Re: (Gouvernement Blairot) Conseil des Ministres

**Ludovic Le Cam** Lun 27 Juil - 18:45

Le ministre de l'économie proposa de relancer le texte sur le SMIF, qu'il jugeait urgent de sacraliser dans la legislation monarchique.
Il y avait quelques modifications notamment concernant les indépendants.

LOI SUR LE SMIF

Titre I : De la fonction du SMIF

Article 101
Le SMIF est le salaire minimum d’intérêt francovar.

Article 102
Tout traitement dans la fonction publique et tout salaire dans le privé doivent respecter le minimum fixé par le SMIF.

Article 103
Les prix des indépendants doivent également respecter le SMIF lors de leurs prestations.

Titre II : De la fixation du SMIF

Article 201
Le SMIF est fixé par décret du gouvernement.

Article 202
Les modifications du SMIF décidées par le gouvernement ne peuvent être qu'à la hausse.

Article 203
A la promulgation de la loi, le SMIF est fixé au départ à 950 R$

.

Le ministre fixa dans la loi une augmentation initiale de 850 à 900 R$. Une première augmentation depuis près de 6 ans.

**Émile Bogendorfer** Lun 27 Juil - 19:22

Julie Futon fit remarquer au Ministre de l'Économie que le SMIF avait été porté à 900 R$ le 8 mai 2013, par décret.

Puis elle ajouta qu'une hausse trop faible du SMIF après un gel qui avait duré plus de 7 ans risquait de provoquer le mécontentement des syndicats...

**Ludovic Le Cam** Lun 27 Juil - 19:47

Simon Esculado :

- "Merci madame Futon.
Visiblement le décret n'était pas appliqué car une legislation de 2014 (après le decret) prévoit 850 R$ et c'est ce chiffre qui est appliqué.
Raison de plus pour monter à 950 R$ ou 1000 R$ alors."

Blairot soutenait une augmentation mais mesurée du SMIF.
Le Kolozistan avait dérapé en augmentant sensiblement son équivalent du SMIF ce qui avait rendu son économie plus difficile à gérer :

- "Allons y pour 950 R$ à inscrire dans la loi ce qui protégera ce minimum du minimum.
Nous pourrons promettre une nouvelle augmentation lors du prochain mandat en cas de réélection."

**Ludovic Le Cam** Ven 31 Juil - 3:06

Simon Esculado :

- "Madame le Premier Ministre, les libéraux nous tiennent par les couilles (Esculado était rarement vulgaire mais les tensions à l'Assemblée étaient à son comble).
Ils ont proposé une mesure très populaire d'abattement pour les revenus du montant du SMIF.
Je ne suis pas défavorable à l'idée en l'état mais malheureusement celle-ci n'est pas réellement applicable, ou en tout cas très difficilement, sans remettre en place le système des déclarations et des controles, bref sans complexifier l'IR, ce que nous ne pouvons nous permettre de faire à cause de notre promesse.

Nous sommes donc obligé de voter contre mais si nous faisons ça le peuple va nous tomber dessus.
Je vous propose donc de rajouter un titre dans la loi sur le SMIF, si nos partenaires de la coalition sont d'accord, relatif à la mise en place d'une l'Allocation de Solidarité des Travailleurs (AST) à partir de la prochaine législature.
Nous avons déja un système pour nos fonctionnaires (loi sur la fonction publique) mais cet AST viendrait aider le secteur privé et les indépendants."

Système de l'AST:

Blairot soutint la proposition mais attendait l'aval des autres membres de la coalition et l'avis de Bregen.

**Jonas d'Agrolia** Ven 31 Juil - 3:10

Bregen trouvait que les finances dérapaient totalement. Mais elle ne dit rien et approuva.

