m'avoir laisser interroger l'acuser. Son aide aurais pu etre importante sur une autre affaire. Bien qu'elle n'ai pas pu nous aider, je souhaite qu'il soit pris en compte sa volonter d'aider la justice.
Monsieur le Juge, merci de m'avoir laisser interroger l'acuser. Son aide aurais pu etre importante sur une autre affaire. Bien qu'elle n'ai pas pu nous aider, je souhaite qu'il soit pris en compte sa volonter d'aider la justice.
Jacques Dubois- Messages : 5903
Date d'inscription : 06/03/2014
Age : 70
Re: Procès Valérie Caterin
Le nouveau juge en charge de l'affaire est Pierre André, il se retire pour réfléchir au verdict.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
Re: Procès Valérie Caterin
L'Huissier: Levez-vous pour le Juge Pierre André.
Pierre André:
Mesdames, Messieurs,
Aujourd'hui, Mardi 3 juin 2014, la Cour des Affaires Criminelles arrête le verdict suivant à l'encontre de Valérie Caterin:
Concernant l'accusation de Complot contre l'Etat et de Haute Trahison, la Cour estime que les élements apportés par l'accusation n'établit pas clairement de lien entre les terroristes elvéotes et Madame Caterin ni une intention criminelle. Madame Valérie Caterin est donc déclarée NON COUPABLE des accusations de Complot contre l'Etat et de Haute Trahison.
Concernant l'accusation de trafic d'arme et de malversation, la Cour estime recevable les élements apportés. Madame Caterin est donc déclarée COUPABLE de Malversation, Faux et Usage de Faux et d'Arnaque de Grande Ampleur.
Par la présente, la Cour condamne Valérie Caterin, par cumulation de peine, à 12 ans de prison dont 6 ans ferme et à une amende de 2.300 R$.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
Re: Procès Valérie Caterin
Fin de la peine: 3 juin 2015.
Possibilité de demande d'une réduction de peine dès le 3 décembre 2014
Possibilité de demande d'une réduction de peine dès le 3 décembre 2014
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
Re: Procès Valérie Caterin
Autorisée à sortir de prison sous conditionnelle, Valérie Caterin quitta la prison au petit matin loin des caméras des journalistes.
Jonas d'Agrolia- Messages : 11832
Date d'inscription : 06/03/2014
Localisation : Quelque part entre Micropolia et Comtat
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