[Gontran IV] Procès du Roi
Francovie :: La capitale, lieu de toutes les institutions du pays :: Micropolia :: Conseil des Sages :: Salle du Conseil
Page 1 sur 1
[Gontran IV] Procès du Roi
Cornélius Uberdalle : Je déclare ouvert, le procès Roi Gontran IV pour incompétence. J'appelle le procureur de l'Assemblée nationale, Monsieur Hubert de Montignac à présenter l'Acte d'accusation.
Hubert de Montignac : Monsieur le Vice-Président,
Messieurs les Sages,
Chers collègues,
L'Assemblée nationale a voté la mise en accusation du Roi au titre de l'article 7 au motif de l'incompétence. Nous soutenons que l'absence caractérisée du Souverain depuis le 27 décembre 2023 est de nature à porter préjudice au fonctionnement normale de la Monarchie. Au nom de l'Assemblée nationale, je demande au conseil des Sages de déclarer le Souverain incompétent au motif de son absence caractérisée et d'engager la transmission du trône.
Cornélius Uberdalle : Je laisse 24 heures à la Couronne pour répondre aux accusations formulées par l'Assemblée nationale.
Hubert de Montignac- Messages : 1304
Date d'inscription : 19/04/2019
Re: [Gontran IV] Procès du Roi
Cornélius Uberdalle : Le conseil prend acte de l'absence de réponse de la Couronne. Nous passons aux votes. Sa Majesté Gontran IV doit-elle être destituée pour incompétence ? Je laisse 24 heures au vote.
Hubert de Montignac- Messages : 1304
Date d'inscription : 19/04/2019
Re: [Gontran IV] Procès du Roi
François du Falard
Sandrine de Jullianis
Hubert de Montignac
Hildebert de Traceau-Wilhelmheim
Edmund Blackadder
Jean-Pierre Goulard
Martial Kropoly
Cornélius Uberdalle
Lionel du Halga
Philippine Lumeau-Péricard
Lamya Madou
Marianne Caron-Formenteuil
Maxime de Labardière
Hippolyte de Girardet
Valéry de Luigny
Jean-Paul Gibon
Albert Renaldi
votèrent pour la destitution du Souverain.
Sandrine de Jullianis
Hubert de Montignac
Hildebert de Traceau-Wilhelmheim
Edmund Blackadder
Jean-Pierre Goulard
Martial Kropoly
Cornélius Uberdalle
Lionel du Halga
Philippine Lumeau-Péricard
Lamya Madou
Marianne Caron-Formenteuil
Maxime de Labardière
Hippolyte de Girardet
Valéry de Luigny
Jean-Paul Gibon
Albert Renaldi
votèrent pour la destitution du Souverain.
Hubert de Montignac- Messages : 1304
Date d'inscription : 19/04/2019
Re: [Gontran IV] Procès du Roi
Cornélius Uberdalle avait l'air grave des hommes qui font l'Histoire : "Votants : 17 Majorité des 2/3 : 12 Pour la destitution : 17. Au nom du Peuple francovare, je déclare Sa Majesté Gontran IV déchu de Sa Couronne. Le conclave aura la charge d'élire son successeur."
Hubert de Montignac- Messages : 1304
Date d'inscription : 19/04/2019
Sujets similaires
» Procès Valérie Caterin
» Procès Mathieu Conta
» [Gontran IV] Activation de l'article 15
» Couronnement de Tommen Delfrous ( Gontran IV)
» [Gontran IV] Réunion du Conseil des Sages
» Procès Mathieu Conta
» [Gontran IV] Activation de l'article 15
» Couronnement de Tommen Delfrous ( Gontran IV)
» [Gontran IV] Réunion du Conseil des Sages
Francovie :: La capitale, lieu de toutes les institutions du pays :: Micropolia :: Conseil des Sages :: Salle du Conseil
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum