Assemblée Parlementaire Provinciale

Majorité: 3 sièges

-MGU: 2 Sièges
-LVC: 1 Siège

Opposition: 22 sièges

-PCC: 20 sièges
-PLC: 1 Siège
-RPL: 1 Siège

Ière Séance du 3 avril 2014:

Les députés arrivent dans la salle et s'installe. Le Président arrive.


Charles de Mère:

Mesdames, Messieurs les députés,

Mesdames la Chancelière et leader de l'opposition,

Je vous informe de la décision du Grand Duc de me déléguer la présidence de cette législature. Cette première législature est un évènement de l'histoire. Enfin, le point d'équilibre entre volonté de prendre son destin en main et attachement à la République a été trouvé.

Bien que consultative, votre mission est aussi importante que celle de l'Assemblée Nationale car vous représentez le Comtat dans la gestion du Comtat. Jamais cela ne s'était produit. Vous avez entre vos mains des pouvoirs importants et une mission.

Par la volonté du peuple et du Grand Duc de Saint-Auteuil, je déclare la Ière législature ouverte.

Applaudissements. Les élus se lèvent, l'hymne du Comtat est chanté.


Applaudissements. L'Assemblée se rassied.

La séance est ouverte. L'Ordre du jour appelle la déclaration d'ouverture de la législature par la Chancelière et le Leader de l'Opposition.

La parole est à madame la Chancelière.

Georgette Malainbar , Chancelière était heureuse de la mise en place de cette institution. En tant que Comtadine elle esperait et elle pensait que cela n'allait que developper encore plus la région tout en l'intégrant totalement en Francovie.






Monsieur le Président ,
Madame la leader de l'opposition ,
Mesdames et Messieurs les députés ,


La mise en place de l'Assemblée Parlementaire Provinciable est historique dans notre région.
C'est de très bonne augure pour continuer le developpement et la prospérité de notre province et de notre pays.

Aujourd'hui en tant que Chancelière je me dois de présenter le projet que je défendrais pour la Région.

Nous devons profiter de l'une de nos plus grandes forces qui est la SCBM. Grace à sa puissance financière et grace aux préjogatives du Conseil Régional , notre région peut retrouver le plein emploi , la sécurité totale et le bonheur.

Pour réaliser ses exploits , je vais mettre en place une politique d'investissement régional dans les infrasctuctures afin que le Francovin soit l'une des régions les plus facile d'accès de Francovie. Cela pourra etre evoqué par la mise en place d'un aéroport national et le developpement de deux autoroutes reliant la région à la Picabanie et à Micropolia.

Nous devons également faire baisser le chomage ce qui sera le cas grace à ses investissements et grace à la SCBM mais je mettrais également en place des contrats aidés dont la somme sera décidée en collaboration avec cette assemblée.

Enfin , nous devons également investir dans la protection de nos citoyens , aussi je demanderais à l'Assemblée provinciale un accord pour le deblocage d'un budget spécifique sur cette question dont le montant là encore sera débattu ici.

Car oui , en tant que chancelière et en tant que Parmentieriste (certains députés ont eu une réaction à cette évocation) je veux utiliser pleinement l'avis consultatif de cette assemblée.

Un seigneur pour la nuit, un peuple pour le jour

Charles de Mère:

La parole est au Leader de l'Opposition.


Andra Vanhallan:

Monsieur le Président,
Madame la Chancelière,
Mes chers collègues,

Je souhaite, moi aussi, saluer l'ouverture de cette première législature, symbole de notre volonté régionale et d'une plus grande démocratie.

C'est d'ailleurs un formidable exercice de démocratie auquel vient de se prêter madame la Chancelière. Je salue sa décision de se placer pleinement sous le contrôle parlementaire de notre assemblée.

L'Opposition, quant à elle, ne sera pas cette opposition traditionnelle de la gauche et de la droite. Opposition qui n'est d'ailleurs pas d'actualité puisque ce qui nous oppose, c'est la vision du Comtat.

