Re: Bureau du Ministre

**Hubert de Montignac** Lun 4 Mai - 13:22

Un coup de téléphone arriva de la Lenterne :

Montignac : - Bonjour, Eugénie, pourriez-vous s'il vous plait, communiquer à mon cabinet la liste des entreprises publics dont les emplois sont vacants. J'aimerais qu'on travaille à les pourvoir ensemble rapidement. Mon chef de cabinet calera avec le votre une réunion à la Lenterne. Faut-il prévoir à remplacer la tête du Consortium des entreprises publiques ?

**Ludovic Le Cam** Lun 4 Mai - 18:07

- "Le Consortium a des résultats plutot bons.
Mariani bien qu'ayant eu une attitude incorrect pour l'election des Sages, reste un centriste-libéral et nous préférons le garder à ce poste.

Pour les entreprises du Consortium globalement il faudrait des directeurs pour celles-ci :

Bailly Industries : mines dans le Vernier
Bric et Broc : vente de meubles/peintures
Electricité Publique Francovare : vente de PE aux consommateurs
Energetis : vente de PE aux consommateurs
(peut etre faudrait-il privatiser l'un des deux voir les deux ...)
Francovie Telecom : téléphonie
Lagonda : constructeur voiture
SAVCO : mines "

En faisant la liste, la ministre pensait qu'il faudrait privatiser tout ça ...

**Hubert de Montignac** Lun 4 Mai - 21:36

- Bonjour Eugénie, je vous remercie de votre liste Eugénie, Je vous propose de préparer une loi, en associant Mariani à la réflexion, permettant de restructurer le Consortium.
Cette loi devra aussi permettre de clarifier la gouvernance du consortium. Stratégiquement, il me semble qu'un tel consortium doit d'abord orienter ses investissement dans les secteurs stratégiques : transports, énergie, santé, eau, télécoms. je pense que nous devrions privatiser entièrement ce qui ne relève pas des secteurs stratégiques, j'en vois deux : Lagonda et de Bric et de Broc.

Pour ce qui est de nos secteurs stratégiques : on restructure et on ouvre le capital.
- Pour les télécoms ce peut-être jusqu'à 75 %, on garde la main sur le réseau et on laisse la distribution au privé.
- Pour les compagnies minières, je souhaiterais tout d'abord la fusion de Bailly Industries et de SAVCO dans une seule et même compagnie nationale, d'une part.
- Pour ce qui est d'EPF et d'energétis, je souhaite distinguer production et distribution d'électricité. Faisons absorber énergetis dans EPF et ouvrons à 15 % seulement, afin de permettre des investissement.

L'argent recouvré doit pouvoir permettre à Mariani d'investir, sous le contrôle du Ministère dans le secteur des transports, de la santé et de l'eau qui sont les grands absents de ce consortium.

Pour ce qui est de la nomination à la tête de ces entreprises, préparons les fusions, je veux le même directeur pour les deux compagnies minières, et les deux compagnie d'énergie. Je vous laisse juge de laisser à Mariani ce pouvoir de nomination. Gardez un droit de veto sur l'énergie, les mines, et les télécoms.

**Ludovic Le Cam** Lun 4 Mai - 22:16

Eugénie Falquon :

- "Les transports sont sous monopole de la SNTF qui a été déja privatisée.
Pour vos autres demandes, j'ai transmis vos ordres à Mariani qui devrait présenter sous peu un projet de réorganisation selon vos recommandations.
Il attendra notre aval pour y procéder."

**Hubert de Montignac** Lun 4 Mai - 22:20

- C'est problématique à un moment où le secteur des transports devient clé dans le micromonde, j'y vois là une raison de notre retard. N'est-il pas possible de nationaliser la SNTF ? Combien cela nous coûterait ? Si ça n'est pas possible, il faudra casser le monopole. Je recevrais Mariani avec vous lorsqu'il me renverra sa copie.

**Hubert de Montignac** Lun 4 Mai - 22:23

Montignac : Pour ce qui est des impôts, je n'ai aucune donnée sur les taxes existantes, les avez-vous ?

