Code electoral

CODE ELECTORAL

I – Elections présidentielle

Le Président de la République est élu au scrutin majoritaire à 2 tours.
Il est élu par la population.

Le candidat ayant reçu la majorité absolue des suffrages au premier tour est élu Président de la République. Si aucun candidat ne remplit cette condition , les deux candidats ayant reçu le plus de suffrage au premier tour seront qualifié au second tour.
Le candidat ayant reçu le plus de suffrage au second tour est élu Président de la République.

La campagne relative à l'élection dure 1 semaine pour le premier tour et 1 semaine pour le second.
Elle est organisée par la Cour Suprême.
Elle commence aux dates indiquées par la Cour Suprême.

Chaque candidat doit se présenter avant le début de la campagne officiel devant la Cour Suprême.
Chaque candidature est publique.

Chaque candidat pourra faire un nombre illimité de déplacement mais devra limiter son nombre de meeting à six durant la campagne officiel jusqu'au 1er tour. Les candidats qualifiés pour le second tour pourront faire 3 meetings maximum dans la dernière semaine.
Toute déclaration politique est interdite durant le vote.

Les votes sont octroyés par la population via un coefficient de popularité.
Le coefficient de popularité rapporte des points à chaque candidat qui après calcul représenteront le vote de la population.

Le Coefficient de popularité est composé de 3 facteurs :
« l'Investissement » : chaque parti pourra investir de l'argent dans la campagne d'un candidat. Chaque centaine de R$ investit rapportera 1 pt à la liste. Il y a une limite de 30 pts obtenues avec le facteur investissement.
« l'Usure du pouvoir » : Chaque candidat recevra une pénalité en fonction du soutient des partis politiques. Le candidat recevra un malus de 0,2 point par député, et 0,05 par sénateurs appartenant au parti politique qui le soutient. Il recevra un malus de 2 pts pour le Président de la République en place et de 1 pt pour le Premier ministre en place.
« Le Hasard » : Chaque population pourra voter en faveur d'un candidat. Chaque vote reçu par un candidat lui octroi un lancé de dés. Chaque candidat obtient 2 dés bonus. Chaque dés est composé de 6 faces notés de 1 à 6. Chaque lancé peut octroyé en fonction de la face du dés entre 1 et 6 points au candidat.

Le Facteur « Investissement » : Chaque parti voulant investir dans une campagne d'un candidat devra déclarer publiquement et devant la Cour Suprême qu'il investit une certaine somme d'argent pour que celui-ci soit validée.

Le Facteur « Usure du Pouvoir » est calculé par la Cour Suprême.

Le Facteur « Hasard » : La Cour Suprême demandera au Maitre du Jeu de lancer les dés afin d'obtenir les résultats du facteur Hasard. Seul les Maitre du Jeu peuvent lancer les dés.

Chaque candidat obtient un score qui est la somme des points de chaque facteur.

II – Election Législatives

L'Assemblée Nationale est formée de 100 députés.
Ils sont élus par un scrutin proportionnel sur liste à 1 tour.

La campagne relative à l'élection dure 1 semaine.
Elle est organisée par la Cour Suprême.
Elle commence aux dates indiquées par la Cour Suprême.

Chaque parti politique candidat doit présenter une liste de 100 candidats.
Plusieurs partis politiques peuvent s'unir dans une liste commune.
Chaque liste doit être présenté à la Cour Suprême avant le premier jour de la campagne officiel.
Elle sera rendu public dès le début de la campagne officiel.

Chaque parti politique pourra faire un nombre illimité de déplacement mais devra limiter son nombre de meeting à six durant la campagne officiel.
Toute déclaration politique est interdite durant le vote.

Tous les des sièges de l'AN sont octroyés par la population via un coefficient de popularité.
Le coefficient de popularité rapporte des points à chaque liste qui après calcul représenteront le vote de la population.
Le Coefficient de popularité est composé de 3 facteurs :

« l'Investissement » : chaque clans pourra investir de l'argent dans la campagne d'une liste. Chaque centaine de R$ investit rapportera 1 pt à la liste. Il y a une limite de 30 pts obtenues avec le facteur investissement.
« l'Usure du pouvoir » : Chaque liste recevra une pénalité en fonction du soutient des partis politiques. La liste recevra un malus de 0,2 point par député et 0,05 point par sénateur appartenant au parti politique qui soutient la liste. Elle recevra un malus de 2 pts pour le Président de la République en place et de 1 pt pour le Premier ministre en place.
« Le Hasard » : Chaque clan pourra voter en faveur d'une liste. Chaque vote reçu par une liste lui octroie un lancé de dés. Chaque liste obtient 2 lancés de dé bonus. Chaque dés est composé de 6 faces notés de 1 à 6. Chaque lancé peut octroyé en fonction de la face du dés entre 1 et 6 points à la liste.

Le Facteur « Investissement » : Chaque parti voulant investir dans une campagne d'une liste devra déclarer publiquement et devant la Cour Suprême qu'elle investit une certaine somme d'argent pour que celle-ci soit validée.