Le rôle de l'opposition sera de veiller à ce qu'une feuille de route soit appliquée par la Chancelière, mais aussi de l'amender et de proposer. Et nous avons déjà des propositions fortes comme la rénovation de l'université de Nieba, nécéssaire. Le plan d'investissement doit être tourné vers l'éducation et le logement. Il faut construire pour pouvoir créer de la richesse économique mais aussi sociale.

Oui, construire mais pas à n'importe quel prix. Plutôt que deux autoroutes, qui détruiraient notre paysage si magnifique, nous préférons le renforcement du réseau de transport ferroviaire. Aussi nous serons très vigilants sur les marchés passés par le Comtat.

La Région doit aussi investir le secteur de la santé, de la couverture sociale et de la santé publique. Tout d'abord, en refusant la construction d'une antenne parabolique de haute fréquence par l'Elvéotie. C'est une menace pour notre environnement, une menace pour la santé publique et je ne vois pas où est le bénéfice d'une telle construction. Ensuite, en construisant un grand hôpital central qui fait si défaut à notre région. Enfin, en poursuivant la politique déjà menée mais qui n'a pas aboutit: la création d'une caisse solidaire maladie pour prendre en charge les frais médicaux des personnes les plus fragiles.

Voilà, voilà le niveau de nos exigences, madame la Chancelière. Soyez aussi exigeante que nous et cette assemblée sera le symbole même de la concorde. Retombez dans le silence et là, vous nous trouverez. Car notre intérêt, c'est le Comtat.

Applaudissements.

Georgette Malainbar :

Je proposerais prochainement un budget à l'Assemblée afin de discuter des dépenses dans les projets évoqués par la majorité et l'opposition.

Charles de Mère:

Mes chers collègues, la séance est levée.

IIème Séance du 4 avril 2014:

Les députés arrivent dans la salle et s'installe. Le Président arrive.


Charles de Mère:

Mes chers collègues, le débat budgétaire se fera comme suis:

•Samedi 4 Avril: Présentation et débat préalable du Budget.
•Dimanche 5 Avril: Débat et vote des amendements
•Lundi 6 avril: Débat du texte final et vote.

Mes chers collègues, la séance est ouverte.

L'Ordre du Jour appelle la présentation et le débat préalable au vote du Budget Régional.

La parole est à madame la Chancelière, Georgette Malainbar.

Georgette Malainbar , Chancelière :



Monsieur le Président ,
Madame la Leader de l'opposition ,
Mesdames et Messieurs les députés ,


Le plus grand symbole d'un système parlementaire est le vote d'un budget.
Si cette assemblée reste consultative et qu'en étant Chancelière je reste seule décisionnaire des dépenses de la Région , j'estime que cette assemblée se doit d'avoir un role plus important à jouer. Aussi je tiendrais compte de vos amendements et de vos demandes , j'espère néanmoins que de chaque coté des concessions seront faites en cas de litige.


J'utiliserais au niveau des dépenses , le terme de "secteur". En effet il est difficile plusieurs semaines à l'avance , de connaitre avec précisions les couts avec précisions ni meme quels produits va pouvoir acheter la province.

Je tenais à remercier également le Grand Argentier pour avoir mobiliser les fonds demandés. 

Budget de la Ière législature

Comptes utilisés :

SCBM : 20.000 R$
Conseil Régional : 2.000 R$

TOTAL : 22.000 R$

Recettes :

Pas d'impot ni de taxe

TOTAL : 0 R$

Dépenses :

6.000 R$ dans la sécurité (Achats de produits baissant la délinquance)
3.000 R$ de contrat aidé faisant baisser le chomage
Transport ferroviaire : 6.000 R$
Aide aux personnes fragiles (santé) : 2.000 R$
Rénovation université Nieba : 2.500 R$
Frais de fonctionnement : 2.500 R$


Reserves :

Conseil Régional : 3.700 R$

Andra Vanhallan:

Madame la Chancelière,

Nous vous sommes gré de soumettre ce texte à notre étude. Ce texte est tout à fait perfectible et nous souhaitons le rendre le plus parfait possible.