**Ludovic Le Cam** Lun 4 Mai - 22:31

Eugénie Falquon :

- "Je ne serai pas opposer à casser le monopole de la SNTF. Cependant nous pourrions nous exposer à un procès de la part du propriétaire : le groupe Francovex qui a acheté l'entreprise au moment où elle avait le monopole. Si vous souhaitez prendre le risque je serai pour tenter le coup.
La nationaliser ne me semble pas une bonne chose par contre.

Pour les impots se sont les suivants : (lorsque qu'il y a un autre pays ce sont les droits de douane)"

Francovie	EcoDémocratie de Prya	Tout type	20 %
Francovie	Empire du Gwangua	Tout type	1 %
Francovie	Francovie	Tout type	17 %
Francovie	Francovie	Bouteille d'alcool	20 %
Francovie	Francovie	Article fumeur	40 %
Francovie	Francovie	Stock	12 %
Francovie	Francovie	Titre	5 %
Francovie	Kolozistan	Tout type	1 %
Francovie	Ligue Eburnéenne Décanale	Tout type	1 %
Francovie	Principauté de Fantispa	Tout type	20 %
Francovie	République de Skotinos	Tout type	15 %
Francovie	République Populaire du Valdisky	Tout type	20 %
Francovie	Semi-Républik du Krassland	Tout type	20 %

Pour traduire il s'agit : TVA à 17%, taxe sur alcool à 20%, taxe sur cigarette à 40%, taxe sur les stocks (PE, PA etc...) à 12%, taxe sur les ventes des entreprises à 5%

**Hubert de Montignac** Lun 4 Mai - 22:57

- Nous ne pourrons pas mener une politique de transport ambitieuse si nous ne contrôlons pas l'outil de production. Pourquoi excluez-vous la nationalisation ? Il nous suffirait de racheter 51 % des parts, Francovex pourrait en outre reprendre des participations dans les entreprises publiques dont nous nous séparons.
Je vous remercie pour ce tableau complet des taxes. Il n'y a pas de taxes sur le bénéfice des entreprises ?

**Hubert de Montignac** Mar 5 Mai - 2:02

Le conseiller "Economie & finances" d' Hubert vint lui remettre une note :

- Je lis qu'on a vendu la SNTF 65 000 à Francovex. Il nous l'on racheté au prix fort. Mais ils n'ont pas réalisé les 100 000 d'investissements prévus par l'accord. C'est pour moi une raison suffisante de nationaliser voire annuler la vente. Avec une nationalisation à 51 %, il nous suffirait 33 150 R pour reprendre le contrôle.

**Ludovic Le Cam** Mar 5 Mai - 2:14

Eugénie Falquon :

- "Si les 100 000 ont été investis.
Il y a même eu en tout 340 000 versés par le Groupe Francovex à la SNTF.
Cependant je crois que le délai prévu par le contrat n'a pas été respecté.

Avez vous le contrat en question ? Je ne le retrouve plus.

Il ne faut par ailleurs pas forcément se baser sur la cotation actuelle car malheureusement EcoMicro ne fonctionne plus très bien de ce coté là :/.
Je pense que la valeur réelle (en tout cas en patrimoine) doit dépasser les 400 000 mais je n'en suis pas certain et à vrai dire cela dépend de beaucoup de chose."

**Hubert de Montignac** Mar 5 Mai - 2:22

Certes, 340 000 ont été investi par Francovex, mais la SNTF a-t-elle réalisé des investissements dans le secteur des transport ? Le délais n'a pas été respecté et c'est un motif suffisant pour annuler le contrat de vente ou demander une compensation financière. On peut proposer un accord gagnant-gagnant : l'état reprend le contrôle de la SNTF. Il nous faudrait 206 550 R sur la base de vos estimations. L'Etat contrôle de nouveau la SNTF et Francovex est assurée par les moyens de l'Etat de recevoir des dividendes réguliers. La prise de risque pour ses actionnaires serait minimale.

**Ludovic Le Cam** Mar 5 Mai - 2:26

- "La SNTF a en effet pas mal d'avion et un réseau de bus tolérable.
Cependant au niveau des infrastructures c'est peau de chagrin.
Par ailleurs les investissements ont commencé en juillet 2019, trop tard par rapport au contrat je suppose (à vérifier).

