Missive au Président du Conseil des Sages

Le Premier Ministre

à M. Sylvain Pouffiaud,
Premier Gouverneur de Francovie,
Président du Conseil des Sages

Palais de la Lenterne, le 20 mai 2020

Monsieur le Président,


Conformément au décret PM-XIII-16, je vous prie de bien vouloir procéder à la désignation, par le Conseil des Sage, de son représentant à la Commission supérieure de codification, afin que je puisse procédé à sa nomination sur la proposition du Conseil.

Instituée ce jour, la Commission supérieur de codification a pour but d'unifier le droit de la Monarchie et de la République, de le clarifier le cas échéant, afin de parfaire les droits et la sécurité juridique des Francovars. Je suis certain que le Conseil sera sensible à cette démarche d'unification et de clarification du droit et y prendra sa part.

J'ajoute que j'ai choisi son Vice-président parmi le Conseil des Sages en la personne de M. Maxime de Labardière, en application de l'article 2 du décret cité plus haut.

Veuillez recevoir, Monsieur le Président, l'assurance de ma haute considération.

Le Premier Ministre
HUBERT DE MONTIGNAC