Gouvernement de la République populaire du Bangana

Traité de reconnaissance mutuelle entre
la République de Mézée et la République Populaire du Bangana

Le Président Jean-Yves Baudry, représentant la République de Mézée et la Ministre des Affaires Étrangères Zingala Diboko-Darico, représentant la République Populaire du Bangana, proclament la reconnaissance mutuelle de leur micronation et leur volonté d'œuvrer pour la paix, dans un esprit de coopération et de respect des souverainetés de chacun.

En conséquence, la République de Mézée et la République Populaire du Bangana ont convenu ce qui suit.


Titre I – Reconnaissance mutuelle des deux pays.

Article 1 – Les Hautes Parties contractantes reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires, de leurs frontières et de leurs souverainetés sur ces derniers.

Article 2 – Les Hautes Parties contractantes reconnaissent la légitimité de leurs institutions respectives et des régimes politiques et constitutionnels au pouvoir. Ils s’engagent à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.

Titre II – Ouverture d'une représentation diplomatique.

Article 3 – La République de Mézée mettra à la disposition de la République Populaire du Bangana un bâtiment, afin d'y accueillir une ambassade. La République Populaire du Bangana nommera un ambassadeur qui représentera le gouvernement banganais auprès du gouvernement mézénien.

Article 4 – La République Populaire du Bangana mettra à la disposition de la République de Mézée un bâtiment, afin d'y accueillir une ambassade. La République de Mézée nommera un ambassadeur qui représentera le gouvernement mézénien auprès du gouvernement banganais.

Titre III – Témoignage de paix et d'amitié.

Article 5 – Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles. Elles s'engagent à régler par le dialogue et la diplomatie tout différend qui pourrait subvenir entre elles.

Article 6 – Les Hautes Parties contractantes affirment leur ambition d'oeuvrer ensemble pour la coopération, la paix et la stabilité du Continent Sud.

Titre IV – Liberté de circulation et nationalité.

Article 7 –Les Hautes Parties contractantes  s'engagent à faciliter le transit et l'accès des deux peuples à leur pays respectif.

Article 8 –La bi-nationalité entre un citoyen mézénien et un citoyen banganais est possible dans les conditions prévues par les lois de chacun des deux pays.

Titre V - Économie.

Article 9 – Les échanges commerciaux entre les Hautes Parties contractantes seront envisageables, aussitôt que le désireront d'un commun accord les deux parties en présence.

Titre VI – Ratification du traité.

Article 10 – Le présent traité défini par les autorités des Hautes Parties contractantes n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié selon les lois en vigueur dans chacun des deux pays. Dès qu'une partie aura ratifié le traité, elle notifiera à l'autre l'acte de ratification.