Je vous propose que vous nommiez un représentant pour négocier avec le Groupe Francovex.
Ayant eu des responsabilité au sein du Clan Picaban, son actionnaire, on pourrai m'accuser de mal négocier si je me chargeais du dossier."

**Hubert de Montignac** Mar 5 Mai - 2:29

- Je vous remercie de votre honnêteté Eugénie. Elle vous honore. Je me chargerai personnellement de la négociation. Quelle réserve financière avons-nous pour ce projet ?

**Ludovic Le Cam** Mar 5 Mai - 2:34

Eugénie Falquon :

- "A vrai dire je suis assez inquiète. La gauche a réellement dilapider les finances de l'Etat bien plus que je le croyais.
Je suis en train de faire des calculs pour le budget grace aux données de la Banque Centrale Francovare mais je ne sais pas si nous pourrons réaliser tous les projets que nous avons discutés au Conseil des Ministres.

Je vous donnerai l'état de nos finances dès demain pour que nous puissions voir où nous pouvons aller."

L'Etat francovar était-il en faillite ?
On ressentait en tout cas l'inquiétude de la ministre.

Code:: EL : Je viens de voir les comptes de l'Etat sur EcoMicro c'est une catastrophe. :shock: C'est pas un scandale à la Grecque mais pas loin et c'est assez marrant de voir que le joueur derrière l'écran se retrouve dans la meme situation que le personnage. Comme c'est un peu compliqué à faire un rapport de tous les chiffres et que je vais dormir (normalement) tu les auras demain si cela ne te dérange pas.

**Hubert de Montignac** Mar 5 Mai - 2:37

- Je vous remercie Eugénie. Si vous aviez un état des lieux des clans cela m'intéresserait également. (Le Premier Ministre réfléchissait à des sources de financement. Les clans pouvaient en être une)

Spoiler:

**Ludovic Le Cam** Mar 5 Mai - 2:40

Eugénie Falquon :

- "Ah non c'est bon, veuillez me pardonner. C'est une erreur de ma part.
Il faut dire que lors de la première augmentation monétaire, la gauche au pouvoir avait tout dépensé d'un coup (véridique).
Là c'est bon elle a respecté ses promesses donc nous pourrons mener à bien nos projets.
Nous disposons d'au moins 2 millions de rons."

EL : Après vérification je m'étais trompé ouf Laughing

A demain

**Hubert de Montignac** Mer 6 Mai - 22:36

Le Premier Ministre fit parvenir les décrets de baisse des tarifs douaniers à sa ministre de l'économie et des finances pour contreseing avant publication au Journal Officiel, il l'accompagna d'un mot, "Chère Eugénie, je vous remercie de votre investissement de notre gouvernement et de votre soutien sans faille. Voici le décret dont nous parlions" Hubert ne regrettait pas d'avoir choisi de s'appuyer sur l'UPF c'était un partenaire stable et efficace :

Décret PM-XIII-04
du 6 mai 2020 portant abaissement des tarifs douaniers des marchandises en provenance de la Semi-République de Krassland

Le Premier Ministre,
Vu l'article 1 de la loi organique sur le contrôle du budget de l'Etat
Le Conseil des Ministres entendu,

Décrète :

Art. 1. - Le droits de douanes des marchandises en provenance de la Semi-République de Krassland sont fixés à 15 % de la valeurs des marchandises.

Art. 2. - Le Ministre de l'Economie et des Finances est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la Monarchie de Francovie.

Fait le 6 mai 2020.

Le Premier Ministre,
HUBERT DE MONTIGNAC

Le Ministre de l'Economie et des Finances,
EUGÉNIE FALQUON

Spoiler:

**Ludovic Le Cam** Mer 6 Mai - 22:49

Décret PM-XIII-04
du 6 mai 2020 portant abaissement des tarifs douaniers des marchandises en provenance de la Semi-République de Krassland

Le Premier Ministre,
Vu l'article 1 de la loi organique sur le contrôle du budget de l'Etat
Le Conseil des Ministres entendu,

Décrète :

Art. 1. - Le droits de douanes des marchandises en provenance de la Semi-République de Krassland sont fixés à 15 % de la valeurs des marchandises.