**Jonas d'Agrolia** Ven 31 Juil - 22:39

Britte présenta sa proposition de décret pour la DGF

Arrêté du MIJ-XIV-01
du XX XX 2020 fixant le montant des dotations globales et attribuant la dotation globale de fonctionnement aux clans pour la législature

Le Ministre de l'Intérieur et de la Justice,
Vu l'ordonnance relative au budget de la XIVe législature,

Arrête :

Art. 1. - La part fixe de la dotation globale de fonctionnement est fixé à 8.000 R$ par clan actif

Art. 2. - L'indice de vie sociale de chacun des clans actifs est fixée comme suit :
- Micropolia : 900 (20,45%)
- Mézénas : 604 (13,72%)
- Picabie : 572 (13%)
- Brindas : 892 (20.27%)
- Elvéotie : 598 (13.59%)
- Comtat : 834 (18.97%)

Art. 3. - La part variable, d'un total de 52.000 R$ de la DGF est fixée comme suit :
- Micropolia : 10,634 R$
- Mézénas : 7,134 R$
- Picabie : 6,760 R$
- Brindas : 10,540 R$
- Elvéotie : 7,067 R$
- Comtat : 9,864 R$

Art. 4 - En conséquence des article 1 et 3 ordre est donné au comptable public de verser aux clans énumérés ci-dessous les sommes qui leur sont affectés au titre de la dotation globale de fonctionnement (DGF)

- Micropolia : 18,634 R$
- Mézénas : 15,134 R$
- Picabie : 14,760 R$
- Brindas : 18,540 R$
- Elvéotie : 15,067 R$
- Comtat : 17,865 R$

Art. 5. - Le comptable public est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Journal officiel de la Monarchie de Francovie.

Fait le XXXXX 2020.

Le Ministre de l'Intérieur et de la Justice,
BRIGITTE BREGEN

**Émile Bogendorfer** Ven 31 Juil - 23:01

"Argent, argent, argent !", songea Futon.

Julie Futon : Je suis favorable à cette AST.

Spoiler:

**Ludovic Le Cam** Sam 1 Aoû - 0:07

Le dérapage budgétaire continuait en effet ...

La Premier Ministre avait validé le decret de la MIJ.

EL/ Je propose 50% pour une entreprise, 30% et 20% pour les deux autres. 50'000 R$ pour une seule entreprise, c'est trop.

EL : C'était ce que je trouvais drole ahah mais ouai ok.

**Jonas d'Agrolia** Sam 1 Aoû - 2:40

Britte présenta sa proposition de loi sur la liberté des médias. Elle demanda l'avis et les propositions financières du Ministre concerné pour le financement des médias.

Projet de loi
Relatif à la sauvegarde de la liberté de presse

Exposé des motifs :
La Présente loi vise à renouveler la législation sur les médias, qui date d'il y a plusieurs années. L'objectif de la loi est de protéger les journalistes des représailles judiciaires en créant une exception pénale pour les journalistes. Elle est de développer l'information par la réorganisation de l'Agence Francovie Presse. Enfin, elle vise à assurer la rentabilité des médias.

Titre I : De la protection de la liberté de la presse.

Art. 101 : La presse est libre de toute pression en Francovie. Les médias agissent en totale autonomie et les propriétaires de médias ne peuvent intervenir dans la ligne éditoriale.

Art. 102 : Le statut de journaliste ne peut être octroyé que par un média actif à un salarié. Ce statut octroie les protections juridiques détaillées dans l'article 103 de la présente loi.

Art. 102 bis : Un média est actif quand il a fait au moins 2 publications en 1 mois. Les médias culturels et les médias d'informations sont concernés. Les réseaux sociaux sont exclus de la présente loi.

Art. 103 : Les journalistes ont une immunité face aux accusations de diffamation. Le média employeur est visé responsable pénalement des activités de son journaliste.

Art. 103 bis : Il est crée un délit spécifique de diffamation publique par voie de presse. Il relève du délit de classe B. Il ouvre droit à un dédommagement de la victime allant d'un montant complémentaire à l'amende d'un montant maximum de 250 % de l'amende.

Titre II : De l'Agence Francovie Presse

Article 201 : L'Agence Francovie Presse (AFP) est nationalisée et placée sous tutelle financière du Ministère de l'Intérieur. Le Ministère paye les salaires des journalistes. Le salaire est fixé à 140% du SMIF.

Article 202 : Le nombre de journaliste est limité au nombre de clans actifs. Chaque clan peut nommer un journaliste à l'AFP.