Le Facteur « Usure du Pouvoir » est calculé par la Cour Suprême.

Le Facteur « Hasard » : La Cour Suprême demandera aux Maitres du Jeu de lancer les dés afin d'obtenir les résultats du facteur Hasard. Seul les Maitres du Jeu peuvent lancer les dés.


Chaque liste obtient un score qui est la somme des points de chaque facteur.

III – Elections Sénatoriales

Le Sénat est composé de 12 sénateurs.
Ils sont élus par circonscription à la majorité absolue à 1 tour.
La campagne relative à l'élection dure 1 semaine. Le vote dure deux jours.
Elle est organisée par la Cour Suprême.
Elle commence aux dates indiquées par la Cour Suprême.
Toute déclaration politique est interdite durant le vote.
Chaque candidat dispose de deux dés. Le Président de Région et le Maire peuvent donner 1 dé bonus au candidat qu’il désire de leur circonscription. Chaque joueur dispose également de 20 pts qu’il peut distribuer entre les candidats qu’il soutient par message privé à l’Admin.



1ère circonscription (Nieba) : Influence du Président du Conseil Régional de Comtat-Francovin
2eme circonscription (Comtat-Francovin) : Influence du Président du Conseil Régional et du Maire de Comtat-Francovin
3eme circonscription (Picabie) : Influence du Président du Conseil Régional et du Maire de Picabie
4eme cironscription (Nord) : Influence du Présdient de Conseil Régional de Picabie et d'Evrain
5eme circonscription (Evrain-Chatillon) : Influence du Président du Conseil Régional et des Maires d'Evrain et de Chatillon
6eme circonscription (Cheusnon) : Influence du Président du Conseil Régional de Chatillon
7eme circonscription (Rémipolis) : Influence du Président du Conseil Régional et du Maire de Remipolis ainsi que du Président du Conseil Régional de Fux
8eme circonscription (Almara-Fux) : Influence du Président du Conseil Régional et du Maire de Fux et Almara
9eme circonscription (Mezenas) : Influence du Président du Conseil Régional et du Maire de Mezenas
10eme circonscription (Soye en Septaine) : Influence de personne
11eme circonscription (Micropolia Ouest) : Influence du Président du Conseil Régional de Micropolia
12eme circonscription (Micropolia Est) : Influence du Président du Conseil Régional et du Maire de Micropolia

IV – Elections locales

Les maires et les Présidents de Régions sont élus dans des élections différentes mais organisées le même jour par la Cour Supreme.
La campagne electorale dure 1 semaine. Le vote est ouvert pendant 2 jours.
Ils sont élus au scrutin majoritaire à 1 tour. Chaque candidat obtient 2 dés + 1 dé par vote. Le clan présent dans la Région/ville peut donner 1 dé de plus au nombre de candidat qu’il désire.
Ils sont élus pour trois mois.

IV – Référendums

Conformément à la Constitution , le Président de la République est le seul à pouvoir lancer la procédure de vote par referendum lorsqu’il s’agit d’une modification constitutionnelle ou d’un traité international.
Pour les lois , un référendum peut être convoqué par le Président de la République mais également par initiative populaire à condition que 3 clans apportent leur soutient. Le référendum.
Le vote du referendum est organisé par la Cour Suprême qui se charge aussi de proclamer les résultats.
Le vote est ouvert pendant 1 ou 2 jours obligatoirement.
Chaque réponse au référendum obtient 2 dés et chaque vote d’un clan donne 1 dé bonus.
Le résultat est calculé en fonction de la somme des points des lancés de dé.
La proposition de loi , de modification constitutionnelle ou de ratification d'un traité internationale est adoptée lorsque le referendum est favorable à la majorité absolue des votes.

Il est autorisé également le référendum local qui ne concerne qu’une Région de Francovie. Un tel référendum peut etre convoqué par le Président de la Région ou par le chef de Clan.
Il peut porter sur un projet local ou sur une nouvelle réglementation qui respecte la Constitution et la loi nationale. En cas d’adoption de la réglementation elle aura la valeur juridique d’un arrêté régional extraordinaire.
Le vote est organisé par la Cour Supreme. Chaque réponse obtient 2 dés , le Clan de la Région donne 3 dés , le vote du Président de Région donne 1 dé et le vote des autres joueurs apporte 1 dé.
La résultat est calculé en fonction de la somme des points des lancés de dé.


V – Cumul des mandats

Une même personne ne peut cumuler que 2 mandats politiques parmi les fonctions cumulables.
La poste de Président ou membre du Gouvernement ne correspond pas à un mandat puisqu’il suspend les autres.
Il est impossible d’être Sénateur et député en même temps , on ne peut pas être Parlementaire des deux chambres.
Il est donc possible d’etre Sénateur-Maire , Sénateur-Président de Région , Député-Maire , Député-Président de Région ou Président de Région-Maire.[/center]
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