Léger silence

Et là, il est plus que perfectible, Madame la Chancelière.

Rires dans l'assemblée.

Certes, vous prévoyez de nombreux projets mais cela n'est absolument pas à la hauteur de l'exigence de relance économique. Vous prenez des mesures importantes comme les emplois aidés, mais vous supprimez 20.000 R$ de capacité d'investissement de la SCBM pour éviter le prélèvements e tout impôt, de toute taxe.

Puis, vous annoncez mobiliser 6.000 R$ pour investir dans l'équipement de sécurité. Mais, Madame la Chancelière, pourquoi ne pas trouver un accord avec le clan comtadin pour racheter le matériel détenu par le clan? Cela coûterais moins cher et permettrais d'investir de vrais sommes d'argent et mobiliser, avec la SCBM, une somme pour la construction d'un centre hospitalier?

Vous voulez des armes pour défendre les citoyens, mais si vous vous prenez une balle, vous n'avez pas d'hôpital! Vous avouerez qu'il est préférable de se faire mettre un suppositoire qu'une balle!


Applaudissements et rires bruyants

Charles de Mère:

Silence! Mes Cher collègues, on écoute le Leader de l'Opposition... S'ils vous plaît. Oui, je sais, Monsieur Binden, et j'espère qu'en bon militaire, vous savez faire la distinction avec une balle de fusil.

Nouveaux éclats de rire dans l'Assemblée

Silence! Madame le Leader de l'Opposition, reprenez.


Andra Vanhallan:

Enfin, nous souhaiterions des précisions sur le programme d'aide médical aux personnes fragiles et savoir comme sera appliquée cette enveloppe.


Charles de Mère:

Madame la Chancelière?

Georgette Malainbar :

Madame la Leader de l'opposition.
Dans un premier temps vous me dites que le budget n'est pas à hauteur de la relance economique puis après vous me dites que je prends déja trop d'argent dans les caisses de la SCBM , il faudrait savoir ce qu'il faut faire.

Je pense que les impots seraient totalement inutiles dans notre région pour une raison simple c'est que nous avons la SCBM. 
Concretement quels autres mode de financement avons nous ? 
Les impots sur les citoyens : je ne suis pas certains que cela nous rapporte enormement d'argent tellement l'assiette fiscale serait basse
Les impots sur les entreprises : on en revient donc à la SCBM et je trouve que c'est beaucoup plus efficace de réclamer une enveloppe à la SCBM que de mettre en place une politique fiscale qui compliquerait non seulement la vie de cette assemblée mais aussi des entreprises en question qui ont autre chose à faire comme par exemple penser à l'economie.

Vous me parlez ensuite du montant pour la sécurité , si nous voulons racheter le matériel du clan il nous faudra de l'argent et si le clan décide de nous céder gratuitement son matériel , cela ne doit pas empecher d'investir dans de nouveaux matériels.
Le Comtat se doit d'etre l'ilot sécuritaire de la Francovie.
La Sécurité retrouvée , les investisseurs rassurés , vous verrez que l'Economie repartiera de plus belle.

Vous me parlez ensuite de l'hopital , estimant que le budget sur la sécurité va augmenter le nombre de balle plutot que du nombre de suppositoire.
 
(les députés rièrent)

Sachez que tout matériel acheté par la région sera uniquement pour les forces de l'ordre. Je ne suis pas partisan d'armer nos citoyens qui au contraire ne ferait qu'augmenter la délinquance. Si nous baissons la délinquance , il y aura moins de blessés et les personnes n'iront pas à l'hopital et n'aurons donc pas besoin de suppositoire. 

Je ne conteste pas l'interet d'avoir un hopital de grande ampleur mais je crois qu'aujourd'hui il faut d'abord donner la priorité à la sécurité et ensuite à l'hopital. Plutot agir pour régler le problème que d'agir pour régler les conséquences du problème.