Article 203 : L'AFP est l'organe national de presse. [HRP/ Il permet à chacun de lancer des scandales, des affaires, des scénario avec des effets réels sur la Francovie /HRP]

Article 204 : Chaque journaliste peut écrire 3 papier par mois. Il ne peut pas écrire sur un plus d'un même type de sujet. Il y a trois types de sujets : Fait divers, scandale politique, évènement socio-économique.

Article 204 bis : Il est possible pour un journaliste de viser un autre clan sans son accord. Il ne peut le faire qu'une fois tous les deux mois.

Article 205 : Les affaires judiciaires et le suivi des événements doivent être effectués à l'aide de la méthode de "Dédé" [HRP/Lancé de Dé /HRP]

Article 206 : Le Conseil des Sages juge en instance unique les contestations concernant l'application de la présente loi.

Titre III : De la rentabilité des médias.

Article 301 : Les médias actifs participent au mécanisme de redevance publique. L'AFP est exclu.

Article 302 : Les bénéfices des médias sont répartis entre les médias actifs selon leur activité globale. Une part de la somme peut être allouée via un concours du meilleur article.

Article 303 : la méthode de financement et le montant est fixé par décret par le Ministère de l'Economie et des Finances.

Le Ministre de l'Intérieur et de la Justice,
BRIGITTE BREGEN

**Ludovic Le Cam** Sam 1 Aoû - 3:50

Amandine Blairot :

- "Pouvez vous clarifier un peu plus le projet de loi ?
L'article 206 prévoit un Conseil des Clans c'est le Conseil des Sages plutot non ?"

**Jonas d'Agrolia** Sam 1 Aoû - 3:54

Bregen fusilla du regard un des Hubert. Evidemment que c'était le Conseil des Sages mais bon, qu'attendre d'un Hubert qui décide de bosser la veille pour le lendemain.

Brigitte Bregen :

Oui, c'est une coquille qui s'est glissée.

**Ludovic Le Cam** Sam 1 Aoû - 4:15

Amandine Blairot :

- "D'accord et vous souhaitez que ce soit une chambre spéciale qui s'occupe de la surveillance des litiges envers les journalistes pour protéger notre démocratie."

EL : EN gros on décide entre joueur ce qui est bon ou pas comme RP c'est ça ?

**Jonas d'Agrolia** Sam 1 Aoû - 10:22

Bregen approuva.

**Ludovic Le Cam** Sam 1 Aoû - 18:04

Amandine Blairot :

- "D'accord, peut etre faudrait-il réduire le nombre d'article."

EL : faudrait pas trop faire de RP spéciaux non plus sinon ce sera trop chronophage. 1 par joueur et par legislature cela me semble suffisant non ? Sachant que chaque joueur pourra en faire un cela en ferait 6 actuellement.

**Jonas d'Agrolia** Dim 2 Aoû - 11:04

Projet de loi
Relatif à la sauvegarde de la liberté de presse

Exposé des motifs :
La Présente loi vise à renouveler la législation sur les médias, qui date d'il y a plusieurs années. L'objectif de la loi est de protéger les journalistes des représailles judiciaires en créant une exception pénale pour les journalistes. Elle est de développer l'information par la réorganisation de l'Agence Francovie Presse. Enfin, elle vise à assurer la rentabilité des médias.

Titre I : De la protection de la liberté de la presse.

Art. 101 : La presse est libre de toute pression en Francovie. Les médias agissent en totale autonomie et les propriétaires de médias ne peuvent intervenir dans la ligne éditoriale.

Art. 102 : Le statut de journaliste ne peut être octroyé que par un média actif à un salarié. Ce statut octroie les protections juridiques détaillées dans l'article 103 de la présente loi.

Art. 102 bis : Un média est actif quand il a fait au moins 2 publications en 1 mois. Les médias culturels et les médias d'informations sont concernés. Les réseaux sociaux sont exclus de la présente loi.

Art. 103 : Les journalistes ont une immunité face aux accusations de diffamation. Le média employeur est visé responsable pénalement des activités de son journaliste.

Art. 103 bis : Il est crée un délit spécifique de diffamation publique par voie de presse. Il relève du délit de classe B. Il ouvre droit à un dédommagement de la victime allant d'un montant complémentaire à l'amende d'un montant maximum de 250 % de l'amende.