Art. 2. - Le Ministre de l'Economie et des Finances est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la Monarchie de Francovie.

Fait le 6 mai 2020.

Le Premier Ministre,
HUBERT DE MONTIGNAC

Le Ministre de l'Economie et des Finances,

La ministre laissa le Premier Ministre publier le décret.
Elle expliqua également qu'elle présenterait son projet de budget au conseil des ministres dans la soirée.

**Hubert de Montignac** Mer 6 Mai - 23:14

Puis ce fut le décret d'application du Code de la décentralisation que dû contresigner Eugénie.

Décret PM-XIII-05
du 6 mai 2020 portant application du Code de la décentralisation

Le Premier Ministre,
Vu l'article 303 du Code de la décentralisation,
Vu l'article 2 de la loi organique sur le budget de l'Etat
Vu l'article 204 de la Loi sur la Fonction Publique,
Le Conseil des Ministres entendu,

Décrète :

Art. 1. - La dotation générale de fonctionnement (DGF) est attribuée aux clans est constitué d'une part fixe, correspondant au traitement des fonctionnaires et d'une part variable calculée au pro-rata de l'activité sociale des clans depuis la délivrance de la précédente DGF.

Art. 2. - La dotation générale d'investissement (DGI) est effectuée sur la base d'un appel à projets dans les secteurs déterminés par le Gouvernement.

Art. 3. - La DGF et la DGI sont attribuées en début de législature pour une période de deux mois à compter de la publication décret d'attribution.

Art. 4. - Le Ministre de l'Economie et des Finances, le Ministre de l'Intérieur et de la Justice sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la Monarchie de Francovie.

Fait le 4 mai 2020.

Le Premier Ministre,
HUBERT DE MONTIGNAC

La Ministre de l'Économie et des Finances,
EUGÉNIE FALQUON

Le Ministre de l'Intérieur et de la Justice,
LIONEL DU HALGA

**Ludovic Le Cam** Mer 6 Mai - 23:33

Décret PM-XIII-05
du 6 mai 2020 portant application du Code de la décentralisation

Le Premier Ministre,
Vu l'article 303 du Code de la décentralisation,
Vu l'article 2 de la loi organique sur le budget de l'Etat
Vu l'article 204 de la Loi sur la Fonction Publique,
Le Conseil des Ministres entendu,

Décrète :

Art. 1. - La dotation générale de fonctionnement (DGF) est attribuée aux clans est constitué d'une part fixe, correspondant au traitement des fonctionnaires et d'une part variable calculée au pro-rata de l'activité sociale des clans depuis la délivrance de la précédente DGF.

Art. 2. - La dotation générale d'investissement (DGI) est effectuée sur la base d'un appel à projets dans les secteurs déterminés par le Gouvernement.

Art. 3. - La DGF et la DGI sont attribuées en début de législature pour une période de deux mois à compter de la publication décret d'attribution.

Art. 4. - Le Ministre de l'Economie et des Finances, le Ministre de l'Intérieur et de la Justice sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la Monarchie de Francovie.

Fait le 4 mai 2020.

Le Premier Ministre,
HUBERT DE MONTIGNAC

La Ministre de l'Économie et des Finances,
EUGÉNIE FALQUON

Bureau du Ministre - Page 3 E0e0d09dcabc754490623effaf13472f

Le Ministre de l'Intérieur et de la Justice,
LIONEL DU HALGA

**Hubert de Montignac** Jeu 7 Mai - 0:17

Décret PM-XIII-06
du 7 mai 2020 fixant le montant des dotations globales et attribuant la dotation globale de fonctionnement aux clans pour la législature avril - juin 2020

Le Premier Ministre,
Vu l'article 303 du Code de la décentralisation,
Vu l'article 2 de la loi organique sur le budget de l'Etat
Vu l'article 204 de la Loi sur la Fonction Publique,
Vu le décret PM-XIII-05, portant application du Code de la décentralisation,
Le Conseil des Ministres entendu,

Décrète :

Art. 1. - Pour la législature de mai 2020 :
- La dotation globale de fonctionnement est fixée à 200 000 dont part fixe : 100 000 R et part variable : 100 000 R.
- La dotation générale d'investissement (DGI) est fixée à 300 000 R, attribuée prioritairement dans le secteur des transports, de la santé et des sports.