Enfin sur le programme médical , il consistera au paiement des frais de soin des citoyens les plus pauvres se rendant à la visite médicale mensuelle. Le montant du remboursement des soins sera décidera dossier par dossier.

Andra Vanhallan:

Madame la Chancelière, rassurez vous! Je ne compte pas vous demander d'acheter des milliers de fusils pour armer nos concitoyens. Et je tiens à vous rappeler que les gens qui vont à l'hopîtal, et heureusement, ne sont pas tous des gens blessés par balle! Au Comtat, nous ne sommes pas tous des furieux de la gâchette... Bon hormis le FNC, les chasseurs et le clan.

Robert Binden:

Ben ça fait tout le monde alors, le compte est bon!

Eclats de rire.

Je maintiens, Madame la Chancelière. Racheter les armes de police du Clan ne coûtera pas plus de 2.000 R$. Vous pourrez donc investir 4.000 autre dans la construction de ce centre de santé qui me semble impératif.

Enfin, sur la politique fiscale, il s'agit aussi de créer une stratégie d'incitation ou de repression fiscale. Le PPC, dans sa volonté de défendre notre modèle de vie, notre environnement et nos terres agricoles, va proposer une taxe sur la construction d'installation des grosses infrastructures.

Ce genre de taxe doit permettre de défendre notre mode de vie de cette course économique à la déformation de nos paysages. C'est un enjeu d'autant plus majeur que certains voudraient installer une grosse installation parabolique en rase campagne!

Applaudissements et huées de l'opposition.

Georgette Malainbar :

Le PCC vous voulez dire ? A moins que vous vouliez relancer le Parti du Progrès et des Citoyens ?

(rire)

Je ne suis pas certains que le simple rachat du matériel au clan sera suffisant pour faire baisser la délinquance. Il nous faut un investissement massif.

Au niveau de votre proposition de taxe , vous savez je n'ai rien contre les impots , je suis meme de gauche c'est dire si je les aimes (rire de l'Assemblée et de elle meme) ... et je crois beaucoup en l'utilité de l'impot au niveau national.
Mais là c'est inutile vraiment , faire une taxe sur l'installation de grosses infrastructures est inutile. Cela d'ailleurs empecherait l'investissement de la SCBM dans cette région ce qui est non constructif. 

Non , pour tout ce qui est protection de l'environnement , sachez que la Chancellerie y portera une attention particulière.

Charles de Mère:

Bon, rien à rajouter? Bon, j’inscris la présentation, le débat et vote des amendements à l'Ordre du Jour du Dimanche 5 Avril.

Avant la séance de question, je pense que nous pouvons nous octroyer une petite pause de 30 minutes.

La séance est donc suspendue.

Charles de Mère:

La séance est reprise.

L'ordre de jour appelle les Question à la Chancellerie.

Madame le Leader de l'Opposition.


Andra Vanhallan:

Madame la Chancelière,

Ceci est un communiqué qui vient de tomber. La Centrale Elvéotique vient d'avoir l'autorisation de votre part de construire sa parabole.

Sans consultation, sans étude de terrain, sans étude d'impact sanitaire et environnemental, une entreprise dirigée par une Collectivité Régionale se voit octroyé un chantier dont vous saviez pertinemment qu'il serait soumis à controverse.

Tout à l'heure, vous avez rejeté la taxe sur les infrastructures. Maintenant, vous signez en secret des accords portant au domaine de l'aménagement du territoire en pleine campagne du Comtat. Oui, Madame, je doute que vous en ayez informé le Grand Argentier ou le Grand Duc!

On serait en droit de demander pour qui vous travaillez: Pour le Comtat ou pour le Conseil Elvéote?

Applaudissements quasi-unanime.

Georgette Malainbar :

Madame la Leader de l'opposition.
Hier vous m'avez dit qu'il n'y avait pas d'opposition lorsqu'il s'agissait de faire progresser le Comtat.