Titre II : De l'Agence Francovie Presse

Article 201 : L'Agence Francovie Presse (AFP) est nationalisée et placée sous tutelle financière du Ministère de l'Intérieur. Le Ministère paye les salaires des journalistes. Le salaire est fixé à 140% du SMIF.

Article 202 : Le nombre de journaliste est limité au nombre de clans actifs. Chaque clan peut nommer un journaliste à l'AFP.

Article 203 : L'AFP est l'organe national de presse. [HRP/ Il permet à chacun de lancer des scandales, des affaires, des scénario avec des effets réels sur la Francovie /HRP]

Article 204 : Chaque journaliste peut écrire 1 papier par législature. Il ne peut pas écrire sur un plus d'un même type de sujet. Il y a trois types de sujets : Fait divers, scandale politique, évènement socio-économique.

Article 204 bis : Il est possible pour un journaliste de viser une personne d'un autre clan sans son accord. Tout événement majeur doit être discuté avec les clans concernés.

Article 205 : Les affaires judiciaires et le suivi des événements doivent être effectués à l'aide de la méthode de "Dédé" [HRP/Lancé de Dé /HRP]

Article 206 : Le Conseil des Sages juge en instance unique les contestations concernant l'application de la présente loi.

Titre III : De la rentabilité des médias.

Article 301 : Les médias actifs participent au mécanisme de redevance publique. L'AFP est exclu.

Article 302 : Les bénéfices des médias sont répartis entre les médias actifs selon leur activité globale. Une part de la somme peut être allouée via un concours du meilleur article.

Article 303 : la méthode de financement et le montant est fixé par décret par le Ministère de l'Economie et des Finances.

Le Ministre de l'Intérieur et de la Justice,
BRIGITTE BREGEN

**Ludovic Le Cam** Dim 2 Aoû - 17:51

Amandine Blairot :

- "Allez y dès qu'il y aura de la place au Parlement."

**Jonas d'Agrolia** Lun 3 Aoû - 23:00

Britte présenta un décret pour régler la question des Préfets

Décret du MIJ-XIV-???
du XX XX 2020 fixant le concours d'accès au Corps Préfectoral

Le Ministre de l'Intérieur et de la Justice,
Vue la Constitution,
Vue la loi sur la Fonction Publique,
Vue la loi sur la Décentralisation,

Décrete :

Art. 1. - Il est crée le Corps Préfectoral, un corps de haut-fonctionnaires d'Etat chargés d'assurer des missions atrribuées par la loi et le gouvernement.

Art. 2. - Le Ministre de l'Intérieur et de la Justice est chargé de l'admission des candidats au Corps Préfectoral. Il propose les nominations des Préfets et Sous-Préfets en poste territorial (donc rémunéré) au Premier Ministre et au Roi.

Art. 3. - Le 1er Concours Général d'Admission au Corps Préfectoral est ouvert du 5 Août au 10 Août. 6 postes sont ouverts au Concours Général.

Art. 4. - Une note sur 20 est attribuée. Les critères sont les suivants : Expérience (Aucune = 0 pts; Elu local = 2 pts; Député = 3 pts; Ministre, Juge = 5 points), Dossier (selon le développement du dossier, sur 5), Diplôme (Pas de diplôme = 1 pts, 1 licence = 2 pts, Master = 3 pts, Doctorat = 5 points [HRP/ L'histoire du personnage peut compter pour le diplôme /HRP]), Entretien selon la méthode de "dédé" (Dé lancé sur 5).

Un classement général est fait. Les 6 premiers seront reçus au Concours Général. Les 3 premiers seront proposés au Roi pour devenir Préfets en poste territorial.

Fait le XXXXX 2020.

Le Ministre de l'Intérieur et de la Justice,
BRIGITTE BREGEN

**Ludovic Le Cam** Lun 3 Aoû - 23:02

Amandine Blairot :

- "Je soutiens cette méritocratie mais si je ne me trompe pas les préfets sont nommés par le Roi non ? Il faut donc qu'il valide, voir soit celui qui publie le décret non ?"