Art. 3. - La liste des clans actifs bénéficiant de la DGF est fixée comme suit :
- Micropolia
- Mézénas
- Picabie
- Brindas
- Saint-Auteuil

Art. 4. - L'indice de vie sociale de chacun des clans actifs est fixée comme suit :
- Micropolia : 893
- Mézénas : 310
- Picabie : 560
- Brindas : 891
- Saint-Auteuil : 17

Art. 5. - En conséquence de l'article 4, la part variable de la DGF est fixée comme suit :
- Micropolia : 33 400 R
- Mézénas : 11 600 R
- Picabie : 21 000 R
- Brindas : 33 400 R
- Saint-Auteuil : 600 R

Art. 6 - En conséquence des article 1 et 5 ordre est donné au comptable public de verser aux clans énumérés ci-dessous les sommes qui leur sont affectés au titre de la dotation globale de fonctionnement (DGF)
- Micropolia : 53 400 R
- Mézénas : 31 600 R
- Picabie : 41 000 R
- Brindas : 53 400 R
- Saint-Auteuil : 20 600 R

Art. 4. - Le Ministre de l'Economie et des Finances, le Ministre de l'Intérieur et de la Justice sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la Monarchie de Francovie.

Fait le 7 mai 2020.

Le Premier Ministre,
HUBERT DE MONTIGNAC

La Ministre de l'Économie et des Finances,
EUGÉNIE FALQUON

Le Ministre de l'Intérieur et de la Justice,
LIONEL DU HALGA

**Hubert de Montignac** Jeu 7 Mai - 0:28

Eugénie reçut un coup de téléphone de la Lenterne comme elle en recevait de nombreux en ces jours de préparation du budget.

- Bonjour Eugénie nous ne pouvons nous permettre de verser les 1,7 millions de R prévu par le Code de la Fonctionnement public. Je vous propose de lisser sur 10 mois. Nous n'aurions ainsi qu'à verser le 2 premiers mois soit 340 000 [2*(4*30 000 + 1*50 000)] avec les 200 000 de DGF et les 300 000 DGI ça nous fait 840 000 pour les clans durant le mandat : ça vous semble correct en terme de maîtrise des finances publiques ? On peut encore baisser la DGI. Il suffit de modifier l'arrêté que je vous ai envoyé pour signature.

Pourrez-vous s'il vous plait, me préparer un compte-rendu des dépenses et des recette d'avril l'article 4 de loi de contrôle du budget de l'Etat m'impose de faire un compte rendu à l'Assemblée.

**Ludovic Le Cam** Jeu 7 Mai - 0:37

Les grands esprits se rencontraient.
Le débat était ouvert sur le budget, le premier ministre avait déja compris qu'il serait difficilement possible de réaliser tous les projets.
La ministre avait essayé de trouver quelques excuses, comme ne verser l'argent qu'aux clans actifs ce qui faisait baisser en partie la facture.

- "Je vous propose d'en discuter avec nos collègues en conseil des ministres.
En effet cela serait préférable mais je doute que les Clans soient de cet avis ..."

**Hubert de Montignac** Lun 18 Mai - 23:43

Montignac appela sa ministre de l'Economie :
- Bonjour Eugénie, durant notre réunion Bogendorfer à relever les manques de l'Etat au sujet des articles 201 et 202 du Code économique que j'ai sous les yeux. Qu'en est-il ? Assure-t-on la consommation des territoires aclaniques ?

**Ludovic Le Cam** Mar 19 Mai - 2:00

Eugénie Falquon :

- "Mon interprétation est que nous n'avons pas à nous occuper des territoires non incorporés (TNI - sans clan).
Ils n'ont pas de consommation à faire.

Par contre oui en effet il faut désormais que les Clans s'occupent de la consommation de leur population maintenant qu'ils auront des finances pour le faire !"

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