Et aujourd'hui vous tombez dans le piège des manigances politiques. Je ne tolererais pas que l'on remette en cause mon engagement pour cette province car moi contrairement à d'autre j'étais là quand certains n'y était pas. Je vous demanderais donc d'avoir un peu plus de respect envers moi , non pas en tant que Chancelière mais aussi un tant que femme et en tant que démocrate qui a soutenu la création de cette assemblée. 

De plus , et là dessus je vais considérer que vous vous etes trompez plutot que vous utilisiez le mensonge , je vous invite à relire la déclaration de la Centrale des entreprises elvéotiques qui a été publié bien avant votre long discours.

Je cite :

Une telle infrastructure permettrait une couverture totale de la zone comtoise à l'accès à Internet,

Notez ici la conjugaison du verbe. L'entreprise n'annonce pas le début des constructions mais le fait qu'une telle infrascture aurait , dans l'avenir , des conséquences positives sur l'économie régionale.

Les habitants sont en désaccord avec ce projet car La Centrale des Entreprises Elvéotiques a oubliée de rendre ses objectifs publics, elle s'en excuse.

L'entreprise , de bonne foie , annonce des excuses. On est donc loin de la mise en cachette que vous annoncez

Le président du Conseil Régional du Comtat-Francovin a donné son autorisation quant à la construction d'un tel projet. Reste à obtenir l'accord du Parlement local du Comtat-Francovin

Comme vous pouvez le voir , il était prévu dès le début de demander l'accord de l'Assemblée Provinciale. Encore une fois on est donc loin de ce que vous annoncez.




Alors j'espère qu'à l'avenir , madame la leader de l'opposition , vous ne tomberez pas lachement dans le piège politique. Je peux comprendre que les elections régionales s'annoncant vous briguez ma place à la chancellerie , malgré tout j'espère que vous penserez avant tout à notre région , en tout cas MOI c'est ce que je fais depuis mon élèction.


Depuis le début de cette mandature je respecte chacun des députés présent , j'aimerais que cela soit réciproque meme si nous ne sommes pas de la meme etiquette politique. 

Charles de Mère:

Mes chers collègues, la séance est levée.

IIIème Séance du 6 avril 2014:

Les députés arrivent dans la salle et s'installe. Le Président arrive.


Charles de Mère:

Mes chers collègues, la séance est ouverte.

L'Ordre du Jour appelle la présentation, le débat et le vote du contre-Budget de l'Opposition

La parole est à madame la Leader de l'Opposition.

Contre-Budget de la Ière législature

Comptes utilisés :

SCBM : 16.700 R$ (Amdt 1)
Conseil Régional : 4.000 R$ (Amdt 2)

TOTAL : 20.700 R$

Recettes :

-Taxe sur la construction d'infrastructure industrielle: 7 R$/PP (Amdt 3)



Dépenses :

2.700 R$ dans la sécurité: Rachat des équipements policiers du Clan. (Amdt 4)
3.000 R$ de contrat aidé faisant baisser le chômage
Transport ferroviaire : 6.000 R$
Construction d'un réseau de transport urbain (bus) à Nieba: 1.000 R$ (Amdt 5)
Enveloppe de soutien à la construction du Centre Médical Sandrine d'Auteuil du Clan: 1.000 R$ (Amdt 6)
Aide aux personnes fragiles (santé) : 2.000 R$
Rénovation université Nieba : 2.500 R$
Frais de fonctionnement : 2.500 R$


Reserves :

Conseil Régional : 1.700 R$

Charles de Mère:

L'avis de la Chancellerie sur les amendements?

Charles de Mère:

Je met aux voix les Amendements 101 et 102.

Qui est pour? Qui est Contre?