**Jonas d'Agrolia** Lun 3 Aoû - 23:05

Brigitte Bregen :

C'est une bonne interprétation. Je suis d'accord avec.

Question, pour le versement des salaires de la fonction publique, on s'arrange comment?

**Ludovic Le Cam** Lun 3 Aoû - 23:22

Simon Esculado, ministre de l'Economie et des Finances :

- "Je publierais un décret demain ouvrant la dépense courant Mi-Aout.
Je publierais aussi des décrets précisant les impôts, notamment l'IS et l'IFC"

Le Premier Ministre intervint :

- "Il faut aussi que le ministère du Développement publie dès demain un decret ouvrant la DGE aux secteurs priorisés par le gouvernement : Transport, Santé, Rénovation des bâtiments et Ecologie.
La primature s'en chargera éventuellement."

**Émile Bogendorfer** Mer 5 Aoû - 13:54

(Gouvernement Blairot) Conseil des Ministres - Page 3 Image315

Julie Futon réalisa soudain qu'elle aurait dû soulever la question des besoins en PAL et en PE avant que ne soit voté le budget. Mais elle n'était que Secrétaire d'État et étant d'un naturel très résevé, elle n'avait pas osé prendre la parole, elle attendait que Blairot évoque le sujet en premier.

Elle se risqua timidement à poser la question, après avoir levé la main, comme à l'école.

Julie Futon : Madame la Première Ministre, on fait quoi pour les besoins en PAL et en PE ?

**Ludovic Le Cam** Mer 5 Aoû - 17:18

Amandine Blairot subissait cette foudre des agriculteurs et ne savait pas quoi en faire :

- "Je ne sais pas trop. Quelles sont vos propositions dans ce domaine madame Futon ?"

Elle attendait des conseils de la part de la jeune membre du gouvernement.

**Émile Bogendorfer** Mer 5 Aoû - 21:31

Julie Futon : Eh bien, vu les besoins actuels qui nous sont communiqués par le logiciel ÉcoMicro, il serait bien entendu illusoire de vouloir tout régler en une seule législature, ce sera du long terme et nous devrons dépasser les clivages politiques.

J'ai rédigé un projet chiffré, si vous voulez je peux vous le présenter.

**Ludovic Le Cam** Mer 5 Aoû - 23:20

Amandine Blairot :

- "Je vous écoute."

**Émile Bogendorfer** Jeu 6 Aoû - 6:07

Julie Futon : Je pense qu'en moins d'une année, le problème peut être réglé. Comme je l'ai dit, ce sera un projet à long terme, un projet de longue haleine et il faudra qu'un large consensus se dégage autour de ce sujet.

Nous pouvons nous occuper de 20% des besoins à chaque législature. Voici ce que ça donnerait.

Almara
32 PAL
32 PE

Rémipolis
194 PAL
202 PE

Fuxanie
34 PAL
34 PE

Brindas
20 PAL
20 PE

Micropolia
50 PAL
46 PE

Elvéotie
20 PAL
20 PE

Total
350 PAL = 52'500 R$ H.T.
354 PE = 31'860 R$ H.T.

Julie Futon : Vous aurez remarqué que je n'ai pas compté les besoins de Francovex Productions. J'ignore comment il se fait que cette entreprise se retrouve dans la liste des régions francovares, mais comme c'est une entreprise privée, ça n'est pas à l'État de s'en occuper.

La dépense pour chaque législature serait de 84'360 R$ H.T. C'est une somme conséquente, mais elle n'est pas excessive pour un État comme le nôtre. C'est de plus de l'argent qui sera injecté dans l'économie et dans les entreprises.

Nous avons les moyens, nous avons la capacité, tout ce qui nous manque c'est la volonté politique ! Oui, nous pouvons le faire et nous devons le faire ! Ensemble, nous pouvons réussir, pour notre pays, pour nos enfants et pour notre avenir !

Quand elle eut terminé son discours, la jeune Futon se rendit compte qu'elle s'était levée et qu'elle brandissait un poing rageur. Les autres ministres la regardaient les yeux écarquillés, sans doute un peu effrayés par tant de fougue et de passion. Futon devint soudain toute rouge, et silencieusement et lentement, elle se rassit sur sa chaise...

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