Session de Vote Amdt 101:

Avis de la Chancellerie: Défavorable
Avis du Grand Argentier: Sagesse
Avis de l'Opposition: Favorable

u]Majorité:[/u] 3 sièges

-MGU: 2 Sièges

Nombre aléatoire (0,1) : 1

-LVC: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 0

Opposition: 22 sièges

-PCC: 20 sièges

Nombre aléatoire (15,20) : 19

-PLC: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 1

-RPL: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 0

Session de Vote Amdt 102:

Avis de la Chancellerie: Défavorable
Avis du Grand Argentier: Sagesse
Avis de l'Opposition: Favorable

u]Majorité:[/u] 3 sièges

-MGU: 2 Sièges

Nombre aléatoire (0,1) : 0

-LVC: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 1

Opposition: 22 sièges

-PCC: 20 sièges

Nombre aléatoire (15,20) : 15

-PLC: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 1

-RPL: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 0

Charles de Mère:

Ils sont adoptés. Je met aux voix l'amendement N°201 qui a un avis défavorable de la Chancellerie, Favorable du Grand Argentier.

Qui est pour? Qui est Contre?

Session de Vote Amdt 201:

Avis de la Chancellerie: Défavorable
Avis du Grand Argentier: Favorable
Avis de l'Opposition: Favorable

Majorité: 3 sièges

-MGU: 2 Sièges

Nombre aléatoire (0,1) : 1

-LVC: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 0

Opposition: 22 sièges

-PCC: 20 sièges

Nombre aléatoire (15,20) : 16

-PLC: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 1

-RPL: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 1

Charles de Mère:

Il est adopté. Je met aux voix les amendements 301,302,303.

Qui est pour? Qui est Contre?

Session de Vote Amdt 301:

Avis de la Chancellerie: Favorable
Avis du Grand Argentier: Favorable
Avis de l'Opposition: Favorable

Majorité: 3 sièges

-MGU: 2 Sièges

Nombre aléatoire (1,2) : 2

-LVC: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 1

Opposition: 22 sièges

-PCC: 20 sièges

Nombre aléatoire (15,20) : 16

-PLC: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 0

-RPL: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 1

Session de Vote Amdt 302:

Avis de la Chancellerie: Favorable
Avis du Grand Argentier: Défavorable
Avis de l'Opposition: Favorable

Majorité: 3 sièges

-MGU: 2 Sièges

Nombre aléatoire (0,2) : 0

-LVC: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 0

Opposition: 22 sièges

-PCC: 20 sièges

Nombre aléatoire (10,20) : 15

-PLC: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 0

-RPL: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 0

Session de Vote Amdt 303:

Avis de la Chancellerie: Favorable
Avis du Grand Argentier: Défavorable
Avis de l'Opposition: Favorable

Majorité: 3 sièges

-MGU: 2 Sièges

Nombre aléatoire (0,2) : 0

-LVC: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 0

Opposition: 22 sièges

-PCC: 20 sièges

Nombre aléatoire (10,20) : 14

-PLC: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 0

-RPL: 1 Siège

Nombre aléatoire (0,1) : 1

Charles de Mère:

L'ensemble des amendements sont adoptés. J'annonce le scrutin pour le vote du Budget amendé pour 20h30.

Le scrutin est annoncé, la séance est suspendue pour 30 minutes.

Charles de Mère:

La séance est reprise.

Madame la Chancelière, votre avis sur le texte final?

Budget de la Ière législature

Comptes utilisés :

SCBM : 16.700 R$
Conseil Régional : 4.000 R$

TOTAL : 20.700 R$

Recettes :

-Taxe sur la construction d'infrastructure industrielle: 7 R$/PP



Dépenses :

2.700 R$ dans la sécurité: Rachat des équipements policiers du Clan.
3.000 R$ de contrat aidé faisant baisser le chômage
Transport ferroviaire : 6.000 R$
Construction d'un réseau de transport urbain (bus) à Nieba: 1.000 R$
Enveloppe de soutien à la construction du Centre Médical Sandrine d'Auteuil du Clan: 1.000 R$
Aide aux personnes fragiles (santé) : 2.000 R$
Rénovation université Nieba : 2.500 R$
Frais de fonctionnement : 2.500 R$


Reserves :

Conseil Régional : 1.